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Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols Les enjeux techniques et scientifiques centraux de l'édition 2025 de l'appel à projets de recherche (APR) GESIPOL sont constitués de : L’amélioration AuthorityBusinessSubsidyADEME + Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine Le programme « Réinventer le patrimoine » a pour ambition d’accompagner le développement d’activités économiques, touristiques et culturelles, au sein de bâtis AuthorityBusinessRecurringEngineeringMinistère de la Culture, Banque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France + Favoriser l'appropriation des missions de l'Europe et ses enjeux sur le territoire ligérien grâce à l'intervention des "animateurs Europe" Ses objectifs sont : de sensibiliser le public aux politiques et aux institutions européennes, de répondre à une demande croissante d'information sur l AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture Malgré un réel dynamisme, les métiers de la pêche et de l’aquaculture sont peu connus dans le département du Calvados. La main-d'œuvre est parfois limitant AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité De par son ancrage territorial et sa culture maritime, les activités de production de la pêche et de la conchyliculture constituent un atout important pour l’at AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture Les filières pêche et aquaculture du Calvados fournissent des produits de très grande qualité, vivants, pour la majorité d’entre eux, et issus d’une production AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'inclusion et l'épanouissement des habitants LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'innovation L’innovation est nécessaire pour apporter les réponses les plus pertinentes possibles aux défis climatiques et enjeux émergents des territoires. L’Agence de l’e AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser l'intégration professionnelle des étudiants et des jeunes chercheurs Est considérée comme étudiant, toute personne effectuant des études post bac. *5 ans après la soutenance de thèse maximum Objectifs Le dispositif cible les doct AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la conservation du patrimoine Opérations de conservation et / ou de restauration du patrimoine culturel, public et privé, mobilier et immobilier, protégé ou non au titre des Monuments Histor AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la coopération des acteurs du territoire La coopération a pour objectif de prolonger la stratégie de développement du territoire et de s'enrichir de l'expérience de partenaires, acquérir de n AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la santé des sols forestiers Le dispositif « Santé des sols forestiers » vise à soutenir des projets territoriaux dédiés à la démonstration et la diffusion des pratiques favorables à la san AuthorityBusinessEngineeringADEME + Favoriser le consommer local (LEADER /Fiche action 3) Les objectifs sont multiples et visent à relocaliser une partie de la consommation locale renforcer l'économie de proximité du territoire et les circuits-c AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Favoriser le développement économique et l'emploi Depuis 2010, le Pays vit une profonde transformation de son tissu économique. Il s'appuyait sur une production agricole reconnue par les industriels, des u AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser le renouvellement et le reboisement de la forêt ligérienne en accompagnant les propriétaires forestiers a établir un diagnostic des parcelles à exploiter et à renouveler Une dynamique de reboisement s'est mise en place en Pays de la Loire ces dernières années sous l'impulsion de plusieurs politiques publiques qui se so AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser le réemploi des emballages et des contenants La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( Loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl AuthorityBusinessSubsidyADEME + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale Vous êtes un acteur du développement territorial (collectivité territoriale, EPL, syndicat, etc.) et vous souhaitez structurer vos projets territoriaux ? La Ban AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + FEAMPA : Sensibiliser sur les communautés arctiques, y compris les peuples autochtones FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et l’aquaculture- 2021-2027. 300 000 euros. Budget total de l’appel : 300 000 euros Mo AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Financement des travaux de dispositifs de franchissement pour assurer la continuité écologique 1/ Les travaux concernant les dispositifs de franchissement piscicole et de transit sédimentaire : Les dispositifs mis en œuvre sont cohérents avec les enjeux d AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 40 % de subvention + Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux Par ce dispositif, le Région Grand Est décide de donner aux territoires ruraux des moyens d'animation et de mise en réseau des acteurs publics et privés af AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Financer de l'ingénierie thématique Le territoire du Sud Gironde soutiendra les actions d’ingénierie de projet thématique ou de coopération thématique (hors projets éligibles FA 11 : Coopération t AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions collectives dans le cadre de la politique de soutien aux filières régionales - Actions collectives sectorielles et multisectorielles Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des actions collectives dans le cadr BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des actions en faveur de la santé environnementale La santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, b AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions hydro-économes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …) Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques Les structures qui organisent des formations pour les personnels de bibliothèques, salariés ou occasionnels, ainsi que d'autres professionnels travaillant AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels Le ministère de la culture peut attribuer des aides à l'investissement, mobilier ou immobilier, à des structures de production, diffusion, enseignement spé AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale Le Fonds Energies a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 100 millions d'euros d'ici 2030. Les dossiers de demande de subvention doivent être AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0) _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations de réhabilitation de logements Objectif : Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux conventionnés à l'aide personnalisée au logement dans le cadre du Plan l BusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le BusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active Vous souhaitez lancer des opérations de construction, de rénovation ou de transformation d'infrastructures ou d'équipements publics dans des quartiers AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation de l’offre commerciale aux nouveaux modes de AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation du territoire et des modes de vie face aux ch AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets d’infrastructure de transport durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec AuthorityBusinessEngineeringGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural PRINCIPES GENERAUX DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER LEADER est un programme de développement rural qui soutient des initiatives locales répondant aux besoins et enj AuthorityBusinessEngineeringDinan Agglomération Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets qui favorisent le partage des richesses culturelles et la vie locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l’offre culturelle locale (dont le patrimoine), les services au AuthorityBusinessEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville Le Fonds Biodiversité a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 80 millions d'euros d'ici 2030. Le Fonds biodiversité témoigne de la volonté de AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer des travaux de gestion du temps de pluie Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans Les certificats d'économie d'énergie sont un dispositif permettant de financer les travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans AuthorityBusinessRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET +