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Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse Protection des milieux aquatiques face à la sécheresse : Etudes pour la protection des milieux aquatiques L'objectif est de protéger les milieux aquatiques AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Déployer une politique dynamique d’adaptation face aux changements globaux (changement climatique, érosion de la biodiversité…) Les territoires organisés et gérés par des collectivités (Communes, EPCI, Syndicats mixtes…) sont un des maillons essentiels pour déployer une politique dynamiq AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer des projets agricoles en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En AuthorityBusinessRecurringSubsidyCommission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des projets ruraux en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL Seine Aval Jusqu'à 100 % de subvention + Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert volet 1 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Développer et diversifier l'offre des stations de montagne Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les projets situés sur le Massif des Vosges dans le Grand Est, afin de capter de nouvelles clientèles AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée Développer une offre touristique durable en cohérence avec les ressources du territoire et les aspirations des touristes OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une i AuthorityBusinessEngineeringGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Développer l'agriculture urbaine ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Développer l'hydro-électricité Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi) Les projets éligibles à cet AAP concernent la fabrication, l’innovation portant sur des véhicules intermédiaires (catégories VAE et L). Le présent AAP est ouver AuthorityBusinessEngineeringADEME + Développer l'offre de logements L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans AuthorityBusinessRecurringEngineeringÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Développer la filière subaquatique Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la filière subaquatique Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la gestion intégrée des eaux pluviales et renaturer les villes et villages L’Agence soutient des projets pour améliorer la gestion des eaux pluviales et restaurer la qualité des sols en milieu urbain. Cette aide permettra de favoriser AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Développer la géothermie de surface Objectifs contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), réduire le recours aux énergies fossiles, réduire les émi AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Développer la marche en ville : enjeux, outils de planification et d'aménagement (formation) Que ce soit dans les centres métropolitains, les communes péri-urbaines ou encore les bourgs des territoires moins denses, le potentiel de développement de la m AuthorityRecurringEngineeringCerema + Développer la pratique du sport scolaire Contexte et objectifs : Le sport est un domaine d'activité humaine qui intéresse beaucoup les citoyens et qui a une capacité énorme à les rassembler, s AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Développer la recherche, l’animation et la reconnaissance du pastoralisme Le pastoralisme constitue une activité essentielle au « bon fonctionnement » de nombreux territoires ruraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur et plus largement AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne Il s’agit de soutenir : le développement et la poursuite des démarches engagées en matière de gestion intégrée des risques naturels à partir d’approches territo AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la sensibilisation des publics dans tous les domaines ayant traits à la mer et au littoral Il s'agit de développer la sensibilisation des publics dans tous les domaines ayant traits à la mer et au littoral (préservation des espaces marins et litt AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer le bois énergie Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergie fossiles ; Réduire les émissions de AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Développer le stockage d’eau domestique Tout opération permettant d’optimiser les capacités de stockage en garantissant la distribution d’une eau de qualité (ouvrages et équipements de stockage d’eau AuthorityRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Développer le tourisme et le patrimoine Cette aide contient 3 objectifs d'action : Le traitement des abords des sites et des espaces publics La mise en valeur du monument, des espaces d'accu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude + Développer les infrastructures de recharges intelligentes pour véhicules électriques Pour poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les mobilités durables en territoires ruraux et moyennement denses Ambition écologique du projet financé Dans l’objectif d’améliorer le cadre de vie et de réduire l’impact environnemental des déplacements du quotidien des habit AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité La mobilité dans le Pays du Bessin au Virois est très dépendante de l'automobile. Cette situation renforce la vulnérabilité des publics fragiles ou isolés AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les ports de pêche Le fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture (FEAMPA) vise à soutenir le développement durable de la pêche, de l'aquacultu AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée + Développer les services et les mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM) Votre besoin Organiser la multimodalité au cœur des villes ou diversifier l'offre de mobilité des territoires peu denses nécessite l'aménagement de Pô AuthorityRecurringEngineeringCerema + Développer un parc locatif privé à vocation sociale 1. Préparer votre intervention Vous souhaitez bâtir une politique locale de l'habitat dont l'un des objectifs est de produire des logements privés à d AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation) Le MaaS (pour Mobility-as-a-Service) vise un accès unique à l'ensemble de l'offre de mobilité. Il se développe fortement en France, grâce aux avancées AuthorityRecurringEngineeringCerema + Développer un territoire inclusif et cohésif Maintenir une offre de services adaptée aux besoins de la population : accompagner la réalisation de diagnostic des besoins faciliter l'installation et la AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une agriculture durable et diversifiée, les circuits courts et le tourisme Développer une agriculture durable et diversifiée poursuivre l’accompagnement des exploitants agricoles (conversion, transformation des productions, logistique… AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens La démographie du périmètre du GAL Alsace centrale démontre plusieurs phénomènes : une croissance démographique sur une majeure partie du territoire et une pert AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une école de conduite à statut associatif Les écoles de conduite à statut associatif sont des associations qui accueillent des publics en insertion sociale et/ou professionnelle, présentant des risques AuthorityIndividualRecurringEngineeringMob'In France + Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel La Région Occitanie s'engage pour la restauration du patrimoine culturel. La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l& AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat L’Agence de l’eau encourage les entreprises à économiser l’eau, à développer des solutions de recyclage dans leurs activités et à installer des systèmes en circ BusinessAdvanceAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi Votre besoin Une fois le diagnostic territorial établi, vous devez formaliser votre stratégie et le programme d'actions pluriannuel à partir desquels la Ge AuthorityRecurringEngineeringCerema + Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, l'ATIP élabore l'inventaire des ZAE en permettant à la collectivité de disposer d'un véritable rece AuthorityRecurringEngineeringAgence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) + Encourager l'agriculture urbaine Notre offre vous aide dans le développement de projets d'agriculture urbaine, en apportant des solutions innovantes pour intégrer des espaces de production AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions L'aide à l'innovation numérique responsable vise à encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions (innovat AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Engager votre démarche de résilience territoriale - Formation Description La pandémie de Covid-19 vient rappeler que les chocs et les crises prennent souvent des formes imprévisibles. Les collectivités, en première ligne d AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Enrichir les collections des services d'archives Présentation du dispositif : L'aide est accordée ponctuellement et annuellement. Elle permet de pourvoir, dans une limite de 50% du prix d'achat, à l& AuthorityIndividualRecurringSubsidyService Interministériel des Archives de France Jusqu'à 50 % de subvention + Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire Cette action consiste à donner les notions de base dans la gestion et la réalisation de l'entretien routier visant à préserver le patrimoine et limiter les AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Epurer les eaux usées Toute opération de création, de réhabilitation ou d’extension de stations de traitement des eaux usées de capacité nominale supérieure à 200 équivalents-habitan AuthorityRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être Fonds Régional d'Aménagement Foncier et Urbain (FRAFU) Cette aide vise à soutenir la réalisation des équipements nécessaires à l'aménagement d'es AuthorityIndividualRecurringSubsidyDirection Générale des Territoires et de la Mer (Guyane), Collectivité Territoriale de Guyane + Equiper les espaces d’habitation de dispositifs contribuant aux économies d’eau L’opération comprend obligatoirement une sensibilisation des populations aux écogestes et à la bonne utilisation des dispositifs, ainsi que d’une évaluation d’i AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 85 % de subvention + ERASMUS + - Centres d'excellence professionnelle - 2026 Erasmus+ - 2021-2027. 68 millions d'euros. Budget total de l'appel: 68 millions d'euros Montant de la subvention : maximum 4 millio AuthorityIndividualJ-9SubsidyCommission européenne + ERASMUS + - Centres d'excellence professionnelle - 2026 Erasmus+ - 2021-2027. 68 millions d'euros. Budget total de l'appel: 68 millions d'euros Montant de la subvention : maximum 4 millio AuthorityIndividualJ-9SubsidyCommission européenne + Etendre les réseaux de lotissement Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 35 % de subvention + Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour formaliser vos besoins et définir les conditions de faisabilité d’une opération (Projets neufs, rénovation énerg AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation de votre opération (Projets neufs, rénovation énergétique, réhabilitation,. AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie L’ADEME avec le Fonds Chaleur vous aide à réaliser une étude de faisabilité, en apportant une aide financière et en mettant à votre disposition des trames de ca AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage Prestation gratuite, sur RDV : Vous avez un projet de construction : Des architectes-conseils, missionnés par le Département, vous aident dans le choix de l AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Loire + Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP) Mission régionale de conseil aux décideurs publics (MRCDP Mission de conseil installée au niveau régional auprès de chaque Direction régionale des Finances publ AuthorityRecurringEngineeringDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants Les enveloppes territorialisées doivent permettre d'accompagner des projets communaux d'envergure, même si tout projet est potentiellement éligible. N AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation OPÉRATIONS CONCERNÉES Réalisation d’ouvrages destinés à réduire la vulnérabilité des biens et des personnes face au risque inondation par la sur-inondation de t AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + ETUDES SPORTS DE NATURE Objectif Aider les gestionnaires d’espaces, sites et itinéraires (ESI) à financer un conseil extérieur pour des études en lien avec le développement maîtrisé de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme +