Les aides

Aides : Logement

1179 aides publiques françaises pour logement : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit, mis à jour chaque nuit.

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Logement Tout effacer
Déployer le réseau WIFI 43 Le Département finance un kit Wifi 43 comprenant l'activation et le matériel nécessaires au fonctionnement des bornes, soit un coût de 250€ HT pour le kit CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Déployer une offre d’accueil, sportive, culturelle et artistique notamment à destination des jeunes du territoire Dans la population du Cœur Entre-deux-Mers, la part des jeunes jusqu’à 18 ans est relativement importante du fait de la présence de nombreux ménages jeunes-prim CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Développer de nouvelles formes d'habitat et de services aux publics en milieu rural La difficulté d’accès au logement, notamment en ce qui concerne les jeunes, est une problématique majeure du territoire. Les étudiants, saisonniers ou encore ap CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL La Rochelle-Ré-Aunis Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur la stratégie forêt-bois du Département e CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Développer des installations solaires thermiques Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des mobilités alternatives et durables Sur le Cœur Entre-deux-Mers, territoire périurbain mais aussi rural, la mobilité est essentiellement vécue comme une pratique individuelle, ancrée dans le quot CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Information générale sur la réglementatio CollectivitéRécurrenteIngénierieDrôme Aménagement Habitat (DAH) + Développer des projets ruraux en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGAL Seine Aval Jusqu'à 100 % de subvention + Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques) Cette aide vise à faciliter l'installation des panneaux et ombrières photovoltaïques dans toute la région Île-de-France. Pour les installations PV, le disp CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer des énergies renouvelables électriques (travaux solaire Ready) Aide financière qui peut aller jusqu'à 50% de l'investissement en montant TTC ou HT en cas de récupération de la TVA, plafonnée à 200 000€ les projets CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer et améliorer l'Éclairage Public Pour obtenir une subvention, le projet doit concerner : renouvellement de lanternes à LED ou extension de points lumineux à LED installation de mâts solaires li CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 30 % de subvention + Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie Contexte : Le Pays Vitryat cherche activement à renforcer son attrait et sa compétitivité en améliorant son cadre de vie et en dynamisant son offre de services. CollectivitéEntrepriseSubventionSyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Développer l'offre de logement pour les jeunes Contexte et objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de résiden CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer l'offre de logements L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses Objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de logements sociaux d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 3 % de subvention + Développer l'économie 3.1 Contribuer à la pérennité et au développement du tissu économique local 3.1.1 Accompagner les entreprises et les associations dans les domaines des ressourc CollectivitéSubventionPETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne Il s’agit de soutenir : le développement et la poursuite des démarches engagées en matière de gestion intégrée des risques naturels à partir d’approches territo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne Il s’agit de soutenir : le développement et la poursuite des démarches engagées en matière de gestion intégrée des risques naturels à partir d’approches territo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité La mobilité dans le Pays du Bessin au Virois est très dépendante de l'automobile. Cette situation renforce la vulnérabilité des publics fragiles ou isolés CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale La mission du FACÉ est d'apporter une aide au financement du développement des réseaux électriques des zones rurales, comprenant les lignes BT et les anten CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Développer les services et les mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les services à la population 1.1 Renforcer l’offre de santé 1.2 Améliorer l’accès aux services 1.2.1 Faciliter les déplacements et renforcer l’offre de transport 1.2.2 Créer des services de CollectivitéIngénieriePETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements : Génération 2024 Le Plan 5000 équipements sportifs : Génération 2024, s’inscrit dans la continuité du Plan 5000 terrains de sport (2022-2023) qui a connu un grand succès qualita CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence nationale du Sport (ANS) + Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM) Votre besoin Organiser la multimodalité au cœur des villes ou diversifier l'offre de mobilité des territoires peu denses nécessite l'aménagement de Pô CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière Votre besoin L'utilisation de matériaux alternatifs en substitution de matériaux naturels présente un enjeu majeur pour les acteurs de la construction. La CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC) Objectif : Aménager des places, embellir des bourgs, enfouir des réseaux, installer de la signalétique, dissimuler ou intégrer des points noirs, sanitaires (ext CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Développer un parc locatif privé à vocation sociale 1. Préparer votre intervention Vous souhaitez bâtir une politique locale de l'habitat dont l'un des objectifs est de produire des logements privés à d CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique NATURE DE L'AIDE Si vous souhaitez développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Développer une action pour accompagner les personnes en difficultés quant à l'entretien et l’organisation de leur logement afin d'acquérir une autonomie et un mieux-être quotidien NATURE DE L'AIDE Si vous souhaitez développer une action pour accompagner les personnes en difficultés quant à l'entretien et l'organisation de l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel La Région Occitanie s'engage pour la restauration du patrimoine culturel. La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l& CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains Le dispositif "City-to-City exchanges" de l'Initiative urbaine européenne permet à deux ou trois autorités urbaines de réaliser des visites de terr CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 100 % de subvention + Effacer des réseaux électriques L'effacement consiste à dissimuler les réseaux électriques aériens, de les rendre plus discrets. Pour réaliser cette opération, les réseaux basse tension v CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 80 % de subvention + Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation L'effacement coordonné des réseaux aériens d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication permet d'améliorer l'aménagement p CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 100 % de subvention + Effacer les réseaux électriques Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 75 % de subvention + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux Ce dispositif vise à : Accompagner les démarches d'élaboration et de révision des PLUi Favoriser la mise en cohérence départementale de ces démarches Facil CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, l'ATIP élabore l'inventaire des ZAE en permettant à la collectivité de disposer d'un véritable rece CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) + Elaborer un Agenda 2030 local L'Association Notre Village a été créée en 1992 dans le but de sauvegarder les communes face à l'exode rural. A partir des années 2000, nous avons fai CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation Notre Village + Elaborer un Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) Accompagner dans la mise en conformité de la défense extèrieure contre incendie (DECI) Objectifs : - Effectuer un état des lieux de la défense incendie - Réalis CollectivitéRécurrenteIngénierieSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Encourager l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes La Région encourage l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable Aides à l’accompagnement Des aides sont disponibles pour accompagner la conception de projets dans les domaines suivants : Faisabilité chaufferie biomasse, géot CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 65 % de subvention + Encourager les projets favorisant l’adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique La Région encourage les projets favorisant l'adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique, en s'appuyant sur les solutions fo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité Travaux d’enfouissement Toutes les collectivités adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de la distrib CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'Énergie Orne + Engager des démarches de contrat de territoires (ECLAT - Engagement Commun pour le Logement et l'Autonomie sur les Territoires) NB : l'ingénierie de cette démarche est assurée par des partenaires de la Cnav (SOLIHA et la Fédération des Centres Sociaux) et financée par elle. Le pilot CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) + Engager une démarche de résilience sur votre territoire Votre besoin : Responsable territorial, vous souhaitez engager vos services, les entreprises et les habitants autour d'une prise de conscience des vulnérab CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agences de l'eau, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce Le programme « Territoire engagé pour la Nature » vise à faire émerger, reconnaître et accompagner des territoires engagés dans une démarche de progrès en faveu CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) +