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Nouvelles aides détectées

Notre radar synchronise les sources officielles chaque nuit. Voici ce qui est apparu récemment.

SOUTIEN A LA VOIRIE COMMUNALE Objectif Soutenir les collectivités dans leurs projets d’investissements en matière de voirie communale et/ou communautaire, dans le cadre : d’une dotation forf CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + CONSTRUIRE OU RENOVER DES BATIMENTS PUBLICS EN BOIS LOCAL (Bonus en complément des projets éligibles aux règlements « Projets de Cohérence Territoriale » et « Dotation de Solidarité Territoriale ») Objectif Soutenir la CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + DOTATION DE SOLIDARITE TERRITORIALE ET PROJETS DE COHERENCE TERRITORIALE Objectif Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et espaces publics, et à réaliser les projets ayant un caractère struct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + MAISONS DE SANTE Objectif Lutter contre la désertification médicale. Permettre de maintenir voire d’accroître l’offre médicale et paramédicale sur un territoire où l’offre est f CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE À L’INVESTISSEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES PERSONNES ÂGÉES, DES PERSONNES HANDICAPEES, DES ENFANTS CONFIES A L’AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : PROJET AU TITRE DE BONIFICATION Objectif L’aide à l’investissement est une aide apportée aux établissements sociaux et médico-sociaux. Des bonifications peuvent être sollicitées pour les proje CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE A L'ACQUISITION DE MATERIEL SPORTS NATURE Objectif Aider les comités départementaux, associations et collectivités à s’équiper en matériel nécessaire à la pratique des sports de nature. Opérations éligi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ETUDES RIVIERES Objectifs Contribuer financièrement à la réalisation d’études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l’amélioration de l’état et du fon CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ACQUISITION DE MATERIEL DE MESURES RIVIERES Objectifs Financer l’acquisition de matériel de mesure. Opérations éligibles Tout matériel nécessaire aux mesures quantitatives sur les cours d’eau, aux prélève CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT en faveur des PERSONNES AGEES/PERSONNES HANDICAPEES Objectif Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l’organisme en faveur des personnes âgées et personnes financier Opérations éligibles Toute CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + EVENEMENT - SPORT OU SPORT DE NATURE Objectif Animation, promotion et attractivité du territoire. une attention particulière est portée aux évènements sportifs à fort rayonnement ou aux retombées t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AM2 - VIDEOPROTECTION AUX ABORDS DES COLLEGES ET DANS LES VILLAGES ET PETITES VILLES Objectif Pour répondre aux besoins des communes drômoises, l’intervention du Département portera sur l’ensemble des dépenses d’investissement de vidéo-protectio CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AM1 - DOTATION GRANDES VILLES Objectif Dans un esprit de contractualisation, aider les villes à réaliser leurs projets d’investissements liés à leur charge particulière de centralités vis à CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Aménagement et renouvellement urbain OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’aménagement avec cession de charges foncières pour la réalisation de programme en accession, aménagement de lotissement, ZAC, CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Réalisation de bâtiments et locaux spécifiques OPÉRATIONS CONCERNÉES Restauration de bâtiments dans les centres anciens Construction de locaux commerciaux et tertiaires ou d’équipements pour les communes et CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des collectivités pour toute opération de reconversion et de portage foncier inutilisé en vue de projets d’aménagement. NIV CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Diagnostics agricoles de territoire OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l’élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d’aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPT CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Aménagement foncier rural OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles Ruraux (ECIR) avec le CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation OPÉRATIONS CONCERNÉES Réalisation d’ouvrages destinés à réduire la vulnérabilité des biens et des personnes face au risque inondation par la sur-inondation de t CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d’aménagement de routes départementales en agglomération dans le cadre d’opérations d’urbanisme, de modification ou d’aménagements CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal OPÉRATIONS CONCERNÉES Dans le cadre d’un programme d’entretien régulier ou à la suite de désordres événementiels : travaux de réfection ou de réparation de chau CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d’aménagement de routes ou d’ouvrages d’art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport avec la route NI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Redynamisation de l’offre de Soins OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des projets de regroupement de professionnels de santé (dont à minima un médecin généraliste) prioritairement dans les terr CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Développement d’une alimentation de proximité OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions favorisant l’accès aux produits alimentaires locaux issus de l’agriculture : accompagnement à la création de marchés de producteur CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Projets de développement touristique OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement touristique à l’échelle des territoires. Accompagnement à la création ou au développement d’é CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mesure des retombées touristiques OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’outils d’observation de l’économie touristique locale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg ou d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’une stratégie de renforcement de l’attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d’un plan d’actions opérationn CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mesurer la faisabilité d’un projet de création ou de développement d’une activité commerciale OPÉRATIONS CONCERNÉES La création ou le développement de projets commerciaux de type commerce, café, multiservices, alimentation. NIVEAU D'INTERVENTION OU CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Classement des archives dans les communes et EPCI OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations portant sur les fonds d’archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration, cla CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Restauration de documents d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d’archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Construction et aménagement de locaux d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d’archives publiques. Déménagement d’archives publiques. NIVEAU CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Informatisation de la bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIP CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Gestion de collections documentaires OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations de gestion des collections : acquisition et sélection des documents, catalogage, désherbage, récolement, valorisation de CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Recrutement, qualification et accompagnement à l’animation d’une équipe en bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Recrutement, qualification et accompagnement à l’animation d’une équipe en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INT CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Actions culturelles en bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations d’actions culturelles en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Aménagement d’une bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Aménagement ou réaménagement mobilier d’une bibliothèque, signalétique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contac CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Construction et modernisation des bibliothèques OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d’une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact tél CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Gestion des boues d’épuration OPÉRATIONS CONCERNÉES Etude de périmètre d’épandage des boues d’épuration pour des ouvrages existants ou en projet. Accompagnement à la valorisation en agricult CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + E-Administration OPÉRATIONS CONCERNÉES Dématérialisation et téléprocédures. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Rendez-v CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Logiciels et applications OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de logiciels de gestion à l’échelle communale et intercommunale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVEN CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Systèmes Informatiques et réseaux OPÉRATIONS CONCERNÉES Installation et maintenance d’équipements, infrastructures associées. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de données géographiques et de e-services cartographiques NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS C CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Projet de développement maîtrisé des sports de nature OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement maîtrisé des sports de nature à l’échelle des territoires, Accompagnement à la prise de compé CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Actions en faveur de la filière forêt-bois OPÉRATIONS CONCERNÉES Sensibiliser aux enjeux de la gestion forestière Construire en bois local NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Cont CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Alimentation dans la restauration collective publique OPÉRATIONS CONCERNÉES Mettre en œuvre une alimentation de qualité pour respecter, et dépasser, les obligations posées par la loi EGALIM, parmi lesquelles : 50% CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Achats responsables : intégrer des clauses sociales dans les marchés publics OPÉRATIONS CONCERNÉES Développement des clauses sociales dans les marchés publics pour favoriser l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l&# CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Analyses environnementales OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses environnementales Nous réalisons des prélèvements et analyses d’eau, d’air, de sol et de biote dans le cadre : de CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, d’air, de sol et d’aliments dans le cadre d’analyses règlementaires (ARS, DDPP, Agences de CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Approvisionnement en produits locaux avec la plateforme Agrilocal OPÉRATIONS CONCERNÉES Achat de denrées locales pour la restauration collective publique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact tél CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Accompagnement des politiques foncières en espace rural OPÉRATIONS CONCERNÉES Veille et observation foncière du marché foncier rural Action foncière Assistance à la conduite de projet Expertise et gestion du foncier CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Service d'Assistance Technique à l'Assainissement Autonome (SATAA) OPÉRATIONS CONCERNÉES Le SATAA permet un échange de bonnes pratiques et la diffusion d’informations tout en construisant un état de la situation de l’ANC à l’éc CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Animation de la politique de l'eau OPÉRATIONS CONCERNÉES Sensibilisation & communications avec des temps de rencontre et d’échange Lettres d’information, veilles technique et réglementaire An CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Ressources numériques pour les usagers des bibliothèques OPÉRATIONS CONCERNÉES La médiathèque départementale met en place une offre de ressources numériques pour les usagers des bibliothèques : films, musique, presse… CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics OPÉRATIONS CONCERNÉES Le laboratoire d’analyses TERANA accompagne les collectivités dans la surveillance de l’environnement, la maîtrise des risques sanitaires CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la pérennisation de vos chemins ruraux, composante majeure des CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Foncier : Protection et préservation des espaces naturels OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la préservation des espaces naturels. NIVEAU D'INTERVENTI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Actions culturelles OPÉRATIONS CONCERNÉES Le pôle actions culturelles et patrimoniales du Département vous accompagne pour vos actions culturelles dans l'enseignement musical CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Actions patrimoniales OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations pour le patrimoine local, muséal, archéologique, bâti ou mobilier, protégé Monument Historique ou non, avec un objectif CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Ingénierie Eau et Assainissement OPÉRATIONS CONCERNÉES La mission d’ingénierie vous accompagne pour : Réaliser une étude : vous accompagne de votre réflexion initiale à sa finalisation pour vou CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Station d'Epuration (SATESE) OPÉRATIONS CONCERNÉES Le SATESE Drôme Ardèche accompagne les collectivités dans l’exploitation de leurs systèmes d’assainissement collectif. Service existant en CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Service d'Assistance Technique à l'Eau potable (SATEP) OPÉRATIONS CONCERNÉES Assistance et conseils pour l'exploitation des ouvrages d'eau potable (bon entretien, amélioration de leurs performances. ) Réa CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Sensibilisation et formation dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions de sensibilisation et de formation des élus et personnels territoriaux aux sujets de l’aménagement des territoires et de l’urbanis CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + FINANCER MON PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Objectifs Le Département de la Drôme a adopté en juin 2023 une stratégie d’attractivité touristique et résidentielle 2023-2028 « Une Terre d’Hospitalité, un Dép CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AMENDES DE POLICE Objectif Soutenir les collectivités dans leurs d’investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de circulation routière e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SECTIONS SPORTIVES DES COLLEGES Objectif S’inscrire dans une continuité d’objectifs liés à l’Education et à la vie des collégiens, au développement de la pratique sportive scolaire et de la po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ACQUISITION DE MATERIEL POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS LOCAUX UTILISES PAR LES COLLEGIENS Objectif Aider les Communes ou Communautés de Communes propriétaires d’équipements sportifs à acquérir du matériel. Opérations éligibles Achat de matériel sport CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDES AUX PROJETS EDUCATIFS LIBRES DES COLLEGES Objectif Faire bénéficier les collégiens d’actions éducatives en lien avec les valeurs et orientations portées par le Département : ouverture d’esprit et curios CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + REGLEMENT SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Objectif Donner accès à un enseignement artistique diversifié, de qualité et de proximité au plus grand nombre en soutenant les structures d’enseignement artist CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ETUDES PREALABLES AUX CONTRATS DE RIVIERES OU AUTRES DEMARCHES D'ENSEMBLE A L'ECHELLE DU BASSIN VERSANT Objectif Aider les collectivités engagées dans la démarche « contrat de rivières» ou plus largement de bassin versant à réaliser des études préalables nécessair CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + TRAVAUX EN RIVIERES Objectif Participer à la réalisation de travaux permettant l’amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques, les tr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN AUX PROJETS DES ORGANISMES DE DEFENSE ET DE GESTION DES SIGNES DE QUALITE Objectif Renforcer l’attractivité du Département de la Drôme en soutenant les Organismes de Défense et de Gestion (ODG) dans leurs projets visant à : valoriser CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE AUX EQUIPEMENTS ECONOMIQUES STRUCTURANTS PORTES PAR LES EPCI Objectif En tant que garant de la solidarité territoriale, le Département de la Drôme soutient le développement équilibré des territoires drômois. A ce titre, i CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + FONDS IAE INNOV 26 : fonds départemental de soutien a l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique Objectif Accompagner et soutenir financièrement les réorganisations, les mutualisations entre structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), les proje EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + EAU POTABLE Objectif Dans le contexte généralisé de forte tension sur la ressource en eau, il s’agit d’accompagner les collectivités éligibles dans la réalisation d’études CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE A LA MODERNISATION DES HEBERGEMENTS LOCATIFS APPARTENANT A UNE COMMUNE ET LEURS GROUPEMENTS Objectif Aider les communes et leur groupement, propriétaires de locatif touristique, à moderniser leur hébergement de type gîte. Opérations éligibles Les trava CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PORTAGE DE REPAS AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES Objectif Favoriser le maintien à domicile des personnes âgées. Opérations éligibles Acquisition de véhicules destinés au portage de repas. Exclusions L’aide du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN A LA POLITIQUE JEUNESSE DES TERRITOIRES Objectif Soutien aux EPCI ayant choisi de prendre la compétence jeunesse pour le développement de la politique afférente en lien avec des professionnels du sect CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + ETUDES SPORTS DE NATURE Objectif Aider les gestionnaires d’espaces, sites et itinéraires (ESI) à financer un conseil extérieur pour des études en lien avec le développement maîtrisé de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LA CREATION DE DESSERTES FORESTIERES - Dispositif 401 du FEADER Objectifs Ce dispositif soutient l’aménagement de dessertes forestières (création de routes, créations de pistes, aménagement de places de dépôt/retournement, r CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + PROMOUVOIR LA FILIERE FORET-BOIS AUPRES DU GRAND PUBLIC Objectifs La stratégie départementale a pour ambition de conforter la filière bois locale dans les transitions en cours, de maintenir une activité économique en CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme +