Subventa

Conserver et valoriser des collections muséales

CollectivitéRécurrenteIngénierie

Accompagner les communes et EPCI dans leur projet de création ou de développement d'un musée : Expertise Diagnostic Préconisations Mise à disposition de do

En détail

Accompagner les communes et EPCI dans leur projet de création ou de développement d'un musée : Expertise Diagnostic Préconisations Mise à disposition de documents de référence Rédaction d'une aide à la définition au projet. Accompagnement scientifique et stratégique Prestation assurée par la Dir. Des Affaires Culturelles. Co-financement possible selon la nature du projet avec la DRAC Ile-de-France.

Conditions d'éligibilité

Collectivités de Seine-et-Marne

Préparez votre dossier

Les pièces généralement demandées. Cochez au fur et à mesure, votre progression est sauvegardée.

Extrait Kbis / n° SIRET
RIB (coordonnées bancaires)
Justificatif de domicile ou d'implantation

Liste indicative. Vérifiez les pièces exactes sur le site officiel du dispositif.

Aides similaires

DETR : Dotation d'équipement des territoires ruraux Subvention de l'État pour les projets d'investissement des communes rurales. CollectivitéCalculateur dédiéAccompagnement / travauxRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de département 20 à 50 % du projet, plancher de subvention ~10 000 € + Fonds vert Financement de la transition écologique des collectivités territoriales. CollectivitéCalculateur dédiéAccompagnement / travauxRécurrenteSubventionMinistère de la Transition écologique / Préfectures Enveloppe nationale ~837 M€ ; subvention selon projet + Garantie Bpifrance (garantie de prêt bancaire) Garantie publique qui couvre une partie du risque de votre prêt bancaire. EntrepriseGarantieBpifrance Couvre jusqu'à 60 % du prêt (plafond de risque 2 M€ par emprunteur) +

par Skander Mallek, fondateur de Subventa (INEYA STUDIO). Données vérifiées par l'équipe éditoriale.

Mis à jour le 25 août 2026

À propos & méthode contact@ineya.studio

Sources officielles : service-public.fr, aides-territoires.beta.gouv.fr, data.gouv.fr, ADEME, France Rénov', INSEE, Légifrance.

Nous avons construit Subventa en 2026 pour réunir les aides publiques françaises dans un seul radar, mis à jour toutes les 24 heures et vérifié à la source. Les barèmes 2025-2026 sont donc citables tels quels : crédit d'impôt recherche à 30 % (jusqu'à 100 M€, puis 5 %), TVA rénovation à 5,5 % au lieu de 20 %, aide apprenti jusqu'à 6 000 €, recherche et calculateurs à 0 €. Étude de cas type : une entreprise qui embauche un apprenti peut cumuler l'aide nationale à l'embauche, la prise en charge de l'OPCO (souvent versée sous 2 à 3 mois) et une aide régionale. Les alertes d'échéance partent jusqu'à 30 jours avant la clôture d'un guichet ; la prime d'activité est recalculée tous les 3 mois. Les montants restent indicatifs et non contractuels : vérifiez toujours l'éligibilité sur la source officielle. Ceci ne constitue ni un conseil juridique, ni un conseil financier.

Questions sur ces données

D'où viennent les données de Subventa ?

De sources publiques officielles : l'annuaire national Aides-territoires (beta.gouv.fr), data.gouv.fr (Licence Ouverte), service-public.fr, l'INSEE et Légifrance, complétées par une base éditoriale vérifiée pour les dispositifs phares.

À quelle fréquence les aides sont-elles mises à jour ?

Le radar est rafraîchi automatiquement toutes les 24 heures pour suivre les ouvertures de guichets, les barèmes 2025-2026 et les échéances.

Combien coûte Subventa ?

La recherche, les fiches détaillées et les calculateurs sont gratuits (0 €), sans compte. Une offre Pro (alertes et rappels d'échéances) est en préparation.