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Assurer l’animation et la communication pour la réduction des émissions dispersées de micropolluants dans le cadre d’une opération collective

EntrepriseSubvention

Actions d’animation et de communication d’une opération groupée visant la réduction des émissions de micropolluants dispersées d’un ensemble d’acteurs économiqu

En détail

Actions d’animation et de communication d’une opération groupée visant la réduction des émissions de micropolluants dispersées d’un ensemble d’acteurs économiques non agricoles à l’échelle d’un territoire et/ ou d’une branche d’activité.

Conditions d'éligibilité

Les actions d’animation et de communication réalisées dans le cadre d’une opération collective sont éligibles sous réserve qu’elles résultent d’une étude préalable mettant en évidence les enjeux environnementaux, quantifiant les rejets en micropolluants évités et justifiant le périmètre de l’intervention envisagée.

Préparez votre dossier

Les pièces généralement demandées. Cochez au fur et à mesure, votre progression est sauvegardée.

Liste indicative. Vérifiez les pièces exactes sur le site officiel du dispositif.

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