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Moderniser les équipements sportifs
CollectivitéRécurrenteSubvention
Le Département participe à la construction ou à la réhabilitation lourde d'équipements sportifs majeurs particulièrement structurants pour le développement
En détail
Le Département participe à la construction ou à la réhabilitation lourde d'équipements sportifs majeurs particulièrement structurants pour le développement du sport dans l'Orne. Seuil et plafond selon équipement.
Conditions d'éligibilité
Seuil de prise en compte des travaux et plafond de subvention, en fonction des équipements, selon tableau synoptique
Préparez votre dossier
Les pièces généralement demandées. Cochez au fur et à mesure, votre progression est sauvegardée.
Liste indicative. Vérifiez les pièces exactes sur le site officiel du dispositif.
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DETR — Dotation d'équipement des territoires ruraux
Subvention de l'État pour les projets d'investissement des communes rurales.
20 à 50 % du projet, plancher de subvention ~10 000 €
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Fonds vert
Financement de la transition écologique des collectivités territoriales.
Enveloppe nationale ~837 M€ ; subvention selon projet
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Garantie Bpifrance (garantie de prêt bancaire)
Garantie publique qui couvre une partie du risque de votre prêt bancaire.
Couvre jusqu'à 60 % du prêt (plafond de risque 2 M€ par emprunteur)
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