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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Pour cela, AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné dans le financement d'une études et actions préalables à la décision de s'engager sur un projet de méthanisation Pour vérifier l'opportunité de votre projet, l’ADEME vous aide à réaliser une étude de diagnostic ou une étude de faisabilité, en mettant à votre disposit AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse L’ADEME avec le Fonds Chaleur vous aide à réaliser une étude de faisabilité, en mettant à votre disposition une trame de cahier des charges, et en apportant une AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie L’ADEME avec le Fonds Chaleur vous aide à réaliser une étude de faisabilité, en apportant une aide financière et en mettant à votre disposition des trames de ca AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné dans le montage d’un projet de développement local dédié aux services et aux activités de proximité Descriptif : Identifier les problématiques, les enjeux et objectifs en matière de développement économique territorial et de maintien des services commerciaux r AuthorityRecurringEngineeringGironde Ressources (ATD) + Etre accompagné dans l’investissement de vos réseaux de chaleur ou de froid, alimentés par des énergies renouvelables et/ou de récupération L’objectif poursuivi par cet accompagnement financier est de vous aider à mobiliser davantage de chaleur et/ou de froid issus de production d’EnR&R (Énergie AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné dans vos projets de construction et rénovation de bâtiments L'ASDER est un acteur majeur de la transition énergétique en Savoie depuis plus de 40 ans. Nous accompagnons les communes et territoires dans leur politiqu AuthorityRecurringEngineeringAssociation savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER) + Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics La Banque des Territoires facilite les études nécessaires à la mise en œuvre des projets de rénovation énergétiques des collectivités. Nous pouvons également so AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Etre accompagné financièrement dans la réalisation de votre projet de Système Solaire Combiné (SSC) L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE) L’ADEME vous aide à garantir les gains énergétiques des opérations de rénovation énergétique globales, en finançant une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (A AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique L'ADEME anime le dispositif Territoire Engagé Transition Écologique en proposant aux collectivités deux référentiels thématiques ambitieux et progressifs, AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire L'agence vous propose un accompagnement à l’élaboration d’un schéma directeur de développement des mobilités douces sur votre territoire : Assistance à la AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Les agences d'urbanisme vous aident dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Mettre en œuvre des villes et territoires durables, c'es AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement Acteurs de la culture, les CAUE sont des centres de ressources, source de pédagogie et d'outils de sensibilisation. Présents depuis plus de 40 ans, ils met AuthorityIndividualRecurringEngineeringCAUE de Mayotte, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Cher, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Yonne, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE de l'Orne, CAUE du Calvados, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de la Vendée, CAUE du Cantal, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Vosges, CAUE des Landes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Oise, CAUE du Lot, CAUE de la Savoie, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE du Gard, CAUE du Var, CAUE de la Sarthe, CAUE du Morbihan + Etre aidé pour participer au débat territorial Les agences d'urbanisme aident à sensibiliser et animer le débat territorial L'agence d'urbanisme, grâce à son positionnement partenarial et sa n AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Etre assisté dans le suivi et le contrôle de vos contrats de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services) Une AMO pour vous guider dans votre mission de suivi et de contrôle de vos contrats de Délégation de Service Public (DSP) ou Marchés de Prestation de Service (M AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage Prestation gratuite, sur RDV : Vous avez un projet de construction : Des architectes-conseils, missionnés par le Département, vous aident dans le choix de l AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Loire + Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL) Conseiller aux décideurs locaux (CDL) Le conseiller aux décideurs locaux (CDL) est un cadre de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), expert du c AuthorityRecurringEngineeringDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP) Mission régionale de conseil aux décideurs publics (MRCDP Mission de conseil installée au niveau régional auprès de chaque Direction régionale des Finances publ AuthorityRecurringEngineeringDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre solidaire des collectivités pour engager des travaux d'urgence suite à intempéries ou catastrophes naturelles Le Département est parfois sollicité pour des demandes de travaux d'urgence notamment liés à des catastrophes naturelles (en particulier sur des infrastruc AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure L'enveloppe de solidarité permet de financer des projets ponctuels, des travaux d'envergure modeste, mais néanmoins tout à fait nécessaires voire indi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux L'enveloppe de voirie communale exprime la solidarité du Département envers les communes, afin de répondre aux enjeux de conservation du patrimoine routier AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants Les enveloppes territorialisées doivent permettre d'accompagner des projets communaux d'envergure, même si tout projet est potentiellement éligible. N AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Etre solidaire des petites communes rurales situées en zone montagne pour des investissements en matière de viabilité hivernale L'enveloppe de viabilité hivernale peut financer des prestations de déneigement et l'acquisition de matériel lié à la viabilité hivernale. Cet outil d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation OPÉRATIONS CONCERNÉES Réalisation d’ouvrages destinés à réduire la vulnérabilité des biens et des personnes face au risque inondation par la sur-inondation de t AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Etudes générales sur les réseaux d'assainissement Etudes spécifiques - Réseaux d'assainissement les études préalables d'aide à la décision de réaliser des travaux les études de conception "maîtris AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + ETUDES PREALABLES AUX CONTRATS DE RIVIERES OU AUTRES DEMARCHES D'ENSEMBLE A L'ECHELLE DU BASSIN VERSANT Objectif Aider les collectivités engagées dans la démarche « contrat de rivières» ou plus largement de bassin versant à réaliser des études préalables nécessair AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux La Région Nouvelle-Aquitaine, partenaire incontournable de la valorisation patrimoniale, accompagne les collectivités par une aide aux études : qu’elles soient AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + ETUDES RIVIERES Objectifs Contribuer financièrement à la réalisation d’études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l’amélioration de l’état et du fon AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + ETUDES SPORTS DE NATURE Objectif Aider les gestionnaires d’espaces, sites et itinéraires (ESI) à financer un conseil extérieur pour des études en lien avec le développement maîtrisé de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Etudier l'opportunité d'installer des panneaux photovoltaÏques Développer les énergies renouvelables Objectifs : - produire de l'électricité renouvelable - optimiser les investissements - générer des recettes - faire p AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie L'étude est réalisée par le SDEC ENERGIE qui prend en charge l'intégralité de son coût, dans la limite d'une étude par an par collectivité. L AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture L'étude est réalisée par le SDEC ENERGIE qui prend en charge l'intégralité de son coût (estimé à 1400€/étude). Elle porte sur l'opportunité de ré AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Etudier la faisabilité d'un projet d'énergie renouvelable Étude réalisée par un cabinet spécialisé, sur le développement d'un projet « énergies renouvelables » (photovoltaïque, solaire thermique, bois énergie ou g AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 30 % de subvention + Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation - Les études prospectives territoriales ont pour objet d’identifier les gisements potentiels de sites propices à la REUT ou de la RENC sur un territoire donné. AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire Pour tous les territoires et les collectivités de France, le projet " EnRezo " du Cerema permet de faciliter la réalisation des études d’opportunité, de AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques Développer la production d'énergie renouvelable électriques en garantissant une gouvernance et des retombées économiques locales Objectifs : - Étudier le p AuthorityRecurringSubsidySociété d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne + Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale Les interventions de l’Agence au titre de la présente délibération visent les champs suivants : L’acquisition, le transfert et la valorisation de connaissance AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 80 % de subvention + EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale Priorité stratégique : - Renforcer la coopération entre le GAL de l’Anjou Bleu et les autres territoires en France et en Europe. Objectifs opérationnels : - Men AuthorityBusinessRecurringSubsidyAides-territoires Jusqu'à 80 % de subvention + EUROPE CREATIVE - Réseaux de cinémas européens - 2026 CREA - Europe Créative - 2021-2027. 17 467 470 euros. Budget total de l'appel : 17 467 470 euros Montant de l'aide : pas de limite Taux de f AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Evaluer et maîtriser les nuisances sonores Votre besoin Evaluer et maîtriser les nuisances sonores sur votre territoire La maîtrise des nuisances sonores contribue à améliorer l'attractivité du terr AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin La connaissance de la demande de mobilité est un intrant indispensable à l'élaboration et à l'évaluation de politiques publiques liées di AuthorityRecurringEngineeringCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin Depuis 2003, la réglementation impose aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) de faire évaluer leurs projets de tramways (et autres trans AuthorityRecurringEngineeringCerema + Evaluer les Gisements, potentiels et impacts des énergies marines renouvelables Votre besoin L'industrie des énergies renouvelables en mer (éoliennes posées ou flottantes, hydroliennes, systèmes de récupération d'énergie thermique AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Evaluer les projets de développement culturel et d'action territoriale Chaque projet ayant bénéficié d'une subvention de l'État doit faire l'objet d'une évaluation. Celui-ci concerne l'évaluation des projet AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Evaluer les projets de développement culturel et d'action territoriale Chaque projet ayant bénéficié d'une subvention de l'État doit faire l'objet d'une évaluation. Celui-ci concerne l'évaluation des projet AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + EVENEMENT - SPORT OU SPORT DE NATURE Objectif Animation, promotion et attractivité du territoire. une attention particulière est portée aux évènements sportifs à fort rayonnement ou aux retombées t AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI La Région Occitanie s'est engagée de manière réactive dans le soutien aux projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Expérimenter les solutions fondées sur la nature pour atténuer le changement climatique et ses conséquences Elévation du niveau marin, sécheresse, perturbation des précipitations, etc., le changement climatique est déjà une réalité en Normandie et sur le territoire « AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique La Région, Bpifrance et leurs partenaires accompagnent les TPE, PME et ETI d'Île-de-France qui expérimentent des solutions innovantes en réponse aux enjeux AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 45 % de subvention + Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid L’objectif poursuivi par cet accompagnement financier est de vous aider à mobiliser davantage de chaleur et/ou de froid issus de production d’EnR&R (énergie AuthorityBusinessEngineeringADEME + Extrême défi - Textile responsable L’Extrême défi (XD) Textile responsable, lors de sa phase d’idéation, a pour objectif de recueillir deux types de projets : des études techniques ou travaux de AuthorityBusinessSubsidyADEME + Faciliter l'accès aux soins Cet AMI vise à favoriser l'équité et l'égalité d'accès aux soins et aux soignants sur tous les territoires de Nouvelle-Aquitaine. Volet 1 : Innov AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Faciliter l'achat de véhicules plus propres pour les communes et les professionnels Ce dispositif a vocation à accompagner les entreprises et les communes dans l'achat de véhicules électriques, à hydrogène ou au gaz naturel. Afin de renfor AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Faciliter l'installation des créateurs, repreneurs, développeurs d'entreprise sur votre territoire par un fonds de prêt d'honneur et un accompagnement gratuit et qualifié Initiative France est le 1er réseau associatif de financement et d'accompagnement des créateurs, repreneurs et développeurs d'entreprise. Les 206 asso AuthorityRecurringLoanInitiative France + Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets La dégradation de l'environnement côtier, notamment liée à l'accumulation des déchets est une menace forte sur les territoire littoraux. Des démarches AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE volet 1 AuthoritySubsidyCommission européenne Jusqu'à 78 % de subvention + Faciliter la mobilité du quotidien pour tous en Pays d'Auge au bénéfice des transports partagés et des modes de déplacement actifs La ruralité et la multipolarité du territoire du Pays d’Auge entrainent une forte dépendance des habitants à l’automobile. Alors que la crise écologique nécess AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine apporter des réponses concrètes aux problèmes de désertification médicale La Région souhaite faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine qui peuvent permettre, selon le contexte AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France +