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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Soutenir les organismes d'anciens combattants BENEFICIAIRES Organismes de droit privé (dont associations) Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les anciens combattants AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public Communes Etablissements publics de coopération intercommunale DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département sou AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes touristiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutien aux acteurs œuvrant pour l'attractivité touristique du Département MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les parcs naturels régionaux Soutien aux projets en investissement permettant la déclinaison des orientations définies dans la charte. Aide pour les études et les travaux pour les Maisons d AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les partenaires du Département CRITERES D'INTERVENTION En dehors des dispositifs de subventions existants, le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes parte AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les personnes concernées par l'après-cancer, la drépanocytose ou les soins palliatifs Dans le cadre de sa politique Région solidaire Ouvre une nouvelle fenêtre, la Région soutient les actions visant à favoriser l'information et l'accom AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les petits aménagements publics extérieurs Aider aux opérations de petits aménagements publics extérieurs visant à améliorer, embellir ou végétaliser le cadre de vie, à favoriser la biodiversité et à lut AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant Cet appel à projets vise à soutenir, à l’échelle des façades maritimes Méditerranée et Atlantique-Manche, les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter l AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir les professionnels de santé Dans le cadre de sa politique Région solidaire Ouvre une nouvelle fenêtre, la Région souhaite prendre soin de ceux qui prennent soin des Franciliens en soutena AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée Son objectif est de soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée, qu& AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges Découverte et travail sur le cinéma Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : Devis Récurrence de l'aide : Annuelle Cliquer ici pour té AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire Le territoire connait de grands défis à relever pour faire face aux adaptations de nos modes de vies, afin d'atténuer le changement climatique et ses consé AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir les projets culturels autour du livre, de la lecture, de l’écriture ou des manifestations littéraires Ce dispositif vise à : Encourager les initiatives visant à promouvoir le livre, la lecture et l'écriture Faciliter l'accès du public au livre et à la AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les projets culturels commémoratifs événementiels relatifs à la mémoire des conflits Par ce dispositif, la Région Grand Est décide : de soutenir les projets culturels, commémoratifs et événementiels permettant de transmettre, de cultiver et de p AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions Aide "Eau et territoire, aménagement hydraulique multifonctions" Bénéficiaires Collectivités et leurs groupements. Etablissements publics Associations D AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les projets d'animation culturelle locale Le Fonds d'Animation Cantonal permet de participer au dynamisme, à la vivacité locale et au bien vivre ensemble en aidant des projets qui contribuent à l&# AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir les projets d'information et de débat sur l'Europe en Ile-de-France La Région soutient les actions de valorisation de l'action européenne sur le territoire francilien (essentiellement des actions de pédagogie, d'inform AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport Soutien aux projets d'innovation sociale des personnes en situation de handicap dans la pratique d'activités sportives. Initiative permettant d'a AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Doubs + Soutenir les projets d'investissement des collectivités landaises Le Fonds d’Équipement des Communes (FEC) est destiné à aider les Communes ou les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sous forme d’attribution e AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets d'économie de proximité dans le contexte de mutation socio-économiques du territoire Subvention européenne. plancher d'aide : 3000 € Plafond d'aide : 30 000 € Objectifs stratégiques - Stimuler les démarches de modernisation des entrep AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43) C'est un dispositif financier, qui permet de répondre aux objectifs du Schéma touristique de développement Touristique (Haute-Loire) et qui propose de conc AuthoritySubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les projets de constructions, de rénovations ou d’aménagements des collectivités situées dans les territoires ruraux de Grande Couronne La Région soutient les projets de constructions, de rénovations ou d'aménagements des collectivités situées dans les territoires ruraux de Grande Couronne AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l AuthorityBusinessSubsidyGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants Dans le cadre de son Plan vert, la Région soutient les projets de création et d'ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets de foyers jeunes travailleurs et résidences étudiantes / jeunes actifs BENEFICIAIRES Bailleurs publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF Afin de conforter sa politique menée en faveur de la jeunesse et de l'enseignement supérieur, le AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets de plantation d'arbres Le Chèque-arbre 71 est un dispositif spécifique au Département de Saône-et-Loire destiné aux collectivités et aux associations dont l'objet social est en l AuthorityRecurringJ-36SubsidyConseil départemental de Saône-et-Loire + Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée Barrière au ruissellement des eaux, stabilisation des sols, protection des routes dans les zones à congères, élément de trame verte paysagère, contribution agro AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers Une forte baisse de la densité de vergers fruitiers est constatée dans nos campagnes, en raison du vieillissement des arbres et des tempêtes qui amènent une dis AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de recherche collaboratifs public/privé L'objectif est de permettre aux entreprises d'augmenter leur compétitivité en soutenant leurs démarches de recherche en collaboration avec des centres AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Elle né AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir les projets de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété Son objectif est de soutenir les projets de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée, qu AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié La Région soutient la préservation et la conservation d'œuvres issues d'un fonds identifié. Constitutives du patrimoine matériel et immatériel, ces ar AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles Le fonds propreté permet de soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d'importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles, dont le AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets de solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets) Les principales applications du solaire thermique sont la production d’eau chaude sanitaire (pour l’habitat, l’hôtellerie, les établissements de santé, …), la f AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental BENEFICIAIRES Communes, excepté celles liées au Département par une convention de partenariat au titre de l'investissement Associations Etablissements publ AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé Soutien financier en faveur des projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé. AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Morbihan Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets des groupements (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre) La Région accompagne l'élaboration d'outils et d'actions communes par des groupements de professionnels du livre et de la lecture. Cette aide vis AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets des jeunes manchois Le Département agit au quotidien pour la jeunesse. La collectivité souhaite accorder aux jeunes, les moyens de se former, d'intégrer leur vie d'adulte AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine La Région accompagne les musées de France, dont les projets favorisent la découverte des collections constitutives du patrimoine francilien. Très ancrés dans le AuthorityRecurringJ-6SubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides Accompagner les projets d'aménagement des milieux aquatiques et des zones humides dans la mesure où les interventions sont reconnues comme apportant un gai AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les projets d’expérimentation, d’innovation et de développement durable des activités économiques maritimes L’objectif affiché est d’accompagner le développement durable des activités maritimes, en particulier le secteur du nautisme. Concrètement, il s’agit de souteni AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets en faveur des animaux de compagnie Dans le cadre de son programme Région Solidaire, la Région soutient les collectivités et associations qui agissent pour le bien-être des animaux de compagnie e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets favorables à la transition écologique Le développement des projets favorables à la transition écologique soutenir des projets novateurs et exemplaires en lien avec la préservation de la biodiversité AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert soutient des projets d’investissements industriels structurants et ambitieux sur le plan environnemental. Le AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets innovants au titre des démarches Leader (mesure 16.7 A des PDR) Par ce dispositif, la Région Grand Est décide d'apporter une contrepartie régionale aux projets innovants ne pouvant être financés par d'autres politi AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation La Région Occitanie s'engage pour la formation, l'orientation et l'emploi en soutenant des projets innovants. Contexte et objectifs La Région Occ AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Soutenir les projets liés aux centres d'incendie et de secours Soutien financier en faveur des travaux portant sur les centres d'incendie et de secours. AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Morbihan Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles Dans le cadre des 4 thématiques que sont la protection de la ressource en eau et des zones humides, les sites de sport et de nature, les jardins remarquables et AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets nouveaux via "coup de projecteur" BÉNÉFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Associations Autres organismes privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Accompagnement ponct AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets Petites villes de demain La Banque des Territoires propose un accompagnement financier pour les collectivités locales, les Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et les Entreprises Publiq AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Soutenir les projets solaires innovants via le dispositif SOLAIRE INNOV’ : Plan Solaire Le dispositif Solaire Innov’ propose d’apporter une aide : aux études de faisabilité technico-économiques particulières, notamment les études multi-énergies por AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets) Les principales applications du solaire thermique sont la production d’eau chaude sanitaire (pour l’habitat, l’hôtellerie, les établissements de santé, …), la f AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets sportifs ERASMUS-SPORT-2024 AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Soutenir les projets touristiques du territoire Par les actions qu'ils portent, les acteurs touristiques publics locaux participent au rayonnement du territoire, à la crédibilité de la destination, au re AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l'environnement Pour réduire la congestion routière et anticiper le développement de la route de demain, la Région soutient les projets visant à transformer les usages de la ro AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement Pour réduire la congestion routière et anticiper le développement de la route de demain, la Région soutient les projets visant à transformer les usages de la ro AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté La Région Île-de-France soutient les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté, e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine BENEFICIAIRES Associations Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Autres établissements publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF La publication, AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention +