Les aides
Aides pour : Collectivité
DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.
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Moderniser les infrastructures portuaires et nautiques du littoral régional
Il s'agit de moderniser les infrastructures portuaires et nautiques du littoral régional. Collectivités entreprises associations chambres consulaires Les m
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Moderniser les infrastructures touristiques, culturelles et patrimoniales
L’objectif premier est de poursuivre le développement et la modernisation des infrastructures et services touristiques au travers du soutien aux équipements, à
Jusqu'à 80 % de subvention
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Moderniser les instituts de formations sanitaires sociales
Le secteur de la santé et de l’action sociale joue un rôle majeur pour le développement du territoire régional. Compétence forte de la Région, les formations sa
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Moderniser les instituts de formations sanitaires sociales
Le secteur de la santé et de l’action sociale joue un rôle majeur pour le développement du territoire régional. Compétence forte de la Région, les formations sa
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Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines
Acquisition de matériels spécifiques à l’usage exclusif des services publics d’assainissement ou de gestion des eaux pluviales urbaines, entrant dans le cadre d
Jusqu'à 80 % de subvention
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Moderniser les services publics d’eau
Opérations visées : Acquisitions de matériels spécifiques à l’usage exclusif des services publics d’eau entrant dans le cadre d’un projet d’amélioration des con
Jusqu'à 80 % de subvention
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Moderniser les équipements sportifs
Le Département participe à la construction ou à la réhabilitation lourde d'équipements sportifs majeurs particulièrement structurants pour le développement
Jusqu'à 20 % de subvention
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Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)
Votre besoin Vous désirez modéliser et proposer des solutions face aux nuisances et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner. Pour
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Montagne pour tous
En complémentarité avec les aides déjà existantes à la Région, le cadre d’intervention « Montagne pour tous » s’articule autour de 4 axes d’intervention : Dével
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Mutualiser des services applicatifs en mode Saas
Mise à disposition de 40 applicatifs métiers à partir de notre propre Datacenter. Assistance à l'utilisation des produits, formations et clubs utilisateurs
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Mutualiser un responsable des services informatiques
Le GIP RECIA propose aux collectivités qui le désirent de mutualiser la direction des services informatiques (DSI) afin d'optimiser les ressources numériqu
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Obtenir de l'aide en ingénierie
La Direction départementale des Territoires du département du Jura (39) propose aux collectivités locales une aide en ingénierie pour leurs projets. Par exemple
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Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes
Vous êtes maire d'une commune rurale essonnienne et vous avez des projets, mais vous n'avez pas les ressources internes pour les mener à bien ? Le gui
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Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)
Vous avez un projet pour faire avancer la recherche en appui à la Transition énergétique et environnementale ? Notre dispositif peut vous aider. Il s’adresse au
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Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires
______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux
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Obtenir des investissements grâce aux titres participatifs
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique
Le Syane propose un guichet centralisé associant subvention des travaux et aide à l’ingénierie pour obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation
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Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits
L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Ecolabel européen. L’ADEME soutient le
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Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable
Les questions d'environnement, d'énergie, de mobilité et d'aménagement urbain sont au cœur du développement de votre territoire. La Banque des te
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Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
Du fait de leur proximité avec les élus et de leur connaissance des territoires, les services appropriés selon le domaine concerné, ou en cas de domaines multip
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Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
Du fait de sa proximité avec les élus et de sa connaissance des territoires, la direction départementale des Territoires de la Lozère (DDT) est en capacité d�
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Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires
Les services spécialisés de la Direction Départementale des Territoires de l’Aube, selon le domaine concerné, sont les interlocuteurs de proximité des élus qui
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Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées
Les services appropriés selon le domaine concerné, ou en cas de domaines multiples l'Atelier « Inter-services Territoires Politiques Publiques, Partenaires
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Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires
La direction départementale des Territoires de la Lozère est l'interlocuteur de proximité des élus qui souhaitent être accompagnés et soutenus dans la mise
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Obtenir un appui technique pour la préservation et la valorisation du patrimoine bâti
Le PNR des Volcans d'Auvergne dispose d'un inventaire conséquent (près de 5000 éléments recensés) du petit patrimoine bâti non protégé sur l'ense
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Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction
Descriptif : Disposer d'une analyse technique d'un bâti existant dans la perspective de sa réutilisation ou de sa réhabilitation Obtenir l'examen
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Obtenir un conseil financier et un réaménagement de la dette
La Banque des Territoires vous conseille dans la gestion de votre dette afin d'optimiser vos capacités d'investissement. Vous bénéficiez d'une ré
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Obtenir un conseil juridique
Conseiller les maires et présidents d'EPCI en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur tout domaine en lien av
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Obtenir un conseil juridique
Conseiller les élus en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur tout domaine en lien avec l'exercice de leur m
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Obtenir un conseil juridique
Conseiller les élus en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur les domaines en lien avec l'exercice de leurs
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Obtenir un conseil juridique
Conseiller les élus en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur tout domaine en lien avec l'exercice de leur m
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Obtenir un conseil juridique
Conseiller les élus en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur les domaines en lien avec l'exercice de leurs
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Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère
Vous souhaitez développer votre projet de territoire à partir d'une démarche paysagère. Le plan de paysage est un outil à votre disposition pour renforcer
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Obtenir un paiement pour service environnementaux
Dans le cadre de son 12e programme Sauvons l’eau 2025-2030, l’agence de l’eau a lancé le 1er juillet 2025 un appel à manifestation d’intérêt doté d’une envelopp
Jusqu'à 80 % de subvention
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Obtenir un soutien financier à la réalisation de groupes de projets ayant recours à de la chaleur d'origine renouvelable et de récupération
Bénéficiez d'un financement pour développer les énergies renouvelables thermiques et de récupérations sur votre territoire ou votre patrimoine. Vous êtes u
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Obtenir une analyse financière
Évaluer sa situation financière, ses marges de manoeuvre et sa capacité d'investissement : Modalités d'accompagnement : Rencontre avec le conseiller e
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Obtenir une assistance technique en matière d'aménagement
Le diagnostic communal permet de resituer la commune dans son bassin de vie, d'obtenir des données qualitatives et quantitatives pour dresser un diagnostic
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Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement
Les missions proposées permettent d'aider les collectivités à la gestion patrimoniale et à l'amélioration de l'exploitation des systèmes d'a
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Obtenir une assistance technique en matière de voirie
Conseils à l'établissement d'un diagnostic de sécurité routière, sur la procédure à suivre pour le classement ou le déclassement des voies, sur l'
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Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"
Objectif : Les projets de revitalisation de centres villes portent sur des fonciers complexes rendant difficile la réalisation des projets. Afin d'accompag
Jusqu'à 25 % de subvention
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Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville
____________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux ai
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Obtenir une subvention via le Contrat Rural
Modalités et montant de l’aide Plafond de dépenses subventionnables : 500 000 € HT pour les communes de moins de 2 000 habitants. 770 000 € HT pour les syndicat
Jusqu'à 70 % de subvention
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Obtenir une subvention via le Contrat Terre d'Avenirs
Modalités et montant de l’aide : Une enveloppe, calculée en fonction des critères démographiques, fixe le montant maximal de subventions pouvant être attribuées
Jusqu'à 70 % de subvention
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Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif
Les modes de vie, les aspirations, les besoins de mobilité et d’habitat des habitants du territoire ont évolué ces dernières années sans qu’il n’y ait de change
Jusqu'à 80 % de subvention
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Offrir les meilleures chances de réussite aux jeunes en leur mettant à disposition un ordinateur portable fourni par la Région dès la seconde et la 1ère année de CAP
Offrir les meilleures chances de réussite aux jeunes en leur mettant à disposition un ordinateur portable fourni par la Région dès la seconde et la 1ère année d
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Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire
L'association « Voisins Solidaires » est à l'origine de la Fête des Voisins (10 millions de participants en France). Elle développe tout au long de l&
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Opter pour une gestion intégrée du littoral
Votre besoin : Aménager les espaces littoraux et fluviaux relève du défi ; les multiples pressions qui s'y exercent (élévation du niveau de la mer notammen
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Optimiser l'éclairage public
Le syndicat du Parc naturel régional des Baronnies provençales apporte son appui aux communes du Parc qui souhaitent s'engager dans la modernisation / rédu
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Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art
Votre besoin La bonne gestion de votre patrimoine permet de répondre aux enjeux de libre circulation et de sécurité des usagers, tout en maîtrisant les dépenses
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Optimiser la gestion de votre trésorerie par la ligne de trésorerie
Une ligne de trésorerie, aussi appelée crédit de trésorerie ou ouverture de crédit, vous permet de gérer vos décalages de trésorerie et de limiter votre recours
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Optimiser la gestion du patrimoine mobilier et immobilier
Accompagner la collectivité dans la mise en place d'une gestion active de son patrimoine mobilier et immobilier Modalités d'accompagnement : Rencontre
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Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux
Votre besoin : L'histoire et la complexité de votre patrimoine d'ouvrages ne vous permet pas d'en connaître précisément l'étendue et l'
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Optimiser la gestion quantitative d’eau domestique
Opérations visées : Toute opération d’équipement permettant de surveiller et de gérer la ressource en eau captée et acheminée dans le réseau d’eau domestique :
Jusqu'à 80 % de subvention
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Optimiser la lutte contre les fuites
L’agence de l’eau accompagne les études et acquisitions d’équipements permettant de mieux gérer et diagnostiquer les fuites. En réponse à la mesure 14 du plan d
Jusqu'à 50 % de subvention
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Optimiser la production d'eau à usage domestique
Opérations visées : Amélioration des capacités d’approvisionnement en eau domestique : équipement et sécurisation d’ouvrage et des accès de prélèvement d’eau à
Jusqu'à 80 % de subvention
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Optimiser la sécurisation qualitative et le traitement de l’eau domestique
Toute opération d’équipement permettant de surveiller et de gérer la ressource en eau captée et acheminée dans le réseau domestique d’eau (station d’alerte et d
Jusqu'à 80 % de subvention
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Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique
Votre besoin : Le référentiel français en matière de viabilité hivernale (VH) repose principalement sur une doctrine datant des années 1990. Plusieurs évolution
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Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale
L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabr
Prêt jusqu'à 5000000
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Optimiser le fonctionnement des chaufferies par l'optimisation des réglages
Faire des économies d'énergie Dispositif d'accompagnement : Action Flash Chauffage Objectif: - gagner en performance - maitriser les dépenses de fonct
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