Les aides

Aides : Transition écologique

1790 aides publiques françaises pour transition écologique : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit, mis à jour chaque nuit.

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Transition écologique Tout effacer
Développer les énergies renouvelables terrestres sur votre territoire Votre besoin Vous souhaitez développer votre production d'énergie renouvelable dans le contexte global de changement climatique, de mise en œuvre et déclin CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM) Votre besoin Organiser la multimodalité au cœur des villes ou diversifier l'offre de mobilité des territoires peu denses nécessite l'aménagement de Pô CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière Votre besoin L'utilisation de matériaux alternatifs en substitution de matériaux naturels présente un enjeu majeur pour les acteurs de la construction. La CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC) Objectif : Aménager des places, embellir des bourgs, enfouir des réseaux, installer de la signalétique, dissimuler ou intégrer des points noirs, sanitaires (ext CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public Au titre de sa compétence GeMAPI, la Métropole du Grand Paris s'engage à accompagner les Villes et Territoires dans des actions de prévention des inondatio CollectivitéRécurrenteSubventionMétropole du Grand Paris Jusqu'à 80 % de subvention + Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation L'accompagnement par l'ADEME des projets de Recherche, de Développement, d'Innovation (RDI) s'inscrit majoritairement au travers d'appe CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionADEME + Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation) Le MaaS (pour Mobility-as-a-Service) vise un accès unique à l'ensemble de l'offre de mobilité. Il se développe fortement en France, grâce aux avancées CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique NATURE DE L'AIDE Si vous souhaitez développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens La démographie du périmètre du GAL Alsace centrale démontre plusieurs phénomènes : une croissance démographique sur une majeure partie du territoire et une pert CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + EAU POTABLE Objectif Dans le contexte généralisé de forte tension sur la ressource en eau, il s’agit d’accompagner les collectivités éligibles dans la réalisation d’études CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains Le dispositif "City-to-City exchanges" de l'Initiative urbaine européenne permet à deux ou trois autorités urbaines de réaliser des visites de terr CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 100 % de subvention + Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat L’Agence de l’eau encourage les entreprises à économiser l’eau, à développer des solutions de recyclage dans leurs activités et à installer des systèmes en circ EntrepriseAvanceAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Eduquer au territoire et à l'environnement Le syndicat mixte du PNR des Baronnies provençales met en relation un réseau de professionnels susceptibles d'intervenir dans les écoles, les collèges, les CollectivitéRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Effacer des réseaux électriques L'effacement consiste à dissimuler les réseaux électriques aériens, de les rendre plus discrets. Pour réaliser cette opération, les réseaux basse tension v CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 80 % de subvention + Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation L'effacement coordonné des réseaux aériens d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication permet d'améliorer l'aménagement p CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 100 % de subvention + Effacer les réseaux électriques Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 75 % de subvention + Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi Votre besoin Une fois le diagnostic territorial établi, vous devez formaliser votre stratégie et le programme d'actions pluriannuel à partir desquels la Ge CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux Ce dispositif vise à : Accompagner les démarches d'élaboration et de révision des PLUi Favoriser la mise en cohérence départementale de ces démarches Facil CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, l'ATIP élabore l'inventaire des ZAE en permettant à la collectivité de disposer d'un véritable rece CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) + Elaborer un Agenda 2030 local L'Association Notre Village a été créée en 1992 dans le but de sauvegarder les communes face à l'exode rural. A partir des années 2000, nous avons fai CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation Notre Village + Elaborer un Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) Accompagner dans la mise en conformité de la défense extèrieure contre incendie (DECI) Objectifs : - Effectuer un état des lieux de la défense incendie - Réalis CollectivitéRécurrenteIngénierieSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité La Région et l'Agence régionale de la biodiversité (ARB) soutiennent les acteurs franciliens qui s'engagent en faveur de la biodiversité à travers un CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 70 % de subvention + Encourager l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes La Région encourage l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable Aides à l’accompagnement Des aides sont disponibles pour accompagner la conception de projets dans les domaines suivants : Faisabilité chaufferie biomasse, géot CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 65 % de subvention + Encourager les initiatives locales, culturelles, patrimoniales et citoyennes subvention aide plancher: 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs Stratégiques - Valoriser l’identité territoriale plurielle autour d’initiatives culturelles, p CollectivitéEntrepriseSubventionPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Encourager les projets favorisant l’adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique La Région encourage les projets favorisant l'adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique, en s'appuyant sur les solutions fo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...) Le concessionnaire (ENEDIS) participe financièrement, à hauteur de 40%, aux projets d'intégration des ouvrages dans l'environnement, ainsi qu'à l CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire d'Energie Alsace Jusqu'à 80 % de subvention + Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité Travaux d’enfouissement Toutes les collectivités adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de la distrib CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'Énergie Orne + Engager des démarches de contrat de territoires (ECLAT - Engagement Commun pour le Logement et l'Autonomie sur les Territoires) NB : l'ingénierie de cette démarche est assurée par des partenaires de la Cnav (SOLIHA et la Fédération des Centres Sociaux) et financée par elle. Le pilot CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) + Engager une démarche de résilience sur votre territoire Votre besoin : Responsable territorial, vous souhaitez engager vos services, les entreprises et les habitants autour d'une prise de conscience des vulnérab CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agences de l'eau, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce Le programme « Territoire engagé pour la Nature » vise à faire émerger, reconnaître et accompagner des territoires engagés dans une démarche de progrès en faveu CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la préservation des espèces et des milieux naturels Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agences de l'eau, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Office Français de la Biodiversité (OFB) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agences régionales de santé (ARS), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agences de l'eau, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB) + Engager votre démarche de résilience territoriale - Formation Description La pandémie de Covid-19 vient rappeler que les chocs et les crises prennent souvent des formes imprévisibles. Les collectivités, en première ligne d CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Engins agricoles électriques : Programme CEE E-Trans Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent non seulement l’acquisition de l’engin et l’infrastructure de recharge, mais également CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Engins de chantier électriques 2026 : Programme CEE E-Trans Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent : des projets d’acquisition ou de rétrofit d’engins de chantier électriques à batterie CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Entreprendre des travaux sur leurs réseaux de distribution d’eau potable afin de lutter efficacement contre les gaspillages d’eau liés aux fuites L’objectif de ce dispositif d’aide est de pouvoir accompagner les collectivités gestionnaires de réseaux d’eau potable, qui doivent entreprendre des travaux sur CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Entretenir la voirie communale (FDAC) BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Entre CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces DESCRIPTION DU DISPOSITIF Sous réserve de contre-indications environnementales, garantir un niveau de service adéquat pour les modes de déplacements doux (piéto CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal OPÉRATIONS CONCERNÉES Dans le cadre d’un programme d’entretien régulier ou à la suite de désordres événementiels : travaux de réfection ou de réparation de chau CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Epurer les eaux usées Toute opération de création, de réhabilitation ou d’extension de stations de traitement des eaux usées de capacité nominale supérieure à 200 équivalents-habitan CollectivitéRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Equiper les espaces d’habitation de dispositifs contribuant aux économies d’eau L’opération comprend obligatoirement une sensibilisation des populations aux écogestes et à la bonne utilisation des dispositifs, ainsi que d’une évaluation d’i CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 85 % de subvention + Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public Participation de la commune (urbaine ou rurale) à hauteur de 100 % du montant HT. S'ajoutent 5% de Frais pour les communes ne reversant pas la TCCFE à TE G CollectivitéSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG +