Les aides
Aides en Grand Est
Les aides nationales plus celles propres à cette région.
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Optimiser la gestion de votre trésorerie par la ligne de trésorerie
Une ligne de trésorerie, aussi appelée crédit de trésorerie ou ouverture de crédit, vous permet de gérer vos décalages de trésorerie et de limiter votre recours
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Optimiser la gestion des opérations bancaires
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux
Votre besoin : L'histoire et la complexité de votre patrimoine d'ouvrages ne vous permet pas d'en connaître précisément l'étendue et l'
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Optimiser la tenue de compte des sociétés
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique
Votre besoin : Le référentiel français en matière de viabilité hivernale (VH) repose principalement sur une doctrine datant des années 1990. Plusieurs évolution
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Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale
L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabr
Prêt jusqu'à 5000000
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Optimiser l’usage des réseaux de transports
Votre besoin Le développement de nouveaux modes de gestion du trafic, dynamiques et innovants, et des équipements associés (notamment des systèmes d'inform
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Organiser les mobilités en territoires peu denses
Votre besoin : Votre territoire est en milieu rural ou péri-urbain ? Vous représentez une commune petite ou moyenne et avez besoin d'appui pour imaginer de
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Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture
Qu'est-ce que l'entrepreneuriat culturel ? L'entrepreneuriat culturel désigne l'action d'entreprendre et de mener à bien une initiative
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Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts"
Votre besoin Les acteurs du monde agricole sont confrontés à une demande de plus en plus importante de circuits d'approvisionnement alimentaires plus durab
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Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect
Travailler à la campagne est une chance, saisissez-la ! « Imaginez un monde dans lequel chaque professionnel, où qu'il soit en France, puisse trouver et ré
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Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet
Le Label national Territoires, Villes et Villages Internet est une évaluation des politiques publiques numériques territoriales, unique en Europe. La marque ter
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Participer au programme Ambition Eleveurs : Parcours d’accompagnement
Vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un parcours individuel de transformation dans le cadre du programme Ambition Eleveurs ? Bénéficiez de l’accompagnement de la
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Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique
Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planter des arbres dans votre commune
L'Agence Études de la Direction Territoriale Seine-Nord de l'Office National des Forêts propose son expertise autour de l'arbre pour concevoir de
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Poste FONJEP
Aide au financement d'un poste de salarié dans une association de jeunesse et d'éducation populaire.
~7 164 €/an par poste, pour 3 ans renouvelables
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Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation)
Description Le respect des engagements de la France pris dans la lutte contre le changement climatique, récemment réaffirmés dans la loi Energie-Climat, suppose
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Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision
Vous êtes une collectivité locale, un satellite ou opérateur des collectivités (EPL, syndicats, etc.) et vous souhaitez un appui pour prioriser vos projets et p
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Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation
Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner.
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Promouvoir la diffusion musicale et chorégraphique
Aide aux programmations régulières et/ou événementielles des associations ou collectivités organisatrices de concerts. Les subventions attribuées sont calculées
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Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Promouvoir l’accès des élèves d’écoles élémentaires aux piscines du Département
Promouvoir l'accès des élèves d'écoles élémentaires aux piscines du Département et des Départements limitrophes, dans le cadre du tiers-temps pédagogi
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Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements
France Chaleur Urbaine est un service porté par le Ministère de la transition écologique qui vise à accélérer le développement des réseaux de chaleur. Dans un c
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Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités
Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj
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Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares
Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l
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Protéger par une offre de services sur mesure
Vous souhaitez : Améliorer la sécurité du quotidien pour une meilleure qualité de vie au sein de votre territoire Engager votre commune dans une " sécurité
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Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques
Protection d’un immeuble ou d’un objet mobilier au titre des monuments historiques Certains biens : immeubles ou objets mobiliers, présentent un intérêt histor
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Préparer un projet de maitrise foncière
L'Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne accompagne ses adhérents pour la mise en œuvre de projet d'acquisitions foncière en
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Préparer un projet de rénovation énergétique
Intégralement pris en charge par la Banque des Territoires, le Diagnostic énergétique des bâtiments publics s'adresse aux communes souhaitant : Rénover des
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Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau dans les aires d’alimentation des captages
Vous souhaitez mener à bien un projet visant à améliorer la qualité des ressources en eau pour l’alimentation en eau potable ? Bénéficiez de l’aide régionale :
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Préserver et restaurer le patrimoine non protégé
Par ce dispositif, la région Grand Est décide de préserver et restaurer le patrimoine architectural non protégé et les édifices inscrit au titre des Monuments H
Jusqu'à 40 % de subvention
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Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés
Objectifs : Dans le cadre de son dispositif en faveur du patrimoine non protégé ou inscrit, la région Grand Est a décidé de soutenir de façon spécifique la rest
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Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation
Vieillir en bonne santé est un enjeu de taille. En France, les 60 ans et plus représentent aujourd'hui 1/4 de la population française, un chiffre qui devra
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Préserver ou sauvegarder les fonds patrimoniaux des bibliothèques et médiathèques
Fonds régional de restauration et d'acquisition des bibliothèques (FRRAB) Un fonds régional de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques de
Jusqu'à 80 % de subvention
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Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)
Description Les déchets du BTP représentent le principal flux de déchets de l'Union Européenne. Leurs prévention et gestion est en enjeu incontournable pou
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Prévenir et gérer les inondations
Nature et montant de l'aide Axes d'intervention ( Etudes et travaux ) Taux maximal d'intervention Amélioration de la connaissance et de la consci
Jusqu'à 20 % de subvention
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Prévenir et gérer les risques naturels terrestres
Votre besoin Le changement climatique amplifie l'intensité et la fréquence des phénomènes naturels, engendrant des problématiques majeures de sécurité et u
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Prévenir la perte d'autonomie des personnes âgées
Mise à disposition de données statistiques (liste des établissements présents ou en projets, indicateurs sur les spécificités démographiques et sociales de la p
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Prévenir les inondations
Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le Fonds vert contribue à mieux protéger les territoires face aux
Jusqu'à 80 % de subvention
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Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation
Ambition écologique du projet financé Le changement climatique contribue à accroître le risque d'incendie de forêt et de végétation dans les zones déjà suj
Jusqu'à 80 % de subvention
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Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Prêt d'honneur (Initiative France / Réseau Entreprendre)
Prêt personnel à taux zéro, sans garantie, pour renforcer l'apport du créateur.
De ~3 000 à 50 000 € (jusqu'à 90 000 € pour les projets structurants), à 0 %
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Recenser et cartographier les cavités souterraines
Votre besoin La sécurisation de votre domaine public est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez faire les meilleurs choix en matière d'aménagement
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Recruter et accueillir des conseillers numériques
Cet appel à manifestation d'intérêt est lancé pour la première vague de candidatures des collectivités territoriales et leurs groupements au recrutement et
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Recycler les friches
Ambition écologique du projet financé La mobilisation des zones en friches dans les centres urbains et les périphériques des villes constitue un moyen de lutter
Jusqu'à 80 % de subvention
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Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux
Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p
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Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques
Le dispositif s'adresse aux employeurs de moins de 50 affiliés Le remboursement est destiné au financement de tout type de matériel ayant trait à la préven
Jusqu'à 80 % de subvention
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Renaturer les villes et les villages
Ambition écologique du projet financé Les zones urbanisées sont particulièrement sensibles aux effets du changement climatique (îlot de chaleurs, inondations, p
Jusqu'à 80 % de subvention
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Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports
Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante
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Renforcer et diversifier les actions collectives de prévention et de développement du lien social
Participation de la Branche retraite aux actions collectives de prévention, au développement du partenariat interrégimes et autres projets visant à renforcer et
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Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service
VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem
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Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique
Renouvellement du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique. Ne sont pris en compte ni le matériel et le mobilier des salles d
Jusqu'à 50 % de subvention
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Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires
Renouvellement du matériel et du mobilier des cantines scolaires et regroupement pédagogique. 12,80€ par ayant droit (valeur 2015).
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Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques
Votre besoin Au-delà des projets neufs, les maîtres d'ouvrage publics et privés (État, sociétés concessionnaires d'autoroutes, VNF, RFF. ) s'inv
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Restaurer et préserver la biodiversité dans votre village
Vous souhaitez mener à bien un projet de restauration et préservation de la biodiversité dans votre village ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu
Jusqu'à 80 % de subvention
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Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques
Nature et montant de l'aide Taux maxi : 35 % du montant HT Plafond : 50 000€ par projet sauf sur les cours d'eau régionaux majeurs : Rhin, Ill, Sarre,
Jusqu'à 35 % de subvention
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Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : quantité de chaleur récupér
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Réaliser des actions de coopération internationale - coopération institutionnelle
Objectifs de la politique : Mise en oeuvre d'une solidarité internationale Mise en oeuvre d'actions de coopération institutionnelle Lutte contre le ré
Jusqu'à 80 % de subvention
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