Les aides

Aides en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement Acteurs de la culture, les CAUE sont des centres de ressources, source de pédagogie et d'outils de sensibilisation. Présents depuis plus de 40 ans, ils met CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE de Mayotte, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Cher, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Yonne, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE de l'Orne, CAUE du Calvados, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de la Vendée, CAUE du Cantal, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Vosges, CAUE des Landes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Oise, CAUE du Lot, CAUE de la Savoie, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE du Gard, CAUE du Var, CAUE de la Sarthe, CAUE du Morbihan + Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire Pour tous les territoires et les collectivités de France, le projet " EnRezo " du Cerema permet de faciliter la réalisation des études d’opportunité, de CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer et maîtriser les nuisances sonores Votre besoin Evaluer et maîtriser les nuisances sonores sur votre territoire La maîtrise des nuisances sonores contribue à améliorer l'attractivité du terr CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin La connaissance de la demande de mobilité est un intrant indispensable à l'élaboration et à l'évaluation de politiques publiques liées di CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin Depuis 2003, la réglementation impose aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) de faire évaluer leurs projets de tramways (et autres trans CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer les Gisements, potentiels et impacts des énergies marines renouvelables Votre besoin L'industrie des énergies renouvelables en mer (éoliennes posées ou flottantes, hydroliennes, systèmes de récupération d'énergie thermique CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid L’objectif poursuivi par cet accompagnement financier est de vous aider à mobiliser davantage de chaleur et/ou de froid issus de production d’EnR&R (énergie CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Extrême défi - Textile responsable L’Extrême défi (XD) Textile responsable, lors de sa phase d’idéation, a pour objectif de recueillir deux types de projets : des études techniques ou travaux de CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Faciliter l'installation des créateurs, repreneurs, développeurs d'entreprise sur votre territoire par un fonds de prêt d'honneur et un accompagnement gratuit et qualifié Initiative France est le 1er réseau associatif de financement et d'accompagnement des créateurs, repreneurs et développeurs d'entreprise. Les 206 asso CollectivitéRécurrentePrêtInitiative France + Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville La Banque des Territoires aide les collectivités à la mise en place de foncières dédiées à la revitalisation des cœurs de ville. Cette offre vous accompagne dan CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services Dans le cadre de la digitalisation des services publics, la Banque des Territoires accompagne les collectivités territoriales et les associations dans la créati CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets Les collectivités de moins de 20 000 habitants s'inscrivant dans le cadre du programme Petites villes de demain ayant signé la convention cadre PVD peuvent CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires, Commission européenne + Faciliter l’exercice des missions des bénévoles de la S.N.S.M. dans le périmètre des ports et bases nautiques Le partenariat entre la Région et la S.N.S.M. a plus de trente ans et le modèle de secours en mer porté par cette structure associative composée uniquement de b CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Faciliter l’exercice des missions des bénévoles de la S.N.S.M. dans le périmètre des ports et bases nautiques Le partenariat entre la Région et la S.N.S.M. a plus de trente ans et le modèle de secours en mer porté par cette structure associative composée uniquement de b CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Faire confiance au savoir-faire artisanal et impliquer les artisans dans vos projets Vous souhaitez être accompagné dans l'installation, le développement d'activités artisanales et la préservation des services de proximité sur votre te CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable". Mis en place en 2004, ce label d'État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le pla CollectivitéRécurrenteIngénierieMinistère de la Culture + Faire de la gare un lieu de services pour la revitalisation du territoire Objectif de l'aide : Favoriser l'implantation de services et d'activités en gare, afin de contribuer à la revitalisation des territoires et à l&# CollectivitéRécurrenteIngénierieSNCF Gares et Connexions + Faire dialoguer agriculture et société Notre offre vous aide à favoriser le dialogue entre acteurs du monde agricole et les habitants de votre territoire. Nous soutenons la mise en place d'initi CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Faire découvrir la richesse des espaces naturels sous compétence régionale Pour faire découvrir la richesse des espaces naturels sous compétence régionale, trois types d’actions sont soutenues : Développement d’activité de découvertes CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols Les enjeux techniques et scientifiques centraux de l'édition 2025 de l'appel à projets de recherche (APR) GESIPOL sont constitués de : L’amélioration CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine Le programme « Réinventer le patrimoine » a pour ambition d’accompagner le développement d’activités économiques, touristiques et culturelles, au sein de bâtis CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieMinistère de la Culture, Banque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France + Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire La Banque des Territoires propose une offre d'accompagnement pour favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire. À cet effet, un AMI ( CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Favoriser la conservation du patrimoine Opérations de conservation et / ou de restauration du patrimoine culturel, public et privé, mobilier et immobilier, protégé ou non au titre des Monuments Histor CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine Vous souhaitez soutenir l'insertion et la formation professionnelle dans les métiers du patrimoine et favoriser la transmission des savoir-faire ? Via son CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Favoriser la médiation entre le secteur public et les entreprises, contribuer à leur développement économique et au développement des territoires Conseil AMONT et ingénierie de PROJET : Diagnostic économique pour permettre aux collectivités de disposer de données statistiques sur l'artisanat de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre des métiers et de l'artisanat (CMA) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser le renouvellement des générations en agriculture Nous soutenons les collectivités dans le renouvellement des générations en agriculture, en proposant des solutions adaptées pour faciliter l'installation d CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leur donnant les clés pour s’engager avec succès dans les filières d’excellence Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’attractivité des formations sanitaires et sociales et le rayonnement international des établissements régionaux La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité CollectivitéSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale Vous êtes un acteur du développement territorial (collectivité territoriale, EPL, syndicat, etc.) et vous souhaitez structurer vos projets territoriaux ? La Ban CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Favoriser un développement pérenne des sites touristiques exemplaires Vous êtes gestionnaire d'un site touristique emblématique, à fort potentiel de développement ou qui présente une urgence de préservation et vous souhaitez CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport Votre besoin Alors que les villes rassemblent 80 % de la population française, la gestion de l'eau en milieu urbain est un enjeu majeur pour les collectivi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + FDVA : Fonds pour le développement de la vie associative Subventions de l'État pour le fonctionnement et la formation des bénévoles des associations. AssociationAccompagnement / travauxRécurrenteSubventionÉtat / Services déconcentrés (DRAJES/SDJES) Quelques milliers d'euros selon l'appel à projets départemental + Financer des études de faisabilité pour des projets de méthanisation Le cadre d’intervention régional pour la production de gaz renouvelables vise le soutien à l’amorçage des projets de méthanisation ainsi que le soutien à leur r CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi CollectivitéRécurrenteSubventionSG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires - FIPD La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi CollectivitéRécurrenteSubventionSG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français Les actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français dans tous les domaines de la vie économique, scientifique, culturelle et soc CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives Par l’intermédiaire de ce dispositif, et dans le cadre de son programme RSE, la FFF souhaite accompagner la mise en place de bornes de recharge pour véhicules é CollectivitéRécurrenteSubventionFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques Les structures qui organisent des formations pour les personnels de bibliothèques, salariés ou occasionnels, ainsi que d'autres professionnels travaillant CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des installations sportives relatives au football Par l'intermédiaire de ce dispositif, la Fédération Française de Football souhaite accompagner la mise en place de projets d'équipements visant à amél CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionFédération Française de Football + Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels Le ministère de la culture peut attribuer des aides à l'investissement, mobilier ou immobilier, à des structures de production, diffusion, enseignement spé CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0) _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active Vous souhaitez lancer des opérations de construction, de rénovation ou de transformation d'infrastructures ou d'équipements publics dans des quartiers CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des outils financiers - Mon projet d’entreprise Engagée à renforcer l’entrepreneuriat en Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Région Sud déploie depuis 2019 le parcours d’accompagnement et de financement " CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répond CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d'investissement des communes et de leurs groupements. Les priorités de fi CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Depuis sa création, la Fondation du patrimoine agit pour rendre la France plus belle et ce en soutenant la restauration et la préservation de tous types de patr CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Vous souhaitez trouver une aide financière complémentaire ou du mécénat pour des projets liés à la préservation du patrimoine naturel et la biodiversité. La Fon CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets d’infrastructure de transport durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur +