Les aides

Aides en Corse

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Corse Tout effacer
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques Votre besoin Au-delà des projets neufs, les maîtres d'ouvrage publics et privés (État, sociétés concessionnaires d'autoroutes, VNF, RFF. ) s'inv CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : quantité de chaleur récupér CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Réaliser des auscultations sur ouvrages d'art Votre besoin : Les auscultations permettent de mieux connaître l'état de santé d'un ouvrage. Basées sur un ensemble d'examens et de mesures spéci CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport VOTRE BESOIN : La réalisation d'audits et essais pour le marquage et la certification NF ou CE de produits et procédés de construction est au cœur de vos p CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP) Eclairage public : un gisement d'économies d'énergie. Pour aider les collectivités à rénover leurs installations, l'ADEME met à disposition plusi CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques Chaque année, plusieurs milliers d'immeubles et d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques (MH) font l'objet d'études et CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières Votre besoin Le renouvellement de votre patrimoine de chaussées routières est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez bénéficier d'une assistance c CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire Vos opérations de revitalisation territoriale sont contraintes par divers facteurs tels que l'essor des zones commerciales périphériques, la diminution de CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques Pour être en conformité avec la loi Climat & Résilience, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) doivent produire un inventaire de l CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire Aide - « Réalisez un diagnostic du potentiel de déploiement de l'hydrogène sur votre territoire », mis en place par l'ADEME Objectif : Une subvention CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur Votre besoin Le concept de schéma directeur s'inscrit dans une démarche d'anticipation dont l'objectif est d'aider chaque maître d'ouvr CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire Votre besoin La mobilité, enjeu incontournable du territoire, se construit et s'organise à partir de données fiables. Les Enquêtes Mobilité Certifiées Cere CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser une Inspection Auscultation Subaquatique des ouvrages d’art Votre besoin : La surveillance, l'évaluation, la programmation des actions de maintenance des parties immergées des ouvrages d'art sont tout aussi imp CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser une étude d'implantation commerciale L'attractivité de votre territoire passe par un développement coordonné et équilibré entre votre centre-ville et vos zones commerciales périurbaines. Mener CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser une étude hydro-morpho-sédimentaires en appui à la gestion du Trait de Côte Votre besoin Besoin d'une étude globale en Appui aux Politiques Publiques pour une meilleure gestion du Trait de Côte. risques de sédimentation, d'éro CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de dé CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : Quantité de chaleur récupér CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Réalisez votre projet de Pompe à Chaleur (PAC) solaire grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement La Fondation UEM soutient des projets locaux et régionaux mais peut aussi accompagner des projets portant sur des problématiques plus vastes, dans un périmètre CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFondation UEM Jusqu'à 50 % de subvention + Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Rénover les ponts Aide ‐ « Plan rénovation des ponts » mis en place par la banque des territoires, Plan de relance Objectif : La France compte environ 300 000 ponts, dont 10 % pr CollectivitéRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de dé CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Réussir vos opérations routières à enjeux Votre besoin : Complexité du projet, conditions d'exploitation particulières, délais de réalisation contraints ou techniques peu conventionnelles, la quali CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie Cit'ergie est un programme de management et de labellisation qui récompense les collectivités pour la mise en œuvre d'une politique climat­-air-énergi CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 70 % de subvention + S'engager pour la sobriété foncière Votre besoin En réaffirmant l'objectif de zéro artificialisation nette à l'horizon 2050 et la diminution de moitié du rythme annuel de consommation fo CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural Dans le cadre de son programme 2024 "Habitat Participatif et Transition écologique des territoires ruraux" (soutenu par l'ANCT), Habitat Participat CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Habitat Participatif France + Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat L'ALEC, outil opérationnel d'expertise et de proximité présent dans la durée, mobilise, informe, conseille, accompagne, et anticipe sur ces questions. CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC) + Se former aux diagnostics de sécurité sur les passages à niveau - Formation en présentiel DESCRIPTION : Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et repr CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage Les CAUE vous forment en étant dégagés de tout intérêt dans la maîtrise d'oeuvre. Les Caue ont pour objet la promotion de la qualité de l'architecture CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE du Morbihan, CAUE de Mayotte, CAUE des Landes, CAUE des Vosges, CAUE de l'Ariège, CAUE de la Drôme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Somme, CAUE de l'Yonne, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Ardèche, CAUE de l'Aveyron, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Hérault, CAUE de la Creuse, CAUE de la Guyane, CAUE de la Manche, CAUE de la Vendée, CAUE du Lot, CAUE du Var, CAUE du Cher, CAUE du Gard, CAUE du Gers, CAUE du Tarn, CAUE d'Alsace, CAUE de Corse, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Oise, CAUE de l'Orne, CAUE du Cantal, CAUE du Loiret, CAUE de Corrèze, CAUE de l'Aisne, CAUE de l'Isère, CAUE de la Moselle, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Charente, CAUE de la Dordogne, CAUE du Calvados, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Sarthe, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE du Val-de-Marne, CAUE de la Martinique, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE des Hautes-Pyrénées, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE de la Gironde, CAUE de la Mayenne + Se former à l'étranger - Accréditation Erasmus+ Le programme européen Erasmus+ finance des projets de mobilité dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport. Il est possibl CollectivitéEntrepriseRécurrenteJ-35SubventionAgence Erasmus+ France / Education & Formation Jusqu'à 100 % de subvention + Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte L'École du terrain est une plateforme numérique regroupant des outils et ressources pour l'expérimentation architecturale, urbaine et paysagère. Elle CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAides-territoires + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine Le Programme LUD+ vise à contribuer à l'accompagnement des acteurs publics et privés vers une logistique urbaine durable, à engager et accélérer la mis CollectivitéParticulierSubventionCerema, ROZO, Logistic Low Carbon + Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces Les Comités majeurs soutiennent des projets phares et expérimentaux, co-construits avec les associations, répondant aux enjeux forts en matière de biodiversité CollectivitéRécurrenteSubventionFondation Nature & Découvertes + Soutenir des projets de R&D pour comprendre et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur 1. Présentation générale du programme AQACIA Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air : Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à soutenir des proje CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...) La France dispose d'un patrimoine linguistique d'une grande richesse : français, langues régionales, langues non territoriales, langue des signes fran CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB) Le dispositif d'aide à l'acquisition et à la restauration de documents patrimoniaux, qui n'existe que dans certaines régions françaises, vise à a CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB) Le dispositif d'aide à l'acquisition et à la restauration de documents patrimoniaux, qui n'existe que dans certaines régions françaises, vise à a CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert apporte aux collectivités territoriales un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingéni CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Soutenir la création d'épiceries solidaires Dans le cadre de France Relance, et avec le soutien de ses partenaires, le réseau des épiceries solidaires ANDES soutient massivement la création de nouvelles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAssociation Nationale Des Epiceries Solidaires (ANDES) + Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP) Aide - « Dispositif de soutien à la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) », mis en place par l'ADEME Objectif : Le dispositif de Conseil CollectivitéRécurrenteSubventionADEME + Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique Le ministère de la Culture apporte son soutien à la diffusion des résultats de la recherche archéologique en accordant des subventions pour la préparation de pu CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la reprise des chantiers de logements sociaux affectés par la crise sanitaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Soutenir la transition écologique juste et solidaire dans le massif des Vosges Face aux impacts croissants du changement climatique et aux mutations économiques et sociales qui fragilisent les territoires de moyenne montagne, la Fondation CollectivitéSubventionFondation du Patrimoine + Soutenir la vie littéraire (résidence) La démarche s'adresse aux porteurs de projets de résidences à destination des auteurs et autrices du livre et qui s'inscrivent dans les objectifs de l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le commerce rural En réponse au constat de perte d’attractivité commerciale de certains territoires principalement ruraux (d’après l’Insee, en 2021, plus de 21 000 communes ne di CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir le domaine de l’économie du livre et de la vie littéraire Cette aide portée par la DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le CNL a pour objectif d’accroître la présence des auteurs et d’intensifier la vie littéraire su CollectivitéRécurrenteJ-6SubventionMinistère de la Culture + Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée VOTRE BESOIN L'objectif de neutralité carbone à horizon 2050 implique d'importants changements sur l'organisation des systèmes de transports, les CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Soutenir le développement des musées de France Dans le cadre du développement et du rayonnement des musées de France, les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) peuvent soutenir et favoriser l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité La reconquête des friches est essentielle pour l’aménagement durable des territoires et pour tendre vers l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). La mi CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention +