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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Préserver la biodiversité, restaurer les zones humides ainsi que la trame verte et bleue La Région accompagne les projets de création et de restauration de mares sur tout le territoire francilien. Avec l'objectif de préserver la biodiversité, d AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable L'objectif est d'assurer l'approvisionnement permanent du service public de l'eau potable par une eau de qualité satisfaisante et en quantit AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 100 % de subvention + Préserver la qualité des réserves d’eau brute pour les usages domestiques Opérations visées : Etudes et projets permettant d’améliorer la protection des captages destinés à l’alimentation en eau des populations (établissement des auto AuthorityRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques La Région préserve le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques, qui contribue à l'attrait des sites patrimoniaux auprès du public. Ouv AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux, leur maillage, la prise en compte des déplacements doux : Accompagnement technique pour l'inventaire d AuthorityRecurringEngineeringID77 + Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Préserver les milieux aquatiques et leur biodiversité Pour assurer l’atteinte du bon état écologique des eaux et limiter l’érosion de la biodiversité sous l’effet conjoint des dégradations induites par les activité AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver les milieux naturels : Fonds NAture - Nouvelle-Aquitaine Territoire Uni pour Restaurer nos Ecosystèmes Face aux défis croissants liés à la dégradation des écosystèmes, la Fondation du patrimoine et la Région Nouvelle-Aquitaine se sont associées pour 3 ans (2025-2 AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Préserver les milieux naturels remarquables et prévenir les risques d'incendie dans le cadre du dispositif « Guerre du feu » Pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans, la Région Sud crée la Garde régionale forestière. Un dispositif qui s'inscrit dans le cadre du Plan climat, pour prése AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités Dans le cadre global de la stratégie départementale pour la biodiversité, l'objectif est d'aider les collectivités à préserver les milieux naturels si AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Préserver les milieux remarquables Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique Contexte : Le Pays Vitryat est un territoire riche en patrimoines bâti, historique, naturel et culturel. Toutefois, on constate leur dégradation, ce qui rend né AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver les sols face aux pluies intenses Avec le changement climatique, les sols s’assèchent et les pluies intenses deviennent plus fréquentes et plus fortes. Il est essentiel de retenir l’eau dans les AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Préserver les zones humides De part les nombreuses fonctions qu’elles assurent, les zones humides se trouvent à la croisée des enjeux liés à la protection de la ressource en eau et des esp AuthorityRecurringEngineeringConseil Départemental des Pyrénées Orientales + Préserver ou sauvegarder les fonds patrimoniaux des bibliothèques et médiathèques Fonds régional de restauration et d'acquisition des bibliothèques (FRRAB) Un fonds régional de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques de AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver un site ENS Nature des dépenses éligibles : En investissement : - Etude de définition (périmètres, animation / sensibilisation, analyse des enjeux et menaces, définition de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée Cadre d'intervention régional en faveur de l'environnement maritime Le littoral méditerranéen de la région constitue un atout formidable d'attrac AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité Objectif stratégique : Ancrer l'activité économique au niveau local dans une optique de transition écologique Objectifs opérationnels : Equilibrer l'a AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver, maintenir et restaurer les continuités écologiques Dans le contexte de changement climatique et plus généralement des changements globaux, les espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur subissent des pressio AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides La Région s'appuie sur les solutions fondées sur la nature, favorables à la préservation et au développement de la biodiversité en Île-de-France, pour prés AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge Le Pays d’Auge se distingue par la qualité́ et la diversité́ de son patrimoine naturel : bocages, prairies, forêts, littoral, faune, flore, ressources en eau, e AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire Objectif stratégique : Valoriser les patrimoines naturel et bâti dans un développement vertueux, y compris au travers du tourisme Objectifs opérationnels : Renf AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir des risques d'inondation et gérer les milieux aquatiques Prévention des risques d'inondation et gestion des milieux aquatiques [ N° C22 ] L'objectif est d'apporter une animation technique aux collectivi AuthorityRecurringEngineeringID77 + Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation) Description Les déchets du BTP représentent le principal flux de déchets de l'Union Européenne. Leurs prévention et gestion est en enjeu incontournable pou AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Prévenir et gérer les inondations Nature et montant de l'aide Axes d'intervention ( Etudes et travaux ) Taux maximal d'intervention Amélioration de la connaissance et de la consci AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Prévenir et gérer les risques naturels terrestres Votre besoin Le changement climatique amplifie l'intensité et la fréquence des phénomènes naturels, engendrant des problématiques majeures de sécurité et u AuthorityRecurringEngineeringCerema + Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets Avec le Fonds propreté, la Région soutient les acteurs franciliens qui s'engagent dans la prévention et la lutte contre les dépôts sauvages, afin de réduir AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 60 % de subvention + Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire En accompagnement des objectifs du Plan régional de prévention et de gestion des déchets et de la Stratégie régionale économie circulaire, la Région soutient le AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Prévenir la perte d'autonomie des personnes âgées Mise à disposition de données statistiques (liste des établissements présents ou en projets, indicateurs sur les spécificités démographiques et sociales de la p AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aube + Prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD L'objectif de cet appel à projets est de prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD. Nature des projets éligibles Les critères d'attrib AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Prévenir la perte d'autonomie à destination des personnes âgées de 60 ans et plus ou des proches aidants Si vous souhaitez développer ou poursuivre un projet dans le domaine de la prévention de la perte d'autonomie à destination des personnes âgées de 60 ans e AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire La pêche et l’aquaculture contribuant aux déchets générés, le GALPA a un rôle à jouer en favorisant la transition vers une économie circulaire. Ce type d’économ AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les inondations Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le Fonds vert contribue à mieux protéger les territoires face aux AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les inondations liées aux cours d'eau et milieux humides associés : système d'endiguement Ce dispositif d'accompagnement financier s'inscrit dans le cadre de la solidarité territoriale menée par le Département des Landes, considérant l' AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation Ambition écologique du projet financé Le changement climatique contribue à accroître le risque d'incendie de forêt et de végétation dans les zones déjà suj AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les risques naturels (inondation, submersion, lutte contre l'érosion et le ruissellement) par des solutions fondées sur la nture (SFN) Sont aidées : Les études, les travaux concernant la prévention des inondations et des submersions, Les travaux de lutte contre le ruissellement et lérosion, Les AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 40 % de subvention + Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles… Expertise technique : observation et amélioration des connaissances ; étude pour des travaux de protection ; appui à la gestion de crise Conseil amont : mise à AuthorityRecurringEngineeringOffice national des forêts (ONF) + Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) Le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), dit fonds Barnier, permet de soutenir des mesures de prévention et de protection des personnes et d AuthorityRecurringSubsidyDDT de l'Ardèche + Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) Le risque naturel majeur est la conséquence d'un aléa d'origine naturelle dont les effets peuvent mettre en jeu un grand nombre de personnes, occasion AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) + Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Questionner l’organisation interne de votre collectivité et optimiser, mutualiser les ressources Vous souhaitez mener une réflexion sur l’organisation interne de votre collectivité et optimiser, mutualiser les ressources. L'Agence vous propose : Un con AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales Développer l’utilisation et la disponibilité des agromatériaux et bois locaux Sensibiliser et accompagner tous les acteurs à l’intérêt des filières d’agromatéri AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Reboisement en peuplier après exploitation Bien que le peuplier constitue une ressource incontournable pour la filière bois ligérienne, un déficit chronique de renouvellement des peupleraies après exploi AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Recenser et cartographier les cavités souterraines Votre besoin La sécurisation de votre domaine public est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez faire les meilleurs choix en matière d'aménagement AuthorityRecurringEngineeringCerema + Rechercher des subventions, aider au montage des dossiers, activer les versements Accompagnement personnalisé de la collectivité en ingénierie financière Objectifs : - Rechercher toutes les subventions correspondant au projet - Respecter les AuthorityRecurringAdvanceSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Reconquérir la continuité écologique Effacement ou arasement de radier, de seuil et autre ouvrage dans les cours d’eau ; amélioration ou création de dispositif de franchissement pour la faune aquat AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention +