Grants
Grants for Authority
DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.
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Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation
volet 1
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Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement
L'agence de l’eau soutient la réduction des pollutions domestiques en promouvant une gestion durable des services d'assainissement. Elle accompagne le
Jusqu'à 80 % de subvention
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Promouvoir une gestion quantitative équilibrée de la ressource et les projets multi-usages
L’Agence promeut une gestion équilibrée de la ressource en eau en soutenant des projets multi-usages profitant aux milieux naturels et à plusieurs secteurs, tel
Jusqu'à 80 % de subvention
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Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine
Le territoire du Bessin en Virois est riche - d'un dynamisme culturel qui s’illustre par une augmentation du nombre d’initiatives locales, - d'un patr
Jusqu'à 80 % de subvention
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Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux
Le Pays du Bessin dispose d'un tissu économique inégalement réparti et dynamique, fragilisé par l'évolution des modes de consommation, la concurrence
Jusqu'à 80 % de subvention
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Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile
La Région Sud met tout en oeuvre pour que les élèves bénéficient des meilleures conditions d’apprentissage et poursuit la transition numérique des établissement
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Proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils
Pour proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils, articulés autour de quatre vole
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Proposer des actions culturelles en bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations d'actions culturelles en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (interve
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Proposer des paiements pour services environnementaux (PSE)
L’objet de ce dispositif d’aide est de rémunérer les agriculteurs pour les services environnementaux rendus, via la mise en place de pratiques agricoles et d’am
Jusqu'à 90 % de subvention
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Proposer des temps d’échanges afin de favoriser l’écoute de l’autre et développer les valeurs de respect avec l'Association Femmes Solidaires
Un programme destiné aux personnels éducatifs et aux lycéens franciliens pour proposer des temps d'échanges afin de favoriser l'écoute de l'autre
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Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités
Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj
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Proposer un kit de lutte contre les déserts médicaux
Face à la progression des déserts médicaux, qui n’épargne aujourd’hui aucune région française, l’exécutif régional souhaite renforcer sa politique de santé en s
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Proposer un parcours pédagogique autour de l’engagement intitulé « Dans les pas de Charles de Gaulle »
Le programme propose l'animation d'un parcours pédagogique consacré au thème de l'engagement à partir de la vie et l'action du Général de Ga
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Proposer une offre pour insérer les jeunes dans le monde économique
Les jeunes actifs sont le public le plus durement touché sur le territoire du Cœur Entre-deux-Mers par le chômage et la précarité économique. Il convient donc d
Jusqu'à 80 % de subvention
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Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares
Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l
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Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments
OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, d’air, de sol et d’aliments dans le cadre d’analyses règlementaires (ARS, DDPP, Agences de
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Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural
Conseil amont : connaissance territoriale de la structure foncière et des dynamiques agricoles. Aide à la définition d'une stratégie foncière rurale Ingéni
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Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau
Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte
Jusqu'à 100 % de subvention
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Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable
L’approvisionnement permanent du service public d’eau potable par une eau de qualité satisfaisante et en quantité suffisante est un enjeu majeur de l’Agence de
Jusqu'à 70 % de subvention
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Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues
L'objectif est d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans des démarches visant à maintenir ou à reconquérir la qualité des eaux brutes des captages
Jusqu'à 50 % de subvention
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Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages
L'objectif est d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans des démarches visant à maintenir ou à reconquérir la qualité des eaux brutes des captages
Jusqu'à 80 % de subvention
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Protéger les captages d'eau potable
L’Agence agit pour protéger la ressource en eau et améliorer la qualité de l’eau brute captée face aux impacts du changement climatique. Eau potable | Agence de
Jusqu'à 80 % de subvention
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Protéger les espèces menacées
Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Protéger par une offre de services sur mesure
Vous souhaitez : Améliorer la sécurité du quotidien pour une meilleure qualité de vie au sein de votre territoire Engager votre commune dans une " sécurité
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Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques
Protection d’un immeuble ou d’un objet mobilier au titre des monuments historiques Certains biens : immeubles ou objets mobiliers, présentent un intérêt histor
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Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire
La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc
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Préparer et exécuter un budget
Être accompagné dans les différentes étapes budgétaires, du rapport d'orientations budgétaires jusqu'au vote du compte administratif ainsi que dans l&
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Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération
LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération
La coopération consiste pour un GAL à entreprendre un projet conjoint, partagé avec un, ou plusieurs autres territoires organisés en GAL ou selon des principes
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Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération
La coopération consiste pour un GAL à entreprendre un projet conjoint, partagé avec un, ou plusieurs autres territoires organisés en GAL ou selon des principes
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Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations
Enedis propose une simulation en ligne, afin de visualiser l'impact du raccordement de nouvelles installations ! Ce dispositif a pour objectif de vous perm
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Préparer le lancement de travaux d'assainissement
Un projet d'assainissement est lancé à l'initiative de la collectivité. Le Département peut accompagner la collectivité dans le choix d'un maitre
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Préparer le lancement de travaux en eau potable
Lorsqu'un projet en eau potable est lancé à l'initiative de la collectivité, le Département peut accompagner la collectivité dans le choix d'un m
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Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain
La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain » La stratégie de la fiche action n°3 du progra
Jusqu'à 60 % de subvention
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Préparer un projet de maitrise foncière
L'Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne accompagne ses adhérents pour la mise en œuvre de projet d'acquisitions foncière en
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Préparer un projet de rénovation énergétique
Intégralement pris en charge par la Banque des Territoires, le Diagnostic énergétique des bâtiments publics s'adresse aux communes souhaitant : Rénover des
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Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Dans le cadre de la politique territoriale 2022-2028, le conseil départemental priorise ses interventions financières en faveur de
Jusqu'à 60 % de subvention
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Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active
CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la t
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)
Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées. Public concerné : tout public et public cible politique culturelle Pièces à fournir : Lettre de d
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Préserver et nettoyer les milieux aquatiques : collecter les déchets dans les milieux aquatiques et zones humides
L'objectif est de permettre la réalisation d'opération de préservation des milieux (nettoyages, collectes de déchets) mises en oeuvre dans des cadres
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau dans les aires d’alimentation des captages
Vous souhaitez mener à bien un projet visant à améliorer la qualité des ressources en eau pour l’alimentation en eau potable ? Bénéficiez de l’aide régionale :
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Préserver et restaurer la biodiversité marine
Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve
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Préserver et restaurer la biodiversité marine
Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve
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Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…)
Permettre aux communes et aux particuliers de conserver et de protéger des œuvres et objets d'art : Expertise Diagnostic Préconisations Repérage in situ de
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Préserver et restaurer le patrimoine non protégé
Par ce dispositif, la région Grand Est décide de préserver et restaurer le patrimoine architectural non protégé et les édifices inscrit au titre des Monuments H
Jusqu'à 40 % de subvention
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Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides
Le Conseil départemental propose aux collectivités et associations du département ayant une compétence de gestion des rivières, milieux aquatiques et/ou humides
Jusqu'à 20 % de subvention
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Préserver et restaurer les fonctionnalités des écosystèmes aquatiques, humides et littoraux ainsi que leur biodiversité
La préservation et la restauration des milieux aquatiques, des habitats et des écosystèmes est l’une des priorités de l’agence de l’eau Adour-Garonne. Les aides
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux naturels
Le Département mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de sites remarquables, i
Jusqu'à 30 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité
Cette délibération présente les principes d’intervention et les objectifs de l’Agence dans le domaine de la restauration écologique des milieux naturels et du l
Jusqu'à 100 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Espèces exotiques envahissantes
Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue
Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats
Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant
Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés
Objectifs : Dans le cadre de son dispositif en faveur du patrimoine non protégé ou inscrit, la région Grand Est a décidé de soutenir de façon spécifique la rest
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Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels
A travers son Schéma Départemental des Espaces Naturels (SDEN) le Département des Pyrénées Orientales a identifié un réseau d’une centaine d’espaces naturels pr
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Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura
Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D
Jusqu'à 60 % de subvention
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Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales
Objectifs stratégiques : - Préserver la qualité des paysages du territoire ; - Faire de notre cadre de vie un facteur d'attractivité ; - Favoriser un dével
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation
Vieillir en bonne santé est un enjeu de taille. En France, les 60 ans et plus représentent aujourd'hui 1/4 de la population française, un chiffre qui devra
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Préserver la biodiversité et sensibiliser tous les publics aux enjeux du futur
Développer la préservation de la biodiversité (ordinaire, en péril, trame verte, trame bleue, trame brune, …) Préserver et valoriser le patrimoine naturel et pe
Jusqu'à 80 % de subvention
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Préserver la biodiversité à travers la reconquête des écosystèmes marins, terrestres et aquatiques
Projets de protection et restauration sur tous milieux et espèces en lien avec les stratégies nationales ou régionales, à un taux modulable en fonction de la pr
Jusqu'à 80 % de subvention
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