Grants
Grants for Authority
DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.
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Optimiser les réserves d’eau
Opérations visées : Opération d’amélioration de l’infiltration des eaux pluviales (désimperméabilisation, déconnexion aux réseaux d’eau pluviales, …), dispositi
Jusqu'à 80 % de subvention
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Optimiser l’usage des réseaux de transports
Votre besoin Le développement de nouveaux modes de gestion du trafic, dynamiques et innovants, et des équipements associés (notamment des systèmes d'inform
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Opérations d'Inventaire Général du Patrimoine Culturel
La Région Nouvelle-Aquitaine souhaite accompagner les collectivités qui veulent s'engager dans une étude d'Inventaire du patrimoine culturel de leur t
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Organiser des colloques scientifiques et techniques d'échanges d'expérience et d'information pour l'atteinte du bon état des eaux
L’agence de l’eau Loire-Bretagne finance l’amélioration et le partage des connaissances dans le cadre de l’organisation de colloques scientifiques et techniques
Jusqu'à 25 % de subvention
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Organiser des manifestations sportives
Dans le cadre de sa politique sportive, la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée soutient les organisations de manifestations sportives qui contribuent à l&#
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Organiser des évènements sportifs durables
Le syndicat mixte du Parc apporte un accompagnement aux évènements en lien avec les sports de nature pour les aider à devenir des évènements sportifs durables :
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Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux
L’organisation du service public de l’électricité a été confiée au TERRITOIRE D'ENERGIE GARD-SMEG pour la totalité des 350 communes gardoises. Ainsi, il es
Jusqu'à 100 % de subvention
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Organiser les mobilités en territoires peu denses
Votre besoin : Votre territoire est en milieu rural ou péri-urbain ? Vous représentez une commune petite ou moyenne et avez besoin d'appui pour imaginer de
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Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture
Qu'est-ce que l'entrepreneuriat culturel ? L'entrepreneuriat culturel désigne l'action d'entreprendre et de mener à bien une initiative
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Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts"
Votre besoin Les acteurs du monde agricole sont confrontés à une demande de plus en plus importante de circuits d'approvisionnement alimentaires plus durab
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Organiser une manifestation audiovisuelle
Les manifestations audiovisuelles occupent une place importante dans la diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques. Elles renforcent la cohésion
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Organiser une planification énergie-climat territoriale
Expertise à l’échelle des intercommunalités / communes / quartiers dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques de planification territoriale
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Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect
Travailler à la campagne est une chance, saisissez-la ! « Imaginez un monde dans lequel chaque professionnel, où qu'il soit en France, puisse trouver et ré
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Partager les connaissances environnementales
Mieux comprendre les milieux naturels grâce à la surveillance et aux études environnementales est un des axes d’action de l’agence de l’eau Adour-Garonne. Les a
Jusqu'à 50 % de subvention
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Participer au financement des études de planification urbaine
Les études de planification urbaine à caractère intercommunal peuvent prétendre à une aide départementale.
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Participer au financement des études structurantes des territoires de projets
Les études structurantes des territoires portées à l’échelle d’un EPCI, d’un PETR ou d’un groupement d’EPCI peuvent être subventionnées lorsqu’elles répondent à
Jusqu'à 20 % de subvention
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Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet
Le Label national Territoires, Villes et Villages Internet est une évaluation des politiques publiques numériques territoriales, unique en Europe. La marque ter
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Participer au programme Ambition Eleveurs : Parcours d’accompagnement
Vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un parcours individuel de transformation dans le cadre du programme Ambition Eleveurs ? Bénéficiez de l’accompagnement de la
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Participer au Projet Alimentaire Territorial
Le PAT des Baronnies provençales est reconnu de niveau I: il est en phase d'élaboration (élaboration d'un diagnostic partagé, définition d'une st
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Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial
Soutenir les projets relatif au pluvial porté par une commune exerçant effectivement la compétence (exercice direct ou par délégation) et se situant dans une zo
Jusqu'à 50 % de subvention
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Participer aux dépenses de fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage
Accueil des gens du voyage sur les aires et accompagnement aux démarches.
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Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg
DESCRIPTION DU DISPOSITIF Perspective d'aménagement du territoire MODE DE CALCUL 50% d'une dépense plafonnée à 30.000 € HT
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Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en matière d'urbanisme
Le service Aménagement de la DDTM 29 anime plusieurs réseaux de praticiens en Finistère : le "club ADS" : à destination des instructeurs de l'appli
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Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme
La DDT82 anime plusieurs réseaux de praticiens en Tarn-et-Garonne : le "club ADS" : à destination des instructeurs de l'application du droit des so
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Participer à Erasmus sanitaire et social
La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité
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Participer à l'achat d'équipement dans les collèges
Participation à l'achat d'équipement de cuisine ou petits matériels dans les collèges. Public concerné : Collèges publics Pièces à fournir : dossier d
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Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale
Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : faire de la transition énergétique un levier de développement économique du territoire soutenir la
Jusqu'à 64 % de subvention
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Participer à l'aménagement du mobilier et de l'équipement des bibliothèques/médiathèques
Aménagement mobilier des bibliothèques/médiathèques permettant de valoriser la mise en espace des collections et la fonctionnalité des locaux. Le pourcentage d&
Jusqu'à 50 % de subvention
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Participer à la construction, l’extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques
Participer à la construction, l'extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques pour les communes de moins de 15 000 habit
Jusqu'à 15 % de subvention
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Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens
DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département accompagne les communes et les communautés de communes dans leurs projets d'investissement. Il participe, ainsi, à
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Participer à la manifestation Essonne verte, Essonne propre
Modalités d’accompagnement Le Département met à disposition des collectivités participantes : • Un kit de communication : affiches personnalisables, diplômes de
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Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police
Participer au travers de la répartition du produit des amendes de police (article R2334-12 du code général des collectivités territoriales) à l'aménagement
Jusqu'à 80 % de subvention
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Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée
Le dispositif soutient l'amélioration d'une (ou d'un élément d'une) infrastructure existante et le développement de l'irrigation.
Jusqu'à 70 % de subvention
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Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Participer à un Atelier rural d’urbanisme (ARU)
L'ARU un collectif technique intervenant gratuitement dans les domaines de l'urbanisme et du paysage. Animé par le PNR des Volcans d'Auvergne, il
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Participer à un concours de grec et de latin pour les lycéens franciliens avec l'Association ATHENA
En partenariat avec l'Association ATHENA, ce concours, destiné aux élèves qui étudient le grec ancien et le latin dans un lycée francilien, permet aux jeun
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Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement
Assister le maître d'ouvrage dans toutes les étapes de la commande publique dans le cadre d'un projet de construction et d'aménagement : aider da
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Performance énergétique des bâtiments publics
OPÉRATIONS CONCERNÉES Rénovation ou construction de bâtiment communal avec travaux d’économies d’énergie et/ou utilisation d’énergies renouvelables, dans une lo
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Permettre aux élèves et jeunes de l'enseignement Professionnel de découvrir de nouveaux domaines d’application aux savoir-faire
Ce parcours professionnel invite à la découverte de l’opéra. Il est proposé à l’ensemble des lycées professionnels, des CFA de la Région SUD, rattachés aux Acad
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Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public
2 cas possibles : La commune a transféré la compétence à Te Gard : - pour le renouvellement : 70 % du montant HT - pour les extensions ou l'enfouissement :
Jusqu'à 70 % de subvention
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Permettre aux stagiaires de la formation professionnelle continue de réaliser des stages à l'étranger pendant la période de formation professionnelle
La Région des Pays de la Loire développe une politique volontariste en faveur de la mobilité internationale. Elle favorise ainsi à travers des subventions les s
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Permettre de financer l’achat et la plantation d’arbres, d’arbustes et arbrisseaux en milieu urbain
La présence de la nature en milieu urbain est reconnue dans son rôle de préservation de la biodiversité, d'amélioration du cadre de vie, d'attractivit
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Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible
Objectif Lutter contre la désertification médicale. Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l&#
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Permettre un développement économique durable fondé sur la valorisaiton qualitative et cohérente des ressources locales
Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite accompagner le développement économique local, une économie durable en lien avec la va
Jusqu'à 64 % de subvention
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Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable
Valoriser une agriculture locale et durable au service d’une alimentation de qualité accessible à tous OBJECTIF STRATEGIQUE : Renforcer l’ancrage local des prod
Jusqu'à 80 % de subvention
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Permettre à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécificités et à ses besoins
La Région propose, à travers ce dispositif, une structuration qui permet, à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécifi
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Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France
Afin de soutenir la jeune création, la Région propose le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a
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Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France
Afin de soutenir la jeune création, la Région a lancé le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a
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Permettre à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaient jamais avoir accès
‘La Mer’ constitue un facteur avéré d’inclusion et permet à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaie
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Permettre à des structures de valoriser leur offre de service et de compléter ainsi les actions des membres du Service Public Régional de l’Orientation
La Région des Pays de la Loire souhaite permettre à des structures qui ne sont pas membres de droit du Service Public Régional de l'Orientation en vertu no
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Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique
Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines
Opérations visées : Toute étude visant à planifier et programmer les actions et travaux : inventaire et diagnostic territoriaux (campagne de recherche de substa
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planifier la gestion publique de l’eau
Opérations visées : Toute étude visant à planifier et programmer les actions et travaux : inventaire et diagnostic territorial sur le patrimoine, démarche PGSSE
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planifier la préservation de la biodiversité aquatique
Opérations visées : Etat des lieux, diagnostics territoriaux et analyses prospectives, schémas directeurs, plans d’action, plans de gestion, … Sont exclues les
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planifier la préservation de la ressource en eau
Opérations visées : Etudes générales visant la gestion intégrée des ressources en eau : études de volumes prélevables, contrats de rivières, état des lieux, dia
Jusqu'à 80 % de subvention
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Planter des arbres dans votre commune
L'Agence Études de la Direction Territoriale Seine-Nord de l'Office National des Forêts propose son expertise autour de l'arbre pour concevoir de
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Planter et développer des alignements de peupliers de qualité
Le peuplier, présent en Pays de la Loire depuis le 19ème siècle, est devenu un élément incontournable des paysages et une ressource précieuse pour la filière po
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Planter sur les biens communaux et intercommunaux
Dans le cadre de son plan Vendée Biodiversité et Climat 2, le Département développe des actions volontaristes, innovantes et pragmatiques. Cette action se tradu
Jusqu'à 80 % de subvention
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POLITIQUE CYCLABLE
Objectif Le vélo s’est imposé ces dernières années dans le domaine du tourisme et des loisirs. L’engouement pour le vélo du quotidien, celui qu’on utilise pour
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Politiques locales de l’habitat
OPÉRATIONS CONCERNÉES Analyses, études et observatoires sur les politiques locales de l’habitat pour les communes et les intercommunalités NIVEAU D'INTERVE
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