Les aides

Aides pour : Collectivité

DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.

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Collectivité Tout effacer
Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane Assistances aux collectivités dans l'Ouest de la Guyane par l'intermédiaire d'une unité « appui aux collectivités : aménagements » CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieDirection Générale des Territoires et de la Mer (Guyane) + Soutenir les dynamiques des territoires pour développer leur résilience face au changement climatique et à l’effondrement de la biodiversité Les territoires organisés et gérés par des collectivités (Communes, EPCI, Syndicats mixtes…) sont un des maillons essentiels pour déployer une politique dynamiq CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les défis sportifs du Département (sports de nature) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département met en place un challenge nommé « Les défis sportifs du Département » autour d'un programme de manifestations spor CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...) Soutien aux démarches locales de développement (au cas par cas). Pièces à fournir : Formulaire de demande et pièces précisées en annexe de l'APP Cliquer ic CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des gestionnaires d’espaces naturels Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les entreprises dans leur développement Vous souhaitez dynamiser le développement des TPE et commerces de votre territoire, encourager la création d'entreprise ou accompagner vos entreprises loca CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Soutenir les festivals et manifestations culturelles Une attention particulière sera portée aux manifestations organisées sur des secteurs géographiques isolés et/ou hors période estivale, ainsi qu'à celles œ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les festivals et manifestations de musique, théâtre, arts du mouvement et arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible, diversifiée et de qualité, Favoriser la programmation d’artistes professionnels régionaux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals et manifestations de spectacle vivant d'envergure Objectifs : participer au rééquilibrage du territoire en termes d'offre culturelle, faciliter la rencontre entre créateurs, diffuseurs et publics, soutenir CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les festivals manifestations : musique, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible, diversifiée et de qualité, Favoriser la programmation d’artistes professionnels régionaux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane La Région souhaite accompagner les festivals qui jouent un rôle important pour la promotion de la création en langues occitane et catalanes. Les festivals perme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir les festivals, les manifestations et la diffusion dans le secteur du cinéma Le soutien à la diffusion a pour but de contribuer à : favoriser un accès à la diversité de la création cinématographique et audiovisuelle pour tous et sur l’en CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals, manifestations et la diffusion du cinéma et de l’audiovisuel Le soutien à la diffusion a pour but de contribuer à : favoriser un accès à la diversité de la création cinématographique et audiovisuelle pour tous et sur l’en CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 (2027) au travers du FEAMPA L’Union Européenne et la Région Nouvelle-Aquitaine soutiennent les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 (2027) au travers du FEAMPA (Fon CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les filières locales chanvre En 2025, Le Fonds SEA lance un nouvel appel à projets dédié à la structuration des filières locales chanvre, s’inscrivant ainsi dans l’impulsion donnée par la r CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires + Soutenir les hostels Vous souhaitez mener à bien un projet de création, de réhabilitation ou d’extension d’équipements d’hébergements touristiques collectifs de type "hostels CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les hébergements collectifs Vous souhaitez mener à bien un projet d’investissements permettant la création, la réhabilitation ou l’extension d’équipements dans des hébergements collectifs CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les initiatives artistiques et culturelles locales Aide "Soutien aux initiatives artistiques et culturelles locales" Objectif : Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de contribuer au développemen CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les initiatives favorisant les expressions citoyennes La Région s'engage à promouvoir des initiatives vectrices de citoyenneté en Ile-de-France, permettant de lutter contre les différentes fractures et phénomè CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les initiatives innovantes du réseau régional de lecture publique : le Fonds régional d’innovation en bibliothèque L’objectif de ce dispositif est de soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de r CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les initiatives interculturelles ou interreligieuses Soutenir les initiatives interculturelles ou interreligieuses. CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les initiatives ponctuelles ou nouvelles de sensibilisation et d'information des publics Soutenir les initiatives ponctuelles ou nouvelles de sensibilisation et d'information des publics. Objectifs Les événements ponctuels organisés en Nouvelle CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les intercommunalités landaises dans le maintien des services offerts au public CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les investissements des collèges privés Aide à l'investissement des collèges privés (travaux, équipement numérique. ) Public concerné : Collèges privés Pièces à fournir : Tableau et devis Récur CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) Le Conseil départemental fixe chaque année au budget primitif le montant global de l’enveloppe dédiée au fonds d’aménagement local (FAL) et sa répartition par c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau Accompagner les investissements nécessaires au suivi et à la réduction des consommations d’eau potable des services et bâtiments publics existants. Il encourage CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime + Soutenir les investissements pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) Les activités de réemploi-réutilisation et de réparation (RRR) allongent la durée de vie des produits. Elles participent à la réduction de la consommation de r CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets innovants et d’envergure participant à l’attractivité et au rayonnement du territo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne + Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets d’investissement structurants des collectivités. Le projet est étudié dans sa glob CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les jeunes chercheurs post doctorants La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en lien avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, soutient les jeunes docteurs en leur a CollectivitéSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les langues régionales L’objectif de ce dispositif est de soutenir les actions d’initiation, de sensibilisation, de valorisation, d’apprentissage et de diffusion des langues régionale CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux : musique, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible et de qualité toute l’année, complémentaires aux festivals et manifestations Favoriser la CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux culturels et saisons DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département apporte, via des conventions d'objectifs, un soutien en fonctionnement aux établissements culturels, répondant plu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les lieux dédiés à la musique, au théâtre, aux arts du mouvement et aux arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible et de qualité toute l’année, complémentaires aux festivals et manifestations Favoriser la CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux et les projets d'arts visuels structurants Objectifs : soutenir les lieux permanents professionnels et les projets annuels structurants des arts visuels, ancrés localement et de rayonnement régional, jou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les lieux et les projets de spectacle vivant structurants Conformément aux objectifs prioritaires de la politique culturelle régionale, ce dispositif vise ainsi à : soutenir les lieux permanents professionnels et les p CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les manifestations agricoles et Pêche Ce dispositif vise à soutenir les manifestations agricoles à envergure locale, régionale ou nationale. Valoriser des produits et des pratiques agricoles Accompa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les manifestations culturelles à vocation touristiques sur la destination Blois - Chambord - Val de Loire Le fonds de soutien aux manifestations touristiques du Pays des Châteaux aide à soutenir les manifestations publiques ou privées, qui concourent à l’attractivit CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChâteaux (Syndicat mixte) + Soutenir les manifestations d'intérêt départemental Le règlement « Aide aux manifestations d'intérêt départemental » vise à soutenir les associations, les communes et EPCI dans l'organisation de manifes CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les manifestations historiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir l’organisation de manifestations historiques récurrentes qui mettent en valeur un site patrimonial et valorisent une ou des f CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les manifestations littéraires La Région accompagne les manifestations littéraires inscrites dans une dynamique territoriale, favorisant la découverte de la création littéraire et des auteurs CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs Les objectifs de cette mesure sont : de favoriser le développement et le renouvellement de lieux de rencontres entre les écrivains, les auteurs et les publics l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs Les objectifs de cette mesure sont : de favoriser le développement et le renouvellement de lieux de rencontres entre les écrivains, les auteurs et les publics l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les manifestations sportives Montant de l'aide Taux maxi : 10 % maximum du budget prévisionnel éligible Plancher : 800 €, calculé sur la base des dépenses éligibles. Remarque : Toute m CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les manifestations touristiques structurantes de la destination Somme À travers cette aide, le Département encourage le développement des événements dont la nature et les thématiques peuvent être variées mais ayant un effet levier CollectivitéSubventionConseil départemental de la Somme Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir les mobilités innovantes et décarbonées Face à l’émergence de nouveaux besoins en termes de services de mobilités (véhicules décarbonés et/ou partagés, optimisation des chaînes d’approvisionnement), l CollectivitéJ-3SubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les modes de garde innovants pour la petite enfance La région Ile-de-France soutient des projets de création de structures d'accueil innovantes de la petite enfance (crèches à horaires décalés, structures it CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France Reconnaissant le patrimoine comme facteur d'identité et d'activité des territoires, de développement personnel du citoyen, le Département des Landes s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Soutenir les médiathèques (hors patrimoine et formation) Exceptionnellement, et spécifiquement dans les départements et territoires d'outremer, des aides peuvent être accordées au recrutement de personnels dans l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les opérations collectives pour la décarbonation des entreprises Le dispositif se clôture le 31/12/2026. Les dossiers pourront être déposés le 30/12/2026 à 23h59 au plus tard. L’opération collective L’opération collective vis CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir les opérations de construction ou de rénovation d'équipements culturels structurants La Région Nouvelle-Aquitaine apporte son soutien aux opérations de construction ou de rénovation d'équipements culturels structurants pour le territoire. C CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les opérations de restauration des ouvrages d'art communaux DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux communes porteuses de projets de restauration de leurs ouvrages d'art au regard CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public. Ce dispositif est éligible CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens couverts En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets En accompagnement des objectifs du Plan régional de prévention et de gestion des déchets et de la Stratégie régionale économie circulaire, la Région soutient le CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT L'objectif du fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) est de soutenir des opérations favorisant le développement local, CollectivitéRécurrenteSubventionPréfecture de région : Hauts-de-France Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole Soutien aux Organisations Professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole. Pièces à fournir : Formulaire et pièces précisées dans dossier CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les organismes et associations d'éducation populair CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente +