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Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire Les résidences d'artistes permettent de soutenir la démarche artistique personnelle et innovante d'un artiste ou d'un collectif, en ouvrant un es CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures d'animation de la vie sociale de Charente DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux structures d’animation de la vie sociale dans la conduite d’une mission « d’aller ver CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales Le Conseil Départemental soutient les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales (clôtures, parcs de tri, rénovation cabanes, aménagement po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir les équipements des stations sports de nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département déploie depuis 2018 un réseau de stations labellisées réparti sur l'ensemble du territoire charentais. Pour obteni CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) BENEFICIAIRES Commune Commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (CCAF ou CIAF) Association foncière d'aménagement foncier agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales Soutien aux investigations de nouvelles Réserves naturelles régionales La Région soutient les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle r CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les événements de forte envergure touristique Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les évènements de forte envergure dont l'impact touristique est avéré. Il s'agit donc de fai CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse Animation d'ateliers collectifs de médiation numérique comportant : La mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique par la structure sub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’économie avec des animations ou équipements collectifs Les actifs du Cœur Entre-deux-Mers travaillent essentiellement hors du territoire sur les pôles urbains. La balance emplois / actifs du territoire est donc défi CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement, parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopér CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopérat CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape Contexte et descriptif du dispositif 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa CollectivitéIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir à la rénovation énergetique de l'habitat privé - deploiement d'un réseau de plateformes Considérant le nouveau schéma de gouvernance du Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) mis en place en 2025, s'appuyant sur la signature de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Soutenir, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d’Île-de-France et participer à la sécurisation des espaces publics La Région soutient, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d'Île-de-France et participe à la sécurisat CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + SOUTIEN AUX OPERATIONS D'HABITAT GROUPE ADAPTE COMPORTANT UN ESPACE PARTAGE Objectif Aider les opérations groupées de logements locatifs conventionnés dédiés aux personnes âgées ou en situation de handicap, selon les dispositifs « Veill EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge De nombreux ouvrages et infrastructures sensibles, pouvant être interdits aux véhicules les plus lourds, font l'objet de dépassement des conditions d' CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation) Cette formation vous permettra de sécuriser les déplacements piétons aux abords de vos chantiers et de maintenir la continuité des itinéraires accessibles. Aprè CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Traiter et requalifier des friches publiques Dans ce cadre la Région entend porter une politique ambitieuse d' anticipation, de traitement et de requalification des friches, en articulant les ambiti CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté 1. Mettre en place des dispositifs d'observation et de prévention La réhabilitation de copropriétés dégradées peut constituer une lourde charge pour votre CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à mener des travaux d’amélioration, d’extension ou de reconstruction des ouvrag CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 60 % de subvention + Transformer des zones d’activités Star’Est Vous souhaitez mener à bien un projet de montée en gamme de votre zone d’activités ou de libération de foncier ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller ju CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + TRAVAUX CONNEXES A L'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (A.F.A.F.E) Objectif Dans le cadre des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, des travaux connexes sont réalisés pour rétablir les conditi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante Sont aidées les actions qui contribuent à lutter contre l'érosion des sols, à maîtriser les flux d'eaux superficielles pour limiter leurs impacts sur CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Valorisation et préservation des ressources naturelles locales Le Cœur Entre-deux-Mers, du fait de ses espaces naturels, se trouve aujourd’hui face à des enjeux d’étalement urbain et d’artificialisation des sols consommant CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel mahorais L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Le parc act CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Valoriser le patrimoine L'objectif est la diversification de l'offre d'information en direction des publics, par des pratiques systématiques de diffusion des résultats d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité du département des Ardennes Vous souhaitez mener à bien un projet pour reconquérir et valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l'espace public et améliorer le cadre de vie et CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser les atouts culturels, touristiques et patrimoniaux du territoire Priorité stratégique : Avec sa démarche d’attractivité amorcée depuis 2019, le territoire des Coëvrons poursuit la valorisation des atouts du territoire. Ce der CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l'effondrement de la biodiversité, et apporter un soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements L’édition 2026 de l’appel à projet a pour objectif de valoriser des opérations de recyclage urbain, en valorisant les solutions techniques innovantes, expérimen EntrepriseRécurrenteSubventionEPCI Agglo Montelimar Jusqu'à 25 % de subvention + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Votre besoin : La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations impliquent la connaissance objective des enjeux, milieux et spécificités de vo CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale L’étude de faisabilité apporte au porteur de projet les éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de se positionner su CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art Votre besoin : Le Cadre national d'Actions pour la Prévention du Risque Sismique (CAPRiS) appelle les gestionnaires territoriaux à réduire la vulnérabilité CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Évaluer vos projets d'infrastructures de transports Votre besoin L'évaluation des projets d'infrastructures de transport est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez bénéficier d'une assista CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Évaluer votre service de transport basé sur des véhicules autonomes Votre besoin Vous souhaitez déployer un service de transport innovant pour répondre aux besoins de mobilité sur votre territoire ? Vous vous interrogez sur la p CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique La Banque des Territoires propose SGREEN, une solution d'accompagnement pour amorcer un projet de transition écologique ou d'adaptation au changement CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire La Banque des Territoires propose un accompagnement visant à l'inclusion numérique par le biais de 15 Hubs territoriaux. Il s'adresse aux : Acteurs de CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet Vous souhaitez avoir une vision affinée, pertinente et réaliste des taux d'intervention financière de chaque co-financeur public ? La Mission Pilotage Fina CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la planification pluriannuelle et la priorisation de vos projets d'investissements Vous souhaitez être accompagné dans la mise en oeuvre d'une stratégie budgétaire et une planification de vos projets ? La Mission Pilotage Financier de l&# CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans le développement des villes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans le traitement des friches L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale Avec SGREEN+, la Banque des Territoires propose un accompagnement visant à accélérer la mise en œuvre des projets de transition écologique et environnementa CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire Service déconcentré de l'État au niveau départemental, la Direction Départementale de la Mayenne (DDT) constitue un service technique de référence auprès d CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieDDT de Mayenne + Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF) La loi Climat et résilience du 22 août 2021 prévoit de faire évoluer les anciens dispositifs d'observation de l'habitat, en observatoires de l'ha CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme +