Les aides
Aides en Auvergne-Rhône-Alpes
Les aides nationales plus celles propres à cette région.
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Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation
Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner.
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Professionnaliser les acteurs du développement rural , favoriser l'innovation dans les territoires ruraux et stimuler la mise en réseaux et les synergies entre acteurs
Cap Rural est un c entre de ressources spécialisé dans les pratiques et les métiers du développement rural. Son action est articulé autour de trois grands axes
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Projet de développement maîtrisé des sports de nature
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement maîtrisé des sports de nature à l’échelle des territoires, Accompagnement à la prise de compé
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Projets de développement touristique
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement touristique à l’échelle des territoires. Accompagnement à la création ou au développement d’é
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PROMOUVOIR LA FILIERE FORET-BOIS AUPRES DU GRAND PUBLIC
Objectifs La stratégie départementale a pour ambition de conforter la filière bois locale dans les transitions en cours, de maintenir une activité économique en
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Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements
France Chaleur Urbaine est un service porté par le Ministère de la transition écologique qui vise à accélérer le développement des réseaux de chaleur. Dans un c
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Proposer des actions culturelles en bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations d'actions culturelles en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (interve
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Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités
Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj
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Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares
Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l
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Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments
OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, d’air, de sol et d’aliments dans le cadre d’analyses règlementaires (ARS, DDPP, Agences de
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Protéger par une offre de services sur mesure
Vous souhaitez : Améliorer la sécurité du quotidien pour une meilleure qualité de vie au sein de votre territoire Engager votre commune dans une " sécurité
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Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques
Protection d’un immeuble ou d’un objet mobilier au titre des monuments historiques Certains biens : immeubles ou objets mobiliers, présentent un intérêt histor
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Préparer un projet de maitrise foncière
L'Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne accompagne ses adhérents pour la mise en œuvre de projet d'acquisitions foncière en
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Préparer un projet de rénovation énergétique
Intégralement pris en charge par la Banque des Territoires, le Diagnostic énergétique des bâtiments publics s'adresse aux communes souhaitant : Rénover des
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Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)
Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées. Public concerné : tout public et public cible politique culturelle Pièces à fournir : Lettre de d
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Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation
Vieillir en bonne santé est un enjeu de taille. En France, les 60 ans et plus représentent aujourd'hui 1/4 de la population française, un chiffre qui devra
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Préserver un site ENS
Nature des dépenses éligibles : En investissement : - Etude de définition (périmètres, animation / sensibilisation, analyse des enjeux et menaces, définition de
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Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)
Description Les déchets du BTP représentent le principal flux de déchets de l'Union Européenne. Leurs prévention et gestion est en enjeu incontournable pou
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Prévenir et gérer les risques naturels terrestres
Votre besoin Le changement climatique amplifie l'intensité et la fréquence des phénomènes naturels, engendrant des problématiques majeures de sécurité et u
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Prévenir les inondations
Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le Fonds vert contribue à mieux protéger les territoires face aux
Jusqu'à 80 % de subvention
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Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation
Ambition écologique du projet financé Le changement climatique contribue à accroître le risque d'incendie de forêt et de végétation dans les zones déjà suj
Jusqu'à 80 % de subvention
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Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), dit fonds Barnier, permet de soutenir des mesures de prévention et de protection des personnes et d
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Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Prêt d'honneur (Initiative France / Réseau Entreprendre)
Prêt personnel à taux zéro, sans garantie, pour renforcer l'apport du créateur.
De ~3 000 à 50 000 € (jusqu'à 90 000 € pour les projets structurants), à 0 %
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Recenser et cartographier les cavités souterraines
Votre besoin La sécurisation de votre domaine public est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez faire les meilleurs choix en matière d'aménagement
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Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement
OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des collectivités pour toute opération de reconversion et de portage foncier inutilisé en vue de projets d’aménagement. NIV
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Reconvertir des friches foncières pour les projets d’aménagement
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Participation à des réunions d'information Rendez-vous et visi
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Recrutement, qualification et accompagnement à l’animation d’une équipe en bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Recrutement, qualification et accompagnement à l’animation d’une équipe en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INT
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Recruter et accueillir des conseillers numériques
Cet appel à manifestation d'intérêt est lancé pour la première vague de candidatures des collectivités territoriales et leurs groupements au recrutement et
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Recycler les friches
Ambition écologique du projet financé La mobilisation des zones en friches dans les centres urbains et les périphériques des villes constitue un moyen de lutter
Jusqu'à 80 % de subvention
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Redynamisation de l’offre de Soins
OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des projets de regroupement de professionnels de santé (dont à minima un médecin généraliste) prioritairement dans les terr
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Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité
1.1/ Création et développement de nouvelles formes d'habitat pour des logements collectifs innovants : Etude, expertise, projet de recherche, action d'
Jusqu'à 80 % de subvention
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Redynamiser l’offre de Soins
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS En lien étroit avec le service des relations avec les collectivités et les services de l'état :
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REGLEMENT SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
Objectif Donner accès à un enseignement artistique diversifié, de qualité et de proximité au plus grand nombre en soutenant les structures d’enseignement artist
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REHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX (OU INTERCOMMUNAUX) CONVENTIONNES
Objectif Aider à la réhabilitation de logements communaux ou intercommunaux déjà conventionnés depuis au moins 10 ans. Opérations éligibles Logements communaux
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REHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
Objectif Aider à la réhabilitation de logements locatifs existants, intégrant un volet rénovation énergétique Opérations éligibles Opérations de réhabilitation
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Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux
Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p
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Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques
Le dispositif s'adresse aux employeurs de moins de 50 affiliés Le remboursement est destiné au financement de tout type de matériel ayant trait à la préven
Jusqu'à 80 % de subvention
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Renaturer les villes et les villages
Ambition écologique du projet financé Les zones urbanisées sont particulièrement sensibles aux effets du changement climatique (îlot de chaleurs, inondations, p
Jusqu'à 80 % de subvention
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Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports
Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante
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Renforcer et diversifier les actions collectives de prévention et de développement du lien social
Participation de la Branche retraite aux actions collectives de prévention, au développement du partenariat interrégimes et autres projets visant à renforcer et
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Renforcer le programme d'humanisation des structures d'hébergement
Le programme d'humanisation vise la réhabilitation de structures d'hébergement existantes. Son objectif premier est d'accroître significativement
Jusqu'à 50 % de subvention
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Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes
Le préfet de la Loire est le délégué territorial de l’ANCT. Il est assisté d e cinq délégués territoriaux adjoints : le secrétaire général de la préfecture, le
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Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg ou d’un centre ville
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’une stratégie de renforcement de l’attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d’un plan d’actions opérationn
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Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg, d’un centre ville
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d'une stratégie de renforcement de l'attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d'un plan d
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Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service
VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem
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Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités
Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail
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Représenter les maires et les présidents de communautés
Représenter les maires et les présidents de communautés de l'Ardèche auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail départem
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Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques
Votre besoin Au-delà des projets neufs, les maîtres d'ouvrage publics et privés (État, sociétés concessionnaires d'autoroutes, VNF, RFF. ) s'inv
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Ressources numériques pour les usagers des bibliothèques
OPÉRATIONS CONCERNÉES La médiathèque départementale met en place une offre de ressources numériques pour les usagers des bibliothèques : films, musique, presse…
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Restauration de documents d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d’archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE
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Restaurer des documents d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d'archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION
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Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : quantité de chaleur récupér
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Réalisation de bâtiments et locaux spécifiques
OPÉRATIONS CONCERNÉES Restauration de bâtiments dans les centres anciens Construction de locaux commerciaux et tertiaires ou d’équipements pour les communes et
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Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, d'air, de sol, dans le cadre de projets d'aménagement du territoire, ex
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Réaliser des auscultations sur ouvrages d'art
Votre besoin : Les auscultations permettent de mieux connaître l'état de santé d'un ouvrage. Basées sur un ensemble d'examens et de mesures spéci
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Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Information générale sur la réglementatio
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Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport
VOTRE BESOIN : La réalisation d'audits et essais pour le marquage et la certification NF ou CE de produits et procédés de construction est au cœur de vos p
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