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Les aides

Aides en Auvergne-Rhône-Alpes

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Auvergne-Rhône-Alpes Tout effacer
Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Financer la sécurisation physique des réseaux _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée) L'aide à la vie partagée est destinée aux personnes en situation de handicap et aux personnes âgées de plus de 65 ans qui font le choix de vivre dans un ha CollectivitéRécurrenteSubventionConseils départementaux + Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement) Aide - « Actions en faveur de la transition écologique », mis en place par l'ADEME Objectif : soutien aux projets qui permettent de faire évoluer les menta CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid Aide - « Financement d'installations géothermiques de production de chaleur et de froid », mis en place par l'ADEME Objectif : Réalisation d'inst CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les opérations de rénovation thermique ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les projets autour de l’économie inclusive ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets de tourisme associatif et familial ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets de valorisation énergétique des ressources ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets des EPL et des opérateurs des collectivités ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.) ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les travaux de rénovation de votre parc de logements _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les travaux de vos copropriétés en difficulté avec le Prêt Copropriétés Dégradées _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les équipements de lutte contre le gaspillage Aide - « Équipements de lutte contre le gaspillage », mis en place par l'ADEME Objectif : Vous disposez d'un diagnostic ou d'une étude pour un pr CollectivitéRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 55 % de subvention + Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur Afin de mobiliser des gisements de biomasse en quantité et en qualité pour permettre leur valorisation en énergie, l’ADEME est susceptible de soutenir : La créa CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Financer les études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale Aide - « Étude de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale », mis en place par l'ADEME Vous êtes un acteur privé, un CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 69 % de subvention + Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid Aide - « Études de réseaux de chaleur et de froid », mis en place par l'ADEME Objectif : Réaliser ou étendre un réseau de chaleur et/ou de froid liant des CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation Aide - « Diagnostic de territoire ou d'étude préalable à un investissement de réemploi, réparation et réutilisation », mis en place par l'ADEME Object CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l’apprentissage tout au long de la vie _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l’immobilier de santé et médico-social _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l’immobilier industriel Pour soutenir la relocalisation industrielle en France, la Banque des Territoires accompagne les industriels et investisseurs, les entreprises publiques locales CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + FINANCER MON PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Objectifs Le Département de la Drôme a adopté en juin 2023 une stratégie d’attractivité touristique et résidentielle 2023-2028 « Une Terre d’Hospitalité, un Dép CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Financer un portage de foncier agricole _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social Pleinement engagées à créer du lien entre les citoyens, la mixité sociale et de l'inclusion, les collectivités locales renforcent leurs actions par un fina CollectivitéParticulierRécurrentePrêtLa Banque Postale + Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse Aide - « Financement d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour une chaufferie biomasse », mis en place par l'ADEME Objectif : l'ADEME avec CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Financer une dépense exceptionnelle au moyen d'un découvert bancaire dans un compte courant La Banque des Territoires a développé des solutions d'autorisation de découvert pour les aider les organisations et les entreprises à soutenir l'activ EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine Les opérations d'archéologie programmée visent à étudier, suivant des objectifs de recherche scientifique, des sites et vestiges non menacés par des projet CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale Aide - « Financement d'une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale », mis en place par l'ADEME Objectif : avant d'investir dans un CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer vos budgets d'investissement L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrentePrêtAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) L'objectif de l'aide : financer vos projets en engageant les entreprises de votre territoire via le don défiscalisé Financer vos projets grâce au mécé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionVillyz Jusqu'à 100 % de subvention + Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer votre diagnostic énergétique afin de mettre en évidence les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergie fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d&# CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur Dans le cadre de la transition énergétique, le Gouvernement encourage activement le développement de modes de chauffage alimentés par des énergies renouvelables CollectivitéParticulierSubventionSOBREN + Foncier : Protection et préservation des espaces naturels OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la préservation des espaces naturels. NIVEAU D'INTERVENTI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la pérennisation de vos chemins ruraux, composante majeure des CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Fond de concours aux communes pour l'adaptation des espaces publics au changement climatique Avec l’accentuation brutale du changement climatique sur les 5 dernières années, la part de population touchée et vulnérable augmente fortement sur le territoir CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 50 % de subvention + FONDS IAE INNOV 26 : fonds départemental de soutien a l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique Objectif Accompagner et soutenir financièrement les réorganisations, les mutualisations entre structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), les proje EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Former les élus Former les élus locaux sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les compétences de leur collectivité. L'AMF 43 dispose d'un CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43) + Former les élus Former les maires, les présidents de communautés de communes et d'agglomération sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les comp CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche + Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation) L'urbanisation et l'imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d'inondations et de pollutions des milieux aqu CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation) Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et représentent en co CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation) Les routes principales à 2 voies, 3 voies ou 2x2 voies, situées hors agglomération et équipées de carrefours plans, constituent un patrimoine d'environ 100 CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + France Num : Diagnostic numérique Diagnostic numérique gratuit pour aider les TPE/PME à se digitaliser. EntrepriseAccompagnement / travauxIngénierieFrance Num (DGE) Diagnostic gratuit (aides à la numérisation variables selon la région) +