Les aides

Aides en Nouvelle-Aquitaine

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Nouvelle-Aquitaine Tout effacer
Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - fonctionnement DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux organismes porteurs d'un projet dans le domaine de l'insertion, prioritaire CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes partenaires dans le domaine de l'insertion, pour des in CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les acteurs œuvrant dans le domaine social DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département reconnaît le rôle primordial des acteurs sociaux en Charente, favorisant le développement des territoires, encourageant CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les actions de prévention routière DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux porteurs d'actions de prévention routière. MODE DE CALCUL Le montant de la subve CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les activités des sites de visite, de loisirs et de pleine nature Cette aide accompagne les maîtres d'ouvrages privés et publics dans leurs offres d'activités de sites de visite, de loisirs et de pleine nature ainsi CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les aménagements de sécurité routière BENEFICIAIRES Communes de moins de 10 000 habitants Etablissements publics de coopération intercommunale de moins de 10 000 habitants DESCRIPTION DU DISPOSITIF CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les aménagements des cours d'eau et bassins versants BENEFICIAIRES Collectivités exerçant la compétence GEMAPI DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux études et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les défis sportifs du Département (sports de nature) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département met en place un challenge nommé « Les défis sportifs du Département » autour d'un programme de manifestations spor CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les entreprises dans leur développement Vous souhaitez dynamiser le développement des TPE et commerces de votre territoire, encourager la création d'entreprise ou accompagner vos entreprises loca CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Soutenir les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 (2027) au travers du FEAMPA L’Union Européenne et la Région Nouvelle-Aquitaine soutiennent les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 (2027) au travers du FEAMPA (Fon CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les filières locales chanvre En 2025, Le Fonds SEA lance un nouvel appel à projets dédié à la structuration des filières locales chanvre, s’inscrivant ainsi dans l’impulsion donnée par la r CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires + Soutenir les initiatives ponctuelles ou nouvelles de sensibilisation et d'information des publics Soutenir les initiatives ponctuelles ou nouvelles de sensibilisation et d'information des publics. Objectifs Les événements ponctuels organisés en Nouvelle CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les intercommunalités landaises dans le maintien des services offerts au public CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les lieux culturels et saisons DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département apporte, via des conventions d'objectifs, un soutien en fonctionnement aux établissements culturels, répondant plu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les manifestations agricoles et Pêche Ce dispositif vise à soutenir les manifestations agricoles à envergure locale, régionale ou nationale. Valoriser des produits et des pratiques agricoles Accompa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les manifestations historiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir l’organisation de manifestations historiques récurrentes qui mettent en valeur un site patrimonial et valorisent une ou des f CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France Reconnaissant le patrimoine comme facteur d'identité et d'activité des territoires, de développement personnel du citoyen, le Département des Landes s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Soutenir les opérations collectives pour la décarbonation des entreprises Le dispositif se clôture le 31/12/2026. Les dossiers pourront être déposés le 30/12/2026 à 23h59 au plus tard. L’opération collective L’opération collective vis CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir les opérations de construction ou de rénovation d'équipements culturels structurants La Région Nouvelle-Aquitaine apporte son soutien aux opérations de construction ou de rénovation d'équipements culturels structurants pour le territoire. C CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les opérations de restauration des ouvrages d'art communaux DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux communes porteuses de projets de restauration de leurs ouvrages d'art au regard CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les organismes et associations d'éducation populair CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes d'anciens combattants BENEFICIAIRES Organismes de droit privé (dont associations) Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les anciens combattants CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public Communes Etablissements publics de coopération intercommunale DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département sou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes touristiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutien aux acteurs œuvrant pour l'attractivité touristique du Département MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les partenaires du Département CRITERES D'INTERVENTION En dehors des dispositifs de subventions existants, le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes parte CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant Cet appel à projets vise à soutenir, à l’échelle des façades maritimes Méditerranée et Atlantique-Manche, les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter l CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les projets d'investissement des collectivités landaises Le Fonds d’Équipement des Communes (FEC) est destiné à aider les Communes ou les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sous forme d’attribution e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de foyers jeunes travailleurs et résidences étudiantes / jeunes actifs BENEFICIAIRES Bailleurs publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF Afin de conforter sa politique menée en faveur de la jeunesse et de l'enseignement supérieur, le CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets de recherche collaboratifs public/privé L'objectif est de permettre aux entreprises d'augmenter leur compétitivité en soutenant leurs démarches de recherche en collaboration avec des centres CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Elle né CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental BENEFICIAIRES Communes, excepté celles liées au Département par une convention de partenariat au titre de l'investissement Associations Etablissements publ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert soutient des projets d’investissements industriels structurants et ambitieux sur le plan environnemental. Le CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets nouveaux via "coup de projecteur" BÉNÉFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Associations Autres organismes privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Accompagnement ponct CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine BENEFICIAIRES Associations Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Autres établissements publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF La publication, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les résidences d'accueil et hébergement d'urgence BENEFICIAIRE Bailleurs publics Communes et communautés de communes (uniquement pour les hébergements d’urgence) Associations habilitées à réaliser une acquisiti CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les salons, festivals et manifestations La démarche s'adresse aux porteurs de projets de manifestations littéraires sous diverses formes qui s'inscrivent dans les objectifs de la politique p CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures d'animation de la vie sociale de Charente DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux structures d’animation de la vie sociale dans la conduite d’une mission « d’aller ver CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE) BENEFICIAIRES Organismes conventionnés par l'Etat en qualité de : atelier et chantier d'insertion (ACI) entreprise d'insertion (EI) association i CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires Structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires à travers des actions qui favorisent la valorisation des professionne CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les structures régionales pour le livre Les structures régionales pour le livre sont des structures (associations, EPCC ou services de la Région) qui contribuent aux politiques publiques nationales en CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène Cet appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir les travaux d’innovation et de démonstration, permettant de développer ou d'améliorer les composants CollectivitéEntrepriseJ-31IngénierieADEME + Soutenir les équipements culturels DESCRIPTION DU REGLEMENT Accompagnement, au cas par cas, des projets culturels en investissement en fonction de leur intérêt pour le territoire (construction, a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les équipements des stations sports de nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département déploie depuis 2018 un réseau de stations labellisées réparti sur l'ensemble du territoire charentais. Pour obteni CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les équipements sportifs Dans une logique d'aménagement sportif équilibré du territoire, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les projets liés à la rénovation et/ou à la construct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) BENEFICIAIRES Commune Commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (CCAF ou CIAF) Association foncière d'aménagement foncier agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les études multi-acteurs pour la décarbonation de la mobilité lourde ou intensive Ce dispositif a pour but de soutenir les études qui permettront de développer les usages de mobilité hydrogène multi-acteurs, en s’assurant de leur pertinence t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les études relatives aux grands villages pour demain (GVD) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Perspectives de revitalisation des petites villes dans le cadre de la réalisation d'études nécessaires pour élaborer et mener à b CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD) BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale retenus au titre du programme d'appui de l'Agence Nationale de Cohésion Te CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les événements territoriaux à vocation économique Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des événements territoriaux à vocati CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d’exploitation et des risques naturels La Région soutient l'exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d'exploitation et un rôle CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé VIVA LAb repère et accompagne des solutions servicielles, technologiques ou organisationnelles à fort potentiel et ayant réussi leur preuve de concept (validati EntrepriseRécurrenteSubventionFrance Active, Banque des Territoires, Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), Agirc-Arrco, Mutualité sociale agricole (MSA) + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopérat CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir à la rénovation énergetique de l'habitat privé - deploiement d'un réseau de plateformes Considérant le nouveau schéma de gouvernance du Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) mis en place en 2025, s'appuyant sur la signature de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Subventionner les aménagements liés à la sécurité routière Cette aide vise à subventionner les collectivités dans le cadre d'aménagement à la sécurité routière (arrêté de la Préfecture) dans le respect des normes e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vienne + Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation DESCRIPTION : Le système de recueil des données routières SIREDO (capteurs et stations de mesure du trafic) a été mis en place depuis de nombreuses années afin CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema +