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Créer, diversifier et moderniser des sites de visites et des activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation de bâtiments à usage d'habitats locatifs à vocation non touristique. Logements dans du patri CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 40 % de subvention + Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation de gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances. Gîte public CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 40 % de subvention + Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation d'hôtellerie de plein air et d'aires de camping-cars publi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover ou étendre de lieux d'accueils de proximité de type France services, M@nche services, centres sociaux ou espaces de vie sociale NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création (si équipement similaire non présent sur la commune ou équipement obsolète ne pouvant pas être réh CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Créer, rénover ou étendre une salle de convivialité ou un espace de vie associatif dont la gestion est publique NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet proposé visant à la création (si équipement similaire non présent sur la commune ou équipement obsolète ne pouvant être CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet immobilier portant sur la création, la rénovation, la restructuration, l'extension de pôle de santé (PSLA), de mai CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension de bâtiments administratifs et techniques. Les locaux éligibles sont des lo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des centres de vacances NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements. Les centres de vacances (ou colonies de vacances) sont CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles : ci CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil jeunesse NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements. → Les accueils collectifs de mineurs sans hébergement S CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil petite enfance / enfance / familles NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements : Les crèches collectives, les crèches familiales sont d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES : Tout projet visant à la création, rénovation, extension des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauratio CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements à vocation sportive → Les plateaux multi-activités Aire CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Création, rénovation, extension, développement de services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques. MODALITÉS FINANCIÈRES P CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, étendre ou rénover des tiers-lieux publics ou des espaces de travail dans un équipement public Nature des projets éligibles : Création, rénovation, extension de tiers-lieux publics ou d'espaces de travail dans un équipement public. Les tiers-lieux do CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, étendre, rénover des locaux à destination des activités d’économie sociale et solidaire Nature des projets éligibles : Création, extension, rénovation de locaux à destination des activités d'économie sociale et solidaire. Modalités financières CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Demander une cofinancement pour la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) et obtenir un accompagnement à travers un parcours de formation dédié L'ADEME cofinance la création de postes CEP, pendant 3 ans. L’objectif est que les économies générées par le CEP contribuent à financer son poste au bout d CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Diagnostics agricoles de territoire OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l’élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d’aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPT CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE Vous souhaitez engager des travaux de rénovation énergétique sur un bâtiment public ? Vous vous interrogez sur les travaux à privilégier ? Sur les aides financi CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energie 35 Jusqu'à 80 % de subvention + DOTATION DE SOLIDARITE TERRITORIALE ET PROJETS DE COHERENCE TERRITORIALE Objectif Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et espaces publics, et à réaliser les projets ayant un caractère struct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Dotation Départementale Rurale (DDR) Fonds à destination des micro-projets, dont le montant est situé entre 5 000€ HT et 100 000€ HT, portés par les communes et leurs groupements, hors EPCI à fisca CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 10 % de subvention + DSIL : Dotation de soutien à l'investissement local Subvention de l'État pour les projets structurants des communes et intercommunalités. CollectivitéAccompagnement / travauxRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de région Enveloppe nationale ~570 M€/an ; taux de cofinancement variable + Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz UrbanVitaliz est un service humain et numérique gratuit qui permet de lever les blocages rencontrés par les collectivités en déficit d'ingénierie qui souha CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Cerema + Déléguer la maintenance de l'éclairage public TE83 assure la maintenance de l’éclairage public pour le compte des communes et intercommunalités ayant transféré cette compétence. La maintenance comprend l’as CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83) + Déployer des bornes de recharge pour véhicules électriques et accompagner leur exploitation Accompagnement des collectivités girondines en transfert de compétence IRVE. Déploiement de bornes : L'accompagnement diffère suivant la borne concernée et CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 100 % de subvention + Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique Le programme Slime+ vise à organiser, outiller et co-financer les actions de lutte contre la précarité énergétique menées par les les collectivités territor CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCler solutions + Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur la stratégie forêt-bois du Département e CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des installations géothermiques intermédiaires Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des installations solaires thermiques Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des projets d'installations photovoltaïques Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 60 % de subvention + Développer des systèmes performants de production de froid en Outre-mer et Corse Cet appel à projets a notamment pour objectifs de : Soutenir des systèmes de production de froid de confort à très haute efficacité à condensation à eau et pote CollectivitéEntrepriseJ-51IngénierieADEME + Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques) Cette aide vise à faciliter l'installation des panneaux et ombrières photovoltaïques dans toute la région Île-de-France. Pour les installations PV, le disp CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer des énergies renouvelables électriques (travaux solaire Ready) Aide financière qui peut aller jusqu'à 50% de l'investissement en montant TTC ou HT en cas de récupération de la TVA, plafonnée à 200 000€ les projets CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer et améliorer l'Éclairage Public Pour obtenir une subvention, le projet doit concerner : renouvellement de lanternes à LED ou extension de points lumineux à LED installation de mâts solaires li CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 30 % de subvention + Développer l'hydro-électricité Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir La Chaleur Renouvelable, tout un programme. Avec le soutien de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'Energie (ADEME) et en coopéra CollectivitéIngénierieALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Ademe : Direction régionale, Auvergne-Rhône-Alpes, SIEL-Territoire d’énergie Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Développer la Coopération Les actions de coopération permettent de saisir des opportunités de découverte et d'échanges, participant au développement d'un territoire. Le GAL sou CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Développer la géothermie de surface Objectifs contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), réduire le recours aux énergies fossiles, réduire les émi CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Développer le bois énergie Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergie fossiles ; Réduire les émissions de CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Développer le photovoltaïque Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), Substituer des énergies fossiles, Réduire les émissions d CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Développer le solaire thermique (production d'eau chaude par capteurs solaires) Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Développer les infrastructures de transport et les terminaux portuaires et logistiques Cette aide vise à subventionner les études et travaux de création ou de rénovation / régénération d'infrastructures de transport et développer les terminau CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Normandie + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer un parc locatif privé à vocation sociale 1. Préparer votre intervention Vous souhaitez bâtir une politique locale de l'habitat dont l'un des objectifs est de produire des logements privés à d CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation L'accompagnement par l'ADEME des projets de Recherche, de Développement, d'Innovation (RDI) s'inscrit majoritairement au travers d'appe CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionADEME + Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique NATURE DE L'AIDE Si vous souhaitez développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains Le dispositif "City-to-City exchanges" de l'Initiative urbaine européenne permet à deux ou trois autorités urbaines de réaliser des visites de terr CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 100 % de subvention + Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable Aides à l’accompagnement Des aides sont disponibles pour accompagner la conception de projets dans les domaines suivants : Faisabilité chaufferie biomasse, géot CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 65 % de subvention + Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...) Le concessionnaire (ENEDIS) participe financièrement, à hauteur de 40%, aux projets d'intégration des ouvrages dans l'environnement, ainsi qu'à l CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire d'Energie Alsace Jusqu'à 80 % de subvention + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la préservation des espèces et des milieux naturels Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agences de l'eau, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Office Français de la Biodiversité (OFB) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agences de l'eau, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB) + Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal OPÉRATIONS CONCERNÉES Dans le cadre d’un programme d’entretien régulier ou à la suite de désordres événementiels : travaux de réfection ou de réparation de chau CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public Participation de la commune (urbaine ou rurale) à hauteur de 34 %. Plafond des dépenses subventionnables : 10 000 € HT CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 66 % de subvention + Etendre le réseau d'éclairage public Le SDED 52 dispose de la compétence dite "éclairage public" depuis 2008, avec pour objectif de proposer aux collectivités adhérentes au Syndicat un serv CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) +