Les aides
Aides pour : Collectivité
DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.
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Construire des projets Gemapi adaptés aux enjeux territoriaux et exercer les missions de la Gemapi
Votre besoin Vous portez un projet d'aménagement qui doit prendre en compte la gestion du milieu aquatique, la prévention des inondations ou le recul du tr
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Construire et aménager des locaux d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d'archives publiques. Déménagement d'archives publiqu
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Construire et moderniser sa bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d'une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Consei
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Construire et restaurer des orgues à tuyaux
La Région soutient la préservation des orgues franciliens et le développement d'une programmation culturelle autour de ces instruments à destination du pub
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Construire et rénover des équipements sportifs
La création ou la réhabilitation d'équipements sportifs contribue à favoriser l'accès pour tous à la pratique sportive tout en participant à l'am
Jusqu'à 50 % de subvention
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Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise
Votre besoin : Vous êtes responsable d'une collectivité ou d'un groupement de collectivités territoriales, opérateur ou représentant de l'État. V
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Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Construire ou aménager des espaces réservés au sport
Le Département de l'Aude propose d'aider les communes et leurs groupements à construire ou à aménager des équipements sportifs de plein air ou couvert
Jusqu'à 35 % de subvention
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Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales
Construction, modification ou renforcement du réseau pluvial (hors création de bordures caniveaux et construction ou la modification du réseau d'assainisse
Jusqu'à 25 % de subvention
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Construire ou aménager des structures liées aux activités culturelles
Le Département de l'Aude propose des aides aux communes et leurs groupements à développer, aménager et moderniser leurs équipements culturels.
Jusqu'à 35 % de subvention
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CONSTRUIRE OU RENOVER DES BATIMENTS PUBLICS EN BOIS LOCAL
(Bonus en complément des projets éligibles aux règlements « Projets de Cohérence Territoriale » et « Dotation de Solidarité Territoriale ») Objectif Soutenir la
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Construire ou réhabiliter des habitats collectifs avec services à destination des personnes âgées
L'aide qu'apporte le Département de l'Aude a pour objectifs de : Compléter l'offre d'hébergement actuelle pour adapter quantitativement
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Construire ou réhabiliter des équipements sportifs
Concourir à doter le territoire d'équipements sportifs structurants.
Jusqu'à 30 % de subvention
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Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales
Création de bordures caniveaux ainsi que la construction ou la modification du réseau d'assainissement pluvial afférentes y compris les bordures visant à r
Jusqu'à 25 % de subvention
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Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs
Accompagner les propriétaires et / ou gestionnaires d'un équipement dans : - un projet de construction ou de rénovation - la définition puis la mise en œuv
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Construire une politique jeunesse et soutenir les centres de loisirs
Aide de 5 euros par enfant / jeune sur des temps de médiation avec un partenaire thématique. Public concerné : enfants de 3 à 17 ans accueillis en Accueil Colle
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Construire une stratégie de développement économique territorial
Vous souhaitez mettre en œuvre une stratégie de développement économique sur votre territoire afin de répondre aux enjeux futurs de celui-ci et gérer au mieux l
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Construire votre politique de surveillance et d'entretien d'ouvrages d'art
Votre besoin La gestion optimale de vos ouvrages répond aux enjeux environnementaux, économiques, juridiques et de sécurité des usagers. Gestionnaires, le Cerem
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Construire, rénover ou étendre les piscines
La Région entend réduire les carences en équipements aquatiques conformes aux besoins de la pratique. Et développer la pratique sportive, notamment des publics
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Consulter les chefs d’entreprise de votre territoire
En associant les entrepreneurs et commerçants de votre territoire à vos orientations, en recueillant leurs ressentis, leurs doutes, leurs réflexions sur les suj
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Consulter les points d’arrêt du réseau de transports ZOU!
Le présent cadre définit les modalités d’intervention de la Région relatives aux points d’arrêt (PA) relevant de l’exercice de sa compétence d’autorité organisa
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Contrat Chaleur Renouvelable
Le Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) est un dispositif de financement territorial mis en place par l'ADEME (Agence de la Transition Écologique). Son objec
Jusqu'à 70 % de subvention
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Contrat Chaleur Renouvelable
Bénéficiez d’un financement pour développer les énergiesrenouvelables thermiques et de récupération sur votre territoire ou votre patrimoine. Vous êtes une orga
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Contrat Vert et Bleu
Le contrat vert et bleu est un cadre d’engagement partenarial entre la Région Île-de-France et les communes et structures intercommunales qui portent un program
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Contrat Vert et Bleu (CVB) - Biodiversité, renaturation et solutions fondées sur la nature
L’axe biodiversité, renaturation et solutions fondées sur la nature du contrat vert et bleu s’inscrit dans le cadre des objectifs de la Région Île-de-France en
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Contrat Vert et Bleu (CVB) - Qualité de l'air, bruit et santé environnementale
La Région accompagne les collectivités via les contrats verts et bleus pour leur transition écologique. Vous trouverez ici les informations de l'axe « Qual
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Contrat Vert et Bleu - Axe Déchets et économie circulaire
L’axe « Déchet et économie circulaire » du contrat vert et bleu s’inscrit dans les objectifs du Plan régional de prévention et gestion des déchets et de la Stra
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Contrat Énergie
Le contrat énergie est un cadre d’engagement partenarial entre la Région Île-de-France et les communes et structures intercommunales qui portent un programme pl
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Contrat Énergie - Axe Développement des énergies renouvelables et de récupération (ENR&R)
Le contrat énergie est un cadre d’engagement partenarial entre la Région Île-de-France et les communes et structures intercommunales qui portent un programme pl
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Contrat Énergie - Axe Efficacité énergétique et thermique du bâti et sobriété de l'éclairage public
Le contrat énergie est un cadre d’engagement partenarial entre la Région Île-de-France et les communes et structures intercommunales qui portent un programme pl
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Contrats Natura 2000
Natura 2000 est un réseau européen qui vise à préserver la biodiversité tout en conciliant les activités humaines, économiques et culturelles des territoires. I
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Contribuer au développement de collaborations culturelles et d'actions de médiation sur l'ensemble du territoire
Accompagner l’émergence de nouvelles de service accessibles et adaptées aux usagers du territoire OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une culture accessible pour
Jusqu'à 80 % de subvention
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Contribuer au développement des projets des territoires lotois
Fonds d'Aide pour les solidarités territoriales (FAST) dans le Lot Le FAST rassemble en un seul fonds toutes les aides du Département à l'investisseme
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Contribuer au développement local durable du territoire du Parc
Ingénierie amont : rédaction de porter à connaissance pour plans, programmes et projets d'aménagement. Sensibilisation des acteurs. Contribution aux straté
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Contribuer au développement économique, à l’attractivité et à l’aménagement du territoire
Conseil AMONT : réalisation de diagnostics de l'appareil commercial, et de diagnostics économiques (études, plan d'actions, recueil en concertation av
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Contribuer au premier équipement des jeunes en lycées professionnels, technologiques et agricoles
Favoriser l'égalité des chances en matière d'éducation et de formation, en accordant un soutien particulier aux élèves de l'enseignement professi
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Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)
DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux aménagements de traversées d'agglomération dans l'emprise du domaine public
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Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone
Contexte : Les acteurs publics et privés doivent s'engager dans une démarche de décarbonation, encadrée de manière réglementaire par le Green Deal Européen
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Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides
Notre offre d'accompagnement vous aide à mettre en place une gestion durable de l'eau et des zones humides, en fournissant une expertise environnement
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Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement
Objectif : Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement du GAL sélectionné au titre de l'appel à candidatures LEADER. Mesure perme
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Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement
Objectif : Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement du GAL sélectionné au titre de l'appel à candidatures LEADER. Mesure perme
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Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative
Avec la tarification incitative, le montant de la taxe ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères varie en fonction de la quantité de déchets produit
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Contribuer à la réussite de tous les jeunes avec les stages au Sud
Ce nouvel outil comporte trois grandes parties. D’abord, une banque de données, les entreprises y déposent leurs offres de stages destinées aux élèves de troisi
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CONTRIBUTIONS AUX ETUDES PREALABLES D'AIDE A LA DECISION
Objectif Encourager les EPCI : à se doter de Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) pour définir les orientation stratégiques adaptées au territoire, à se projete
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Contrôler et suivre la mise en oeuvre des matériaux des ouvrages d’art
Votre besoin : Vous désirez assurer la qualité et la pérennité d'un ouvrage d'art lors de sa construction ou de sa réhabilitation et vous souhaitez bé
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Contrôler les services publics de distribution d'énergie
Assurer des services publics de qualité et alimenter les usagers en électricité et en gaz Objectif: - contrôler le concessionnaire ENEDIS - contrôler le concess
Jusqu'à 20 % de subvention
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Coopérer avec d’autres territoires
Priorité stratégique : Enrichir et renforcer la stratégie locale de développement grâce aux échanges et à la coopération interterritoriale et/ou transnationale.
Jusqu'à 80 % de subvention
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Coopérer et favoriser la concertation (LEADER)
Le Pays de Ploërmel-Coeur de Bretagne développe des programmes de coopération depuis plus de 10 ans. Grâce à LEADER, il a pu initier une forte ouverture vers d&
Jusqu'à 70 % de subvention
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Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire
CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la
Jusqu'à 80 % de subvention
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Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement
L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa
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Couvrir les dépenses engagées par les GAL en termes d’animation et de fonctionnement de leur stratégie locale de développement après la date de sélection des candidatures
Les stratégies locales de développement requièrent une ingénierie performante dont le soutien est indispensable pour répondre aux exigences émises par LEADER. C
Jusqu'à 25 % de subvention
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CREATION DE LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX CONVENTIONNES
Objectif Aider à la réhabilitation et à l’aménagement du bâti existant dans les communes en vue de créer un ou plusieurs logements sociaux conventionnés avec l’
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Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons
Objet de l'aide : Financer au cas par cas tout maitre d'ouvrage qui contribuerait à l'objectif de connexion des alto séquanais à la nature, par l
Jusqu'à 100 % de subvention
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Créer de nouvelles activités en économie circulaire
La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc
Jusqu'à 60 % de subvention
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Créer de nouvelles offres de formation ou d’accompagnement
L'Etat et la Région ont décidé de poursuivre leur collaboration à travers le dispositif « Pays de la Loire : programme d’investissements d’avenir 4 ». Un a
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Créer des aires de bivouacs dans les massifs
Dispositif à titre expérimental, facilitant l'aménagement d'espaces délimités et sécurisés, permettant une halte et l'accès à différents services
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Créer des aménagements pour la pratique du canoë-kayak
Aménagements destinés à favoriser le développement de la pratique du canoë-kayak (en lien avec les préconisations du Plan départemental de canoë-kayak de l'
Jusqu'à 20 % de subvention
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Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Créer des itinéraires de randonnée
Accompagner les communes et EPCI dans la création, la requalification, le suivi d'itinéraires de randonnées pédestre, VTT, équestre conformes à la démarche
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Créer des itinérance touristique et des boucles locales
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Etude pour la réalisation d'un schéma d'itinéraires de randonnée, pour la définition de parcours de découverte sur le ter
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