Les aides
Aides pour : Collectivité
DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.
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Réaliser une étude d'implantation commerciale
L'attractivité de votre territoire passe par un développement coordonné et équilibré entre votre centre-ville et vos zones commerciales périurbaines. Mener
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Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective
Accompagner les collectivités dans leur réflexion amont sur un projet d'aménagement.
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Réaliser une étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, projet de territoire
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, établissement d'un projet de territoire. M
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Réaliser une étude hydro-morpho-sédimentaires en appui à la gestion du Trait de Côte
Votre besoin Besoin d'une étude globale en Appui aux Politiques Publiques pour une meilleure gestion du Trait de Côte. risques de sédimentation, d'éro
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Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique
Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv
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Réaliser votre projet de territoire
Vous souhaitez être accompagné afin de réaliser votre projet défini. L'Agence vous propose de vous accompagner dans la rédaction des éléments de votre proj
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Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti
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Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer
Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de dé
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Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : Quantité de chaleur récupér
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Réalisez votre projet de Pompe à Chaleur (PAC) solaire grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti
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Réaménager les enclos paroissiaux et les cimetières
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES L'enclos paroissial, autour ou contigu de l'église, et le cimetière sont des espaces communaux qui requièrent toute l
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Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement
La Fondation UEM soutient des projets locaux et régionaux mais peut aussi accompagner des projets portant sur des problématiques plus vastes, dans un périmètre
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réduire la production de déchets ménagers et assimilés
Le SDED 52 dispose depuis le 1er janvier 2023 d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés qui poursuit plusieurs objectifs à l
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Réduire le nombre de dépôts sauvages de déchets et éradiquer certains « points noirs »
Avec le Fonds propreté, la Région soutient les acteurs franciliens qui s'engagent dans la prévention et la lutte contre les dépôts sauvages, afin de réduir
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Réduire les apports de macrodéchets dans les milieux dans le domaine de l'assainissement
Les actions de réduction des apports de macrodéchets dans les cours d’eau concourent à maîtriser et réduire le plus en amont possible les pollutions domestiques
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réduire les besoins en eau (études et travaux)
À travers des études et des travaux, ce dispositif aide à identifier et mettre en place des solutions pour diminuer la consommation d'eau, comme l'ado
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens
La Région entend, à travers cette aide, réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens, avec une attention parti
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Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse
Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération
Jusqu'à 80 % de subvention
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Réduire les pollutions agricoles
L'agence de l’eau aide la réduction des pollutions agricoles, en priorité sur les aires d’alimentation des captages prioritaires et ressources stratégiques
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales
La réduction des pollutions industrielles et artisanales est un objectif essentiel de l’agence de l’eau Adour-Garonne pour préserver la qualité de l'eau. P
Jusqu'à 80 % de subvention
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Réduire les prélèvements en eau existants (études et travaux)
L'objectif de ce dispositif est de promouvoir une démarche globale de sobriété hydrique, essentielle face à la diminution de la disponibilité en eau, en in
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine et gérer à la source les eaux de pluie
Sont aidés les études, les travaux et l’animation relatifs à : - la gestion à la source des eaux de pluie par déraccordement ; - l’autosurveillance des systèmes
Jusqu'à 30 % de subvention
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Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire
La Région souhaite réduire l'impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire. Ce dispositif est éligible au budget participatif
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Réduire ou éviter les pressions sur les habitats littoraux et marins (études et travaux)
L’agence de l’eau accompagne la réalisation d’opérations ambitieuses visant à préserver ou restaurer des habitats naturels marins fonctionnels. Ces opérations d
Jusqu'à 50 % de subvention
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Référencer des offres d’accompagnement en RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Référencer des offres d’accompagnement en RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Référencer les Labels RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Réhabiliter des stations d'eaux usées
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réhabiliter et construire des bâtiments publics
Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets
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Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural
Le programme d'aide à la réhabilitation - valorisation du patrimoine rural permet d'aider une commune propriétaire d'un petit patrimoine qu'
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Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Réhabiliter les réseaux d'eau
La réhabilitation des réseaux Elle concerne : la réhabilitation des réseaux et des ouvrages associés (postes de relèvement,. ) existants, la mise en séparatif
Jusqu'à 40 % de subvention
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Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif
Opérations visées : les opérations groupées de réhabilitation de dispositifs d’assainissement non collectif existants, inférieurs à 200 EH. Ces opérations group
Jusqu'à 80 % de subvention
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Réinventer l'école de demain
Le Cerema et la Banque des Territoires lancent un programme d'accompagnement expérimental à destination des communes rurales des Hauts-de-France, pour fair
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Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques
Le patrimoine bâti du Pays d’Auge est un marqueur fort de son identité, image d’Épinal de la Normandie. Ce patrimoine fait aujourd’hui face à un enjeu de conser
Jusqu'à 80 % de subvention
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Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle
Vous êtes en recherche d'emploi non indemnisé par France Travail et vous souhaitez suivre une formation pour élever vos compétences ? Avec la Rémunération
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Rénover des infrastructures en milieu rural - Campagnes sportives
Vous souhaitez mener à bien un projet de rénovation d’infrastructure sportive dans votre commune ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 20 000 €
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Rénover et construire durablement un bâtiment public
Contribution à la réflexion en amont du projet et aide à la programmation et aux études préalables pour : limiter le coût d’investissement en optimisant les cho
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Rénover le patrimoine bâti communal
Aide à l'amélioration énergétique des bâtiments publics. Subvention calculée par poste de travaux : 50% des dépenses HT d'investissement sur les premi
Jusqu'à 50 % de subvention
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Rénover les bâtiments
En plus de son accompagnement technique (voir fiche "Conseil en Energie Partagé"), Territoire d’Énergie Somme propose un fonds de concours à ses adhéren
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Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés
Mobilisez l'aide à la rénovation de bâtiments publics performants sur le plan énergétique et biosourcés. Aide financière : Jusqu'à 60 000 € pour la pr
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Rénover les logements sociaux
Nature des projets Opérations de rénovation de logements non éligibles au FEDER, selon le Programme Opérationnel en vigueur sur le territoire où se situe l'
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Rénover les ponts
Aide ‐ « Plan rénovation des ponts » mis en place par la banque des territoires, Plan de relance Objectif : La France compte environ 300 000 ponts, dont 10 % pr
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Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE
Vous souhaitez engager des travaux de rénovation énergétique sur un bâtiment public ? Vous vous interrogez sur les travaux à privilégier ? Sur les aides financi
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Rénover énergétiquement votre parc d'éclairage public
Territoire d'énergie Var - Symielec met en œuvre des actions sur les réseaux d’éclairage public en proposant aux communes de réduire les consommations d’él
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Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police
Objectifs Les sommes allouées en application des articles R. 2334-10 et R. 2334-11 du Code Général des Collectivités Territoriales sont utilisées au financement
Jusqu'à 50 % de subvention
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Répartir le produit des amendes de police
Modalités et montant de l’aide : Crédits de l’État répartis par le Département Critère d’éligibilité : communes de moins de 10 000 habitants ayant conservé une
Jusqu'à 80 % de subvention
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Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry
Les subventions accordées par la cité éducative doivent contribuer à un ou plusieurs des objectifs suivants : faciliter les coopérations entre les membres de la
Jusqu'à 80 % de subvention
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Réserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides
La Région s'appuie sur les solutions fondées sur la nature, favorables à la préservation et au développement de la biodiversité en Île-de-France, pour prés
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Résorber des dépôts sauvages de déchets d'importance régionale et situations exceptionnelles
Le fonds propreté permet de soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d'importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles, dont le
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Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer
Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de dé
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Réussir vos opérations routières à enjeux
Votre besoin : Complexité du projet, conditions d'exploitation particulières, délais de réalisation contraints ou techniques peu conventionnelles, la quali
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Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie
Vous souhaitez inscrire les projets dans un cadre culturel et patrimonial partagé, et prendre un temps de réflexion pour définir ce qui fait culture et patrimoi
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S'adapter au recul du trait de côte
Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, les projets financés par le fonds vert doivent permettre de souten
Jusqu'à 80 % de subvention
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S'approvisionner en produits locaux avec la plateforme Agrilocal
OPÉRATIONS CONCERNÉES Achat de denrées locales pour la restauration collective publique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (in
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S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie
Cit'ergie est un programme de management et de labellisation qui récompense les collectivités pour la mise en œuvre d'une politique climat-air-énergi
Jusqu'à 70 % de subvention
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S'engager pour la sobriété foncière
Votre besoin En réaffirmant l'objectif de zéro artificialisation nette à l'horizon 2050 et la diminution de moitié du rythme annuel de consommation fo
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S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale
Enjeu La coopération est une réelle opportunité pour enrichir la stratégie LEADER du territoire du GAL et ouvrir de nouvelles perspectives. Cette ouverture revê
Jusqu'à 80 % de subvention
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S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural
Dans le cadre de son programme 2024 "Habitat Participatif et Transition écologique des territoires ruraux" (soutenu par l'ANCT), Habitat Participat
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S'inscrire à la 48e compétition des métiers Worldskills
Vous êtes passionné par votre métier ? Vous souhaitez vous affirmer comme l’un des meilleurs professionnels ? Relevez le défi de l’excellence ! Créée en 1946, l
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