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Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics FTI projets structurants est un dispositif d'ingénierie lancé par la Banque des territoires, l'Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires et At CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Banque des Territoires, Atout France + Accompagner les projets de plantation de haies bocagères et de bosquets Plan Vendée Biodiversité Climat - Plantation de haies et de bosquets en zone rurale Le présent dispositif vise à accompagner l'élaboration de projets de pl CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les projets d’unités de déconditionnement/hygiénisation pour les biodéchets emballés en Bretagne L’ADEME, la Région Bretagne, en partenariat avec l’association AILE (Association d’Initiatives Locales pour l'Énergie et l'Environnement) et la DREAL CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement Acquisition et maîtrise foncière La maîtrise foncière permet de pérenniser sur le long terme un usage des sols, des pratiques et un mode de gestion compatible a CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières Sont éligibles : - les études d’élaboration de stratégies foncières ; - les études de maîtrise foncière. CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les études d'aide à la décision pour les projets de géothermie profonde L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études de diagnostic et d'accompagnement de projet d’une installation de méthanisation Pour vérifier l’opportunité de votre projet, l’ADEME vous aide à réaliser une étude de diagnostic ou une étude de faisabilité, en mettant à votre disposition p CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études de faisabilité d'installation solaire thermique L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études des projets de chaufferie biomasse L’ADEME, avec le Fonds Chaleur, vous aide à réaliser une étude de faisabilité ou à vous faire accompagner par une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage ( CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Accompagner les études d’écoconception des produits et des services L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Écolabel européen. L’ADEME soutient : CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche : Fonds vert La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de « zéro artificialisation nette » (ZAN). Ell CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Pour cela, CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études pour une installation hydroélectrique Cette aide dédiée à l’hydroélectricité vise la réalisation de projets de production électrique par la force motrice de l’eau d’un cours d’eau, d’une rivière, d’ CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner l’adaptation et la mutation du foncier agricole Sur le Cœur Entre-deux-Mers le rythme d’artificialisation des sols est élevé notamment du fait du développement du logement individuel et des infrastructures (r CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner l’inclusion des jeunes vers le monde professionnel La part des jeunes en formation (16 : 25 ans) est plus faible sur le territoire qu’en Gironde. Cela est dû à l’absence d’établissement d’enseignement supérieur CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner l’élaboration des actions et projets en faveur de la biodiversité, portées par des collectivités. Afin d’aider les EPCI et leurs communes à faire émerger et mettre en place des projets transversaux en faveur de la biodiversité, la région propose aux collecti CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets Accompagnement et revue des procédures réglementaires associées à un projet : le pôle projets Dans une logique de simplification administrative, le pôle projets CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieDDT de la Lozère + Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique Le dispositif Conseiller numérique a été lancé en 2021 dans le cadre du volet inclusion numérique du plan France Relance. Aujourd'hui, 4000 conseillers num CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Accompagner vers un village intelligent et durable (rural) L'objectif est de favoriser l'émergence de territoires ruraux intelligents et durables pour améliorer la qualité des services à destination des usager CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Accompagner, de la réflexion à l’évaluation, la mise en œuvre des mesures de la trame verte et bleue régionale Votre besoin Vous souhaitez mettre en œuvre les mesures de la trame verte et bleue dans la réalisation de vos opérations, travaux et aménagements sur votre terr CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques Soutenir le programme de formation-action " Dispositif intégré méthodologique pour l‘innovation et la compétitivité des entreprises (DINAMIC)" mais auss CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON Votre besoin La passerelle à câble Epsilon du Cerema est l'unique moyen d'accès aux ouvrages d'art de dimension exceptionnelle ou stratégique. Ve CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Accéder à des contrats types permettant d’encadrer une relation transparente entre les architectes et les différentes catégories de maîtrise d’ouvrage Le CNOA met à la disposition de tous des modèles de contrats types permettant d'encadrer une relation transparente et explicite entre les architectes et de CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieConseil national de l'Ordre des architectes (CNOA) + Accélérer et soutenir le développement des énergies renouvelables citoyennes en Pays de la Loire L’ADEME et la Région Pays de la Loire soutiennent le RECIT (Réseau des énergies citoyennes en Pays de la Loire) qui permet de faire connaitre largement les prin CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accélérer la redynamisation du commerce et de l'artisanat dans les territoires fragiles Ce fonds vise à faciliter la réalisation de projets immobiliers structurants, menés par des opérateurs qualifiés ou des collectivités locales en contribuant au CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 50 % de subvention + Accélérer la transition et la planification écologiques des activités et des espaces maritimes et littoraux Ambition écologique Le Fonds vert constitue un levier important de soutien à la transition écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux. Cela CollectivitéEntrepriseSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses volet 1 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Acheter un cycle électrique (2 ou 3 roues) Aide à l'achat d'un cycle neuf. Aide de 300€/cycle, plafonnée à 1500€ par collectivité /an. Cette aide est ciblée pour répondre aux besoins propres de CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV Véhicule neuf : Aide de 2000€ à 4000€/ véhicule selon la collectivité (Intercom, commune A, B1, B2 ou C) et la catégorie de véhicule (électrique, GNV ou hydrogè CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PORTAGE DE REPAS AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES Objectif Favoriser le maintien à domicile des personnes âgées. Opérations éligibles Acquisition de véhicules destinés au portage de repas. Exclusions L’aide du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité Plusieurs aides concernent cet objectif : 1. Etudes générales et actions de médiations scientifiques : Les études générales concernent les domaines suivants : c CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines Il s'agit d'aider des maîtres d'ouvrage extérieurs (collectivités, services de l'Etat, organismes privés ou établissements publics, associat CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres Le Fonds d’accessibilité des œuvres permet l’acquisition et le développement d’outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artist CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques Surveillance environnementale : suivi qualitatif complémentaire - mesures et études spécifiques pour diagnostic ou vérification des objectifs de programmation - CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Adapter l'offre de services et d'équipements de proximité aux besoins de la population DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION a) Objectif stratégique Face au renouveau démographique que connaît le territoire depuis les années 2000, le CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Adapter le bâti existant Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Adapter les logements à la perte d'autonomie 1. Préparer votre intervention Vous avez sur votre territoire une population en perte d'autonomie (personnes âgées, personnes en situation de handicap) qui CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Adapter les stations de montagne au changement climatique Vous souhaitez mener à bien un projet touristique au sein d’une station de montagne dans une logique d’adaptation des activités ou de diversification et dessais CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Adapter son territoire au changement climatique Cet appel à manifestation d’intérêt a pour objectif d'apporter un soutien aux démarches territoriales d’élaboration de diagnostic et/ou trajectoires d’adap CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Actions collectives : tous types de travaux y/c économies d'eau Pour les activit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie + Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité) Conseil en architecture et urbanisme L’objectif de l’agence est de mettre au service des collectivités, des propriétaires et des usagers mon expertise concernan CollectivitéEntrepriseIngénierieAides-territoires + Agir en faveur de la biodiversité et s’appuyer sur les ressources naturelles Enjeu Le territoire du GAL est fortement marqué par la présence d’eau et de forêts, avec une biodiversité remarquable. Ces ressources fournissent des services e CollectivitéEntrepriseSubventionPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles L'agence de l’eau agit en faveur de la réduction des pollutions industrielles en soutenant les acteurs économiques dans leurs projets visant à diminuer les EntrepriseSubventionAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 60 % de subvention + Agir en faveur de la santé et du bien-être des habitants du territoire Le Pays de Ploërmel est engagé sur la santé depuis 2005 et dans un Contrat Local de Santé depuis 2013. Pour rester attractif, le territoire a besoin d’adapter s CollectivitéEntrepriseSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR Les déchets assimilés représentent pour la collectivité un enjeu majeur pour la maîtrise des coûts de collecte et de traitement, mais aussi un levier de servic CollectivitéEntrepriseJ-20IngénierieADEME + Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire Le GAL (Groupe d'Action Locale) Via Domitia, a un territoire connaissant un solde migratoire positif (la population augmente de +1% par an en moyenne), CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE (A.I.E) pour le développement d’une offre agritouristique de qualité Objectifs Cette aide vise à apporter un soutien aux projets d’amélioration de l’accueil agritouristique, c’est-à-dire des projets portés par des exploitations a EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE (A.I.E) POUR LES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES : AIE Tourisme Objectifs Le Département souhaite proposer une aide à l’immobilier d’entreprise (AIE) en faveur des hébergements touristiques. Cette création reste conditionnée EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE A L'IMMOBILIER POUR LES STRUCTURES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE Objectifs Le Département de la Drôme est engagé dans une stratégie de soutien aux structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE a l’immobilier d’ENTREPRISE (A.I.E) - GRANDS PROJETS Objectifs Cette aide vise à favoriser l’installation et le développement d’entreprises sur le territoire pour concourir à la création d’emplois durables et sout EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE À L’INVESTISSEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES PERSONNES ÂGÉES, DES PERSONNES HANDICAPEES, DES ENFANTS CONFIES A L’AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER Objectif L’aide à l’investissement est une aide apportée aux établissements sociaux et médico-sociaux. Le Conseil départemental soutient les opérations de const CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + AIDE À L’INVESTISSEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES PERSONNES ÂGÉES, DES PERSONNES HANDICAPEES, DES ENFANTS CONFIES A L’AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : PROJET AU TITRE DE BONIFICATION Objectif L’aide à l’investissement est une aide apportée aux établissements sociaux et médico-sociaux. Des bonifications peuvent être sollicitées pour les proje CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Aide à l'embauche en contrat de professionnalisation Aide à l'employeur pour l'embauche d'un demandeur d'emploi en contrat de professionnalisation. EntreprisePrimeFrance Travail Aide forfaitaire ~2 000 € (demandeur d'emploi de 26 ans et plus) + Aider au changement de comportement Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides au changement de comportement visent à financer des projets de sensibilisation, d CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Aider au réemploi des emballages La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Aider aux Fonds Air Bois L’ADEME vous aide à mettre en œuvre des actions pertinentes et efficaces de réduction des émissions de particules fines (PM10 et PM2.5) dues à la combustion de CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées Le télétravail a récemment pris une place importante dans bon nombre de structures. Changement fort tant côté employé que pour l'organisation dans son ense CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Aider des entreprises de l'économie sociale et solidaire (ESS) Le pacte territorial «Aude 2030 » fait de l'Economie sociale et solidaire (ESS) un enjeu majeur du développement économique Audois, source de préservation EntrepriseRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aude + Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols La sobriété foncière et la préservation des sols sont essentielles pour l’aménagement durable des territoires, permettant de tendre vers l’objectif de zéro arti CollectivitéEntrepriseJ-38IngénierieADEME + Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data L’équipe de transport.data.gouv.fr propose un accompagnement personnalisé aux collectivités et acteurs de la mobilité pour les aider à publier et à valoriser le CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation +