Les aides

Aides en Auvergne-Rhône-Alpes

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Auvergne-Rhône-Alpes Tout effacer
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces Les Comités majeurs soutiennent des projets phares et expérimentaux, co-construits avec les associations, répondant aux enjeux forts en matière de biodiversité CollectivitéRécurrenteSubventionFondation Nature & Découvertes + Soutenir des projets de R&D pour comprendre et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur 1. Présentation générale du programme AQACIA Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air : Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à soutenir des proje CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...) La France dispose d'un patrimoine linguistique d'une grande richesse : français, langues régionales, langues non territoriales, langue des signes fran CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles) L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distributi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB) Le dispositif d'aide à l'acquisition et à la restauration de documents patrimoniaux, qui n'existe que dans certaines régions françaises, vise à a CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB) Le dispositif d'aide à l'acquisition et à la restauration de documents patrimoniaux, qui n'existe que dans certaines régions françaises, vise à a CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide aux repas Aide aux repas pour semaine "manger local et bio", ouvert aux collèges participants, 20cts/repas Public concerné : Collèges publics Pièces à fournir : t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel Aide à l'achat de matériel pour la mise en place d'actions pédagogiques autour de l'alimentation durable. Public concerné : Collèges publics Pièc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande d&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable Aider les communes rurale ou groupements de collectivités à l'alimentation en eau potable. Cliquer ici pour télécharger le catalogue des aides du Départeme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales. Public concerné : Bibliothèques communales à rayonnement intercommunal - CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert apporte aux collectivités territoriales un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingéni CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes Public concerné : Communes Pièces à fournir : Fiche projet, délibération, devis Récurrence de l'aide : Appel à Projets Biannuels Cliquer ici pour télécharg CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco Acquisition (foncier et bâtiments), création et réhabilitation d'équipements visant à améliorer le cadre de vie ou renforcer les services à la population ( CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Soutenir la création d'épiceries solidaires Dans le cadre de France Relance, et avec le soutien de ses partenaires, le réseau des épiceries solidaires ANDES soutient massivement la création de nouvelles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAssociation Nationale Des Epiceries Solidaires (ANDES) + Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP) Aide - « Dispositif de soutien à la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) », mis en place par l'ADEME Objectif : Le dispositif de Conseil CollectivitéRécurrenteSubventionADEME + Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature Création, aménagement, acquisition foncière, valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) dans le cadre de la construction du PDESI. Pièces à four CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts Objectif Cette aide vise à soutenir, dans le cadre d'un projet global d'exploitation, le développement des ateliers avicoles et porcins en circuits-co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Soutenir la formation qualifiante d'auxiliaire de bibliothèque dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'inscription à la formation qualifiante d'Auxiliaire de Bibliothèque Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : doss CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la politique jeunesse des territoires Objectif : Soutien aux EPCI ayant choisi de prendre la compétence jeunesse pour le développement de la politique afférente en lien avec des professionnels du se CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique Le ministère de la Culture apporte son soutien à la diffusion des résultats de la recherche archéologique en accordant des subventions pour la préparation de pu CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la reprise des chantiers de logements sociaux affectés par la crise sanitaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Soutenir la transition écologique juste et solidaire dans le massif des Vosges Face aux impacts croissants du changement climatique et aux mutations économiques et sociales qui fragilisent les territoires de moyenne montagne, la Fondation CollectivitéSubventionFondation du Patrimoine + Soutenir la vie littéraire (résidence) La démarche s'adresse aux porteurs de projets de résidences à destination des auteurs et autrices du livre et qui s'inscrivent dans les objectifs de l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le commerce rural En réponse au constat de perte d’attractivité commerciale de certains territoires principalement ruraux (d’après l’Insee, en 2021, plus de 21 000 communes ne di CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir le Contrat Territoire-Lecture dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien au CTL (Contrat Territoire Lecture). Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier à monter en collaboration avec la Médiath CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir le domaine de l’économie du livre et de la vie littéraire Cette aide portée par la DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le CNL a pour objectif d’accroître la présence des auteurs et d’intensifier la vie littéraire su CollectivitéRécurrenteJ-6SubventionMinistère de la Culture + Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée VOTRE BESOIN L'objectif de neutralité carbone à horizon 2050 implique d'importants changements sur l'organisation des systèmes de transports, les CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Soutenir le développement des musées de France Dans le cadre du développement et du rayonnement des musées de France, les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) peuvent soutenir et favoriser l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité La reconquête des friches est essentielle pour l’aménagement durable des territoires et pour tendre vers l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). La mi CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les actions éducatives (associations) auprès des élèves dans les collèges Aide aux associations menant des actions éducatives vis-à-vis des élèves dans les collèges publics et privés. Public concerné : Collèges publics et privés Pièce CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les aménagements de sécurité routière des communes et groupements de communes Le produit des amendes de police relatives à la circulation routière est collecté par l'Etat puis réparti par le Département, au bénéfice des communes ou l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges Aide aux collèges pour développer des ateliers artistique et scientifique auprès des jeunes. Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : dossi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges Aide pour les classes à horaires aménagés musique et danse. Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : dossier de demande + dépôt sous AD CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les collectivités dans leurs investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de circulation routière et de transports en commun L'objectif est de soutenir les collectivités dans leurs d'investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de cir CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive Aides aux collèges bénéficiant d'une section sportive pour financer les frais d'éducateurs sportifs extérieurs, le matériel et le transport. Public co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collèges qui développent des activités sportives Aide pour développer les activités sportives les mercredis après-midi, soutien aux jeunes participant aux championnat de France, challenge des anneaux. Public c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...) Soutien aux démarches locales de développement (au cas par cas). Pièces à fournir : Formulaire de demande et pièces précisées en annexe de l'APP Cliquer ic CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les entreprises dans leur développement Vous souhaitez dynamiser le développement des TPE et commerces de votre territoire, encourager la création d'entreprise ou accompagner vos entreprises loca CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Soutenir les filières locales chanvre En 2025, Le Fonds SEA lance un nouvel appel à projets dédié à la structuration des filières locales chanvre, s’inscrivant ainsi dans l’impulsion donnée par la r CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires + Soutenir les investissements des collèges privés Aide à l'investissement des collèges privés (travaux, équipement numérique. ) Public concerné : Collèges privés Pièces à fournir : Tableau et devis Récur CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir les opérations collectives pour la décarbonation des entreprises Le dispositif se clôture le 31/12/2026. Les dossiers pourront être déposés le 30/12/2026 à 23h59 au plus tard. L’opération collective L’opération collective vis CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole Soutien aux Organisations Professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole. Pièces à fournir : Formulaire et pièces précisées dans dossier CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant Cet appel à projets vise à soutenir, à l’échelle des façades maritimes Méditerranée et Atlantique-Manche, les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter l CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges Découverte et travail sur le cinéma Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : Devis Récurrence de l'aide : Annuelle Cliquer ici pour té CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43) C'est un dispositif financier, qui permet de répondre aux objectifs du Schéma touristique de développement Touristique (Haute-Loire) et qui propose de conc CollectivitéSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Elle né CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert soutient des projets d’investissements industriels structurants et ambitieux sur le plan environnemental. Le CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les salons, festivals et manifestations La démarche s'adresse aux porteurs de projets de manifestations littéraires sous diverses formes qui s'inscrivent dans les objectifs de la politique p CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires Structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires à travers des actions qui favorisent la valorisation des professionne CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les structures régionales pour le livre Les structures régionales pour le livre sont des structures (associations, EPCC ou services de la Région) qui contribuent aux politiques publiques nationales en CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les syndicats agricoles Objectif : Consolider des syndicats agricoles diversifiés et compétents, assurant des missions d'intérêt général pour les agriculteurs, et contribuant ains CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières Financement des programmes de travaux connexes décidés dans le cadre des procédures AFAF et mis en œuvre par les communes ou les associations foncières d'A CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène Cet appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir les travaux d’innovation et de démonstration, permettant de développer ou d'améliorer les composants CollectivitéEntrepriseJ-31IngénierieADEME +